Section 482 ZC – Arlay

226 parcelles

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Préfixe 482 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

Parcelle 11,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 77,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11 – 45 Route du Tortelet4 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15 – 995 Grande Rue1 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 337 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 347 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 352 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 402,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 413 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 422 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 436 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 442 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 451,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 494 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 795 Chemin de la Frétinée1 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 562 690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57 – 1000 Chemin de la Frétinée920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 581 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 595 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 624 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 642 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 652 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 661 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 673 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 684 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 693 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 701 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 711 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 729 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 74 – 340 Grande Rue1 560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 782 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 220 Grande Rue2 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 – 290 Rue des Roseaux1 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 265 Rue des Roseaux1 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 270 Rue des Roseaux1 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 230 Rue des Roseaux1 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 235 Rue des Roseaux1 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 205 Rue des Roseaux1 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 881 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 390 Chemin de la Frétinée3 480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 911 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 100 Rue des Roseaux1 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94 – 95 Rue des Roseaux1 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 85 Grande Rue2 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 89 Grande Rue1 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 111 Grande Rue1 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1059,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1065 840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1091 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1131,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1172 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1181 760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1192 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120840 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1211,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1231 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1242 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1254 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1268 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1272 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1286 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1301,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1313 720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1322,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1343,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 135640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1391 446 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1401 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1413 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1421 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 190 Chemin de la Frétinée900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 175 Chemin de la Frétinée2 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148 – 200 Rue des Roseaux120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149 – 335 Chemin de la Frétinée1 970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1506 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152 – 445 Chemin de la Frétinée2 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153 – 265 Grande Rue3 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154 – 245 Grande Rue1 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1562 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157 – 420 Chemin des Vignes1 505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1603 230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1611,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 35 Route du Tortelet818 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16318 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 200 Chemin de la Frétinée (+1)1,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 91 Grande Rue1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 93 Grande Rue1 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 – 360 Grande Rue (+1)2 356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1763 314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1791 216 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1806 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183482 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1843 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1861 618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1871 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188 – 405 Chemin de la Frétinée1 092 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1891 092 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 395 Chemin de la Frétinée136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191 – 165 Grande Rue1 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 120 Chemin du Clusiot950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217 – 80 Chemin du Clusiot1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219 – 140 Chemin du Clusiot950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2212 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223 – 60 Chemin de Quintigny825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 225 – 205 Chemin de la Frétinée1 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 195 Chemin de la Frétinée1 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2281 846 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2293 354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2301 119 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 120 Chemin de Quintigny4 377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234129 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2351 981 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23737 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 – 290 Chemin de Quintigny2 181 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245 – 250 Chemin de Quintigny1 582 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246328 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 170 Chemin de Quintigny3 094 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249 – 160 Chemin de Quintigny1 909 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2501 317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252 – 200 Chemin de Quintigny3 367 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2541,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255655 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256 – 25 Chemin de la Frétinée1 037 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2571 315 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2581 316 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2591 314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2601 319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2621 967 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2631 969 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2641 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2651 811 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2661 811 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2673 138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 245 Chemin du Clusiot1 093 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270229 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 – 160 Chemin du Clusiot1 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 55 Chemin de la Frétinée1 919 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273 – 115 Chemin de la Frétinée1 911 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 – 145 Chemin de la Frétinée1 501 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2761 528 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2776 374 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27838 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279 – 265 Chemin de la Frétinée2 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280 – 245 Chemin de la Frétinée1 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281 – 225 Chemin du Clusiot6 354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 145 Chemin du Clusiot (+2)2 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 283 – 355 Grande Rue1 557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284 – 325 Grande Rue1 641 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285 – 210 Grande Rue2 753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2884 159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289 – 205 Grande Rue975 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2902 046 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2911 254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2924 329 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2931 857 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2962 084 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297356 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3005 601 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 301202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302 – 20 Chemin de Quintigny5 619 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303 – 230 Chemin du Clusiot4 227 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3042 248 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3054 239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306 – 210 Chemin de Quintigny6 167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3072 275 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 309182 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312 – 182 Chemin de la Frétinée625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 – 184 Chemin de la Frétinée566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314 – 186 Chemin de la Frétinée557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315 – 188 Chemin de la Frétinée529 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3161 107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3171 108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)