Section 482 ZA – Arlay

233 parcelles

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Préfixe 482 : section d’une ancienne commune, aujourd’hui fusionnée (commune déléguée).

Parcelles

Parcelle 11,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41 430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 75 Chemin Champagnette30 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10 – 805 Grande Rue (+1)440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11 – 801 Grande Rue490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12 – 795 Grande Rue560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15 – 765 Grande Rue200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18 – 735 Grande Rue (+1)220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 55 Impasse du Centre440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 – 45 Impasse du Centre430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26 – 40 Place de la Mairie200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27 – 45 Place de la Mairie120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32 – 190 Chemin du Cluseau1 440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38 – 25 Chemin du Cluseau (+3)400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39 – 565 Grande Rue880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 545 Grande Rue890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 42400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45 – 515 Grande Rue190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46 – 25 Chemin du Clusiot180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47 – 495 Grande Rue (+1)430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48 – 475 Grande Rue500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49 – 455 Grande Rue890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50 – 445 Grande Rue (+1)810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 540A Grande Rue (+1)3 130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 – 550 Grande Rue70 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57 – 30 Rue de la Fromagerie800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58 – 40 Rue de la Fromagerie450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 150 Rue de la Fromagerie270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 60 Rue de la Fromagerie170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 632 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64 – 150 Chemin de la Muyre910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 – 140 Chemin de la Muyre80 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 – 135 Rue de la Fromagerie650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67 – 100 Chemin de la Muyre570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68 – 80 Rue de la Fromagerie520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 69 – 580 Grande Rue100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 711 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 85 Chemin de la Muyre60 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 740 Grande Rue1 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 76 – 760 Grande Rue390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78 – 790 Grande Rue280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79 – 810 Grande Rue (+1)2 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 811 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 115 Chemin de la Muyre (+1)950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 295 Chemin de la Butte70 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 185 Chemin de la Muyre290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 225 Chemin de la Muyre3 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 185 Chemin de la Butte2 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100 – 155 Chemin de la Butte490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 145 Chemin de la Butte8 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 102 – 125 Chemin de la Butte530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 65 Chemin de la Butte (+1)3 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 105 – 20 Chemin de la Forge630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106 – 130 Chemin de la Butte230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107 – 140 Chemin de la Butte150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109 – 95 Chemin Neuf250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117 – 55 Chemin de la Forge130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1182 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121 – 40 Chemin du Serein1 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122 – 980 Grande Rue580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 126120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 127 – 75 Chemin de la Graviere4 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 130510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 – 120 Chemin de la Graviere2 540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1371 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1386 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1398 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 265 Chemin du Serein2 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1433 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1443 950 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 250 Chemin de la Muyre7 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147 – 240 Chemin de la Muyre1 810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1486 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15032 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 152 – 45 Chemin de la Forge180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 – 110 Chemin du Cluseau2 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15834 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15911 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16086 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16132 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 – 20 Impasse de la Fontaine1 092 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 60 Impasse de la Fontaine998 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 80 Impasse de la Fontaine992 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 166 – 120 Impasse de la Fontaine980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1671 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 5 Impasse de la Fontaine1 187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 169 – 35 Impasse de la Fontaine1 048 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 85 Impasse de la Fontaine1 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 115 Impasse de la Fontaine983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 135 Impasse de la Fontaine988 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 175 Chemin du Serein721 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178 – 755 Grande Rue188 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180 – 285 Chemin de la Butte1 319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183 – 80 Chemin du Cluseau800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 – 435 Grande Rue1 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186 – 775 Grande Rue210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 188 – 165 Chemin de la Butte424 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18916 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 490 Grande Rue3 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1941 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1961 342 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197 – 70 Impasse des Prés2 524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198 – 55 Impasse des Prés1 205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199 – 45 Impasse des Prés1 462 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 30 Impasse des Prés1 046 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2021 112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203308 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204 – 600 Grande Rue1 445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206 – 85 Impasse des Prés1 834 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 105 Impasse des Prés1 856 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208 – 110 Impasse des Prés2 601 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209 – 100 Impasse des Prés1 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210417 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 885 Grande Rue4 708 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212222 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214 – 185 Chemin du Cluseau1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221 – 155 Chemin du Cluseau1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22632 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230 – 65 Route d’Arlay (+1)2 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 115 Route d’Arlay325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2331 185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234 – 55A Impasse du Centre (+1)3 373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2354 167 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 145 Chemin du Cluseau1 297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238 – 245 Chemin du Serein856 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 – 30 Chemin de la Graviere1 187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24314 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244 – 745 Grande Rue (+1)187 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 133 Impasse de la Fontaine1 394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247 – 125 Route d’Arlay1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 249164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253 – 70 Chemin Neuf960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254 – 200 Chemin de la Butte520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255162 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257703 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25958 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26444 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 860 Grande Rue1 245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268 – 20 Chemin du Clusiot410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 135 Chemin du Clusiot1 302 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271 – 395 Grande Rue1 299 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 375 Grande Rue1 319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273403 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27727 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2781 453 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279299 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280271 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 284116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285 – 10 Chemin du Clusiot2 558 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286 – 115 Chemin du Cluseau856 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287 – 125 Chemin du Cluseau801 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288702 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289 – 121 Route d’Arlay1 835 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290 – 119 Route d’Arlay572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291 – 100 Chemin du Cluseau3 585 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29227 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293621 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294 – 20 Place de la Mairie209 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295494 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2961 189 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297 – 30 Place de la Mairie29 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2981 571 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29935 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3011 456 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302 – 65 Chemin de la Muyre2 123 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304339 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305 – 15 Impasse du Centre1,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)