Section ZK – Arinthod

219 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 621 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14 – 13 rue du montieux1 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24 – 1 Rue Croix Guillaume1,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 327,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 11 Rue de la Prelette2 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40 – 18 Rue du Sauvieux1 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 434 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 462 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 15 Route de Lons980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 532 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 547 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 561 420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 592 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 661,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 691,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 701,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 712,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 725,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 735 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 747 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 753 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 761,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 776 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 79610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 806 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 813,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 831,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 842,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 15 rue du montieux2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 861,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 874 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 886,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 902 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 911 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 921 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 935 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98983 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 11 Route de Lons1 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1023 040 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103 – 3 Rue Croix Guillaume1 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 112300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114 – 16 Rue du Sauvieux707 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1151,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1162 041 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1175,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118 – 9 Rue de la Prelette1 808 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 122 – 17 Route de Lons803 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 123 – 9 Route de Lons1 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1311 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1333 233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 134 – 6 rue du montieux1 485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 13810 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140399 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141552 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 5 Rue Croix Guillaume2 278 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145 – 7 Rue Croix Guillaume1 737 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1463 009 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1471 807 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1481,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15196 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1523,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1541,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1563,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157264 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1584 636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1591 144 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1603,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1624 826 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163688 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1642,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1661 232 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1681 304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1695,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1701 352 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1711,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172236 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1738 684 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 – 6 Rue du College1,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176565 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1774 776 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178186 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179804 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 181 – 5 rue du montieux2 495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184466 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 185 – 4 rue du montieux2 509 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187932 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1886 847 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190 – 2 rue du montieux3 910 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1921 005 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194 – 11 rue du montieux2 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195 – 9 rue du montieux7 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1963 269 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200 – 8 rue du montieux1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201631 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203276 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2049 004 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206 – 1 rue de la Forêt3 494 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2086 749 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2096 591 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210 – 3 rue de la Forêt2 940 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2111 113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 2 rue du Molard8 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 3 rue du montieux2 748 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217 – 3 rue du montieux2 354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2192,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2201,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2251 263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 5 Rue du Pré Mochet1 592 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22879 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22949 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 3 Rue du Pré Mochet1 224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23226 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2331 221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23429 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 235 – 1 Rue du Pré Mochet1 461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23643 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2377 156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 242585 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243903 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246 – 6 rue de Franche-Comté (+2)1,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2513 869 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2521 265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254624 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2565 338 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2571 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2584 636 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260929 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261578 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 – 1 rue de la Forêt (+1)7 731 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264 – 2 rue de la Forêt2 969 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 2 rue de la Forêt495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2682 305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2691 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 – 2 rue de Franche-Comté2 989 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 275 – 4 rue de Franche-Comté1 537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277 – 2 Chemin de Chacour1 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 278 – 4 Chemin de Chacour1 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279 – 6 Chemin de Chacour1 501 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2813 249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 19 Route de Lons2 564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2834 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2857,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2861 026 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287 – 4 rue du Molard3 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2886 023 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289 – 7 rue du montieux1 287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 290419 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 291391 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293 – 2 rue de la Forêt657 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294 – 2 rue de la Forêt2 776 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2954 103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296108 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2971 193 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299 – 10 rue de Franche-Comté3 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300459 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30164 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 303 – 1 rue de Franche-Comté7 618 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305 – 3 À Chacour (+1)920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307 – 3 rue de Franche-Comté1 613 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30822 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3094 474 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3106 235 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3122 184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313567 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3142 719 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3157,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3166 233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3171 539 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318847 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3192 263 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3201 058 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3213 382 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3221 625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3236 617 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3243,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)