Section C – Andelot-Morval

18 parcelles

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Parcelles

Parcelle 39059,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 392210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39310,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39412,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 395780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3961,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3975,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3987 045 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3992,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4001,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 402410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 403420 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4045 869 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4059 555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4073 626 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4092 543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)