Section B – La Valette

258 parcelles

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Parcelles

Parcelle 132,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2440,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 806 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 844 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 1049 Le Poyet2,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1005 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1018 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1068 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1102 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1231 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 30 Chemin des Replats169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 148 Route de la Basse - Valette118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1853 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1862 442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1952 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2397 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2452 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2472 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2583 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 169 Route de la Basse - Valette329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 97 Route de la Basse - Valette477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2776 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2837 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2844 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2882 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2911 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2992 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3144 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3245 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3252 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3282 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3465 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3473 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3567 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3721 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3803 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3822 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3871,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4454 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4662 851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 269 Route de la Basse - Valette661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 – 27 Place de la Roizonne515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5231 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5372 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5394 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5411 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5431 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5452 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550 – 4 Chemin de la Melie646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5543 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5561 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5592 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5612 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5632 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5651 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5672 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5691 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5753 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5761 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5774 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5801 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5842 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5892,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5932 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5952 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5971 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5992 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6001 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6012 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6031 593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6043 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6056,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6061 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6071 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6081 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6131,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6161,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)