Section AB – Valbonnais

374 parcelles

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Parcelles

Parcelle 2 – 502 Rue du Chat Sourd211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 47 Chemin de la Gypière230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 50 Chemin de la Gypière782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 20 Chemin de la Gypière352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 47 Chemin de Côte Belle345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 346 Rue du Chat Sourd617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 317 Rue du Chat Sourd520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 479 Rue du Chat Sourd1 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 248 Rue Principale705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 456 Rue Principale810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 417 Rue Principale208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 433 Rue Principale65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 437 Rue Principale224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 16 Chemin du Palais330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 298 Rue du Chat Sourd965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 21 Chemin du Palais145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 499 Rue Principale103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 544 Rue Principale (+3)1 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 576 Rue Principale (+1)540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 7 Chemin de la Vie Close525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 6 Chemin de la Vie Close410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 606 Rue Principale121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 624 Rue Principale68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 5 Chemin de la Vie Close43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 8 Chemin de la Vie Close79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 42 Chemin de la Vie Close397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 47 Chemin de la Vie Close305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 24 Impasse de l’Abreuvoir36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 646 Rue Principale41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 650 Rue Principale43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 670 Rue Principale112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 669 Rue Principale224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 651 Rue Principale336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 693 Rue Principale320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 680 Rue Principale405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 690 Rue Principale368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 704 Rue Principale220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 712 Rue Principale265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 716 Rue Principale288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 724 Rue Principale329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 11 Chemin du Canal162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 740 Rue Principale293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 754 Rue Principale99 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 17 Rue du Chat Sourd (+1)155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 741 Rue Principale364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 59 Rue du Chat Sourd194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 775 Rue Principale578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 6 Chemin des Vergers78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 774 Rue Principale194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 760 Rue Principale85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 766 Rue Principale73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 798 Rue Principale507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 812 Rue Principale212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 822 Rue Principale640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1624 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 69 Rue du Champ de Foire1 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 74 Rue du Champ de Foire281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 917 Rue Principale407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 955 Rue Principale255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 70 Chemin de Siguret2 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1862 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 8 Chemin de Siguret (+2)314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 995 Rue Principale315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 1019 Rue Principale145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1941 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 1055 Rue Principale370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 303 Rue de la Maladière1 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 1091 Rue Principale156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 1308 Rue Principale536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2213 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2242 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 1196 Rue Principale610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 1162 Rue Principale772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 1124 Rue Principale190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2312 953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 79 Route des Verneys245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2343 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 41 Route des Verneys (+2)2 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 17 Impasse de la Plaine730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 92 Route des Verneys1 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2402 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 44 Impasse de la Plaine155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 940 Rue Principale304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 932 Rue Principale318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 920 Rue Principale332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 199 Impasse de la Plaine82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2763 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 63 Chemin de la Vie Close803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2802 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2815 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2854 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 883 Rue Principale178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 57 Chemin de Côte Belle237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 1011 Rue Principale138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2994 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 7 Chemin de la Gypière150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 231 Rue de la Maladière3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 40 Chemin des Vergers221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 884 Rue Principale330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 904 Rue Principale757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 797 Rue Principale84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 895 Rue Principale191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 79 Chemin de Siguret808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 127 Chemin de Siguret742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 129 Chemin de Siguret656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 97 Chemin de la Vie Close906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 935 Rue Principale198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 931 Rue Principale740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 465 Rue Principale169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 464 Rue Principale15 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3772 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 202 Impasse de la Plaine2 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 35 Impasse de l’Abreuvoir285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 107 Rue du Chat Sourd109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 719 Rue Principale248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 4 Chemin de la Gypière414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4033 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 373 Rue du Chat Sourd725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 723 Rue Principale453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 152 Impasse de la Plaine1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 69 Chemin de la Vie Close513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 420 Rue Principale766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4331 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 458 Rue Principale234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 1068 Rue Principale118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 594 Rue Principale395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439 – 182 Chemin de Siguret1 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4411 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 – 199 Rue de la Maladière1 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 – 179 Rue de la Maladière2 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4491 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 365 Rue Principale646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 339 Rue du Chat Sourd258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 408 Rue du Chat Sourd1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 – 4 Chemin de la Gypière65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 1173 Rue Principale1 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467 – 1201 Rue Principale945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 225 Rue du Champ de Foire1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 71 Chemin de la Gorge1 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 159 Chemin de Siguret1 816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4811 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 40 Route des Verneys580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4871 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 143 Impasse de la Plaine1 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 194 Impasse de la Plaine1 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4946 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4951 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4962 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500 – 482 Rue Principale555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)