Section C – Treffort

223 parcelles

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Parcelles

Parcelle 21 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 673 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 299 Chemin des Orchidées (+1)1 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 206 Chemin de la Salette1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 984 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1623 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1738 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1744 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1767 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1788 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1793 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1816 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1904 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1913 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3022 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3211 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3369 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3373 291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 102 Chemin de la Salette2 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3503 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3592 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3615 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3636 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3869 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3961 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 166 Chemin de la Salette925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 114 Chemin de la Salette940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4134 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4231 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4254 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4262 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4392 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4451 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 375 Chemin de la Salette235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 36 Chemin de la Salette929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4702 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4713,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4762 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4788 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4821 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4832,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48517,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 – 1585 Route d'Herbelon6 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4959 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 – 510 Chemin des Vignes376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4991 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5002,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5102 528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5231 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 345 Chemin de Pabra5 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 3714 Route du Lac1 716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5611 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5625 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 – 3971 Route du Lac (+1)1 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5741 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5912 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5921 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5956 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5972,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 – 1605 Route d'Herbelon2 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6241 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625 – 1767 Route d'Herbelon382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 – 44 Chemin des Orchidées190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6321 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639 – 35 Chemin des Orchidées379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6411 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6474 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6492 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6542 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6562,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6581,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660non renseignéePas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6647 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6661 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6681 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6721 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6742,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6801 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 – 3792 Route du Lac633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6822 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6842 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6851 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 690361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6921,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697 – 107 Allée du Taissou55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 – 22 Allée du Taissou1 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 – 46 Allée du Taissou1 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704 – 108 Allée du Taissou1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705 – 111 Allée du Taissou1 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706 – 3321 Route du Lac1 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 707 – 3329 Route du Lac1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7081 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709 – 99 Allée du Taissou1 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715 – 171 Chemin de Pabra3 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717 – 3949 Route du Lac801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719 – 3798 Route du Lac871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 – 3939 Route du Lac370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 – 3913 Route du Lac431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)