Section AD – Theys

273 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 248 Rue du Lusson1 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 190 Rue du Lusson545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 152 Rue du Lusson73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 140 Rue du Lusson1 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 130 Rue du Lusson247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 118 Rue du Lusson210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 80 Rue du Lusson132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 36 Rue du Lusson150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 99 Rue du Lusson707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 425 Rue du Lusson (+1)1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 94 Passage du Moulin395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 3 Rue du Clos (+1)875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 65 Rue du Clos1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 11 Chemin des Ecoles (+2)495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 247 Route du Col des Ayes839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 230 Route du Col des Ayes3 661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 193 Chemin de Crève Talon979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 130 Chemin des Ecoles2 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 234 Route de Malbuisson2 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 312 Route de Malbuisson108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 450 Route de Malbuisson1 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 42 Allée des Hérissons603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 516 Route du Col des Ayes985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 85 Allée de la Balançane260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 100 Allée de la Balançane810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 228 Chemin de Crève Talon5 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 32 Impasse des Colombes42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 279 Route du Chatel80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1375 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1385 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1393 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 462 Route du Col des Ayes1 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1715 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 302 Route de Malbuisson570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 300 Route de Malbuisson511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 75 Rue du Lusson844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 202 Rue du Lusson1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 590 Route de Malbuisson1 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2154 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 203 Route du Chatel1 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 205 Route du Chatel464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 148 Impasse des Colombes1 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 210 Route du Col des Ayes1 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 198 Route du Col des Ayes1 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 166 Rue du Lusson91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 156 Chemin de Crève Talon1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 158 Chemin de Crève Talon3 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2452 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 388 Route d'Hurtières1 644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 262 Rue du Lusson228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 258 Rue du Lusson110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 34 Allée des Hérissons1 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 8 Allée des Hérissons1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2607 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 145 Route d'Hurtières1 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 106 Chemin de Crève Talon1 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 97 Allée de la Balançane1 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 842 Route du Col des Ayes1 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 876 Route du Col des Ayes1 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2857 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289 – 121 Rue du Lusson1 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 708 Route du Col des Ayes794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2966 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 7 Rue du Lusson510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 16 Allée de la Roche1 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 26 Allée de la Roche1 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 64 Allée de la Roche1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 100 Allée de la Roche1 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 152 Allée de la Roche1 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 182 Allée de la Roche1 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 195 Allée de la Roche1 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 183 Allée de la Roche1 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 161 Allée de la Roche1 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 89 Allée de la Roche1 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 718 Route du Col des Ayes1 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 68 Chemin des Ecoles3 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 105 Allée des Fleurs1 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 35 Allée des Fleurs1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 71 Allée des Fleurs1 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 145 Allée des Clarines1 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 117 Allée des Clarines1 147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 118 Impasse des Colombes (+1)1 574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3342 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3352 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 4 Impasse des Perce Neige280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 37 Allée des Clarines1 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 71 Allée des Clarines1 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3433 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3443 617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3453 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 100 Rue du Clos814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 78 Rue du Clos974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3528 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 358 Route d'Hurtières201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3572 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 241 Route d'Hurtières2 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 12 Allée Dame d'Herculais1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 44 Allée Dame d'Herculais1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 60 Allée Dame d'Herculais1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 90 Allée des Trois1 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 130 Allée des Trois1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 138 Allée des Trois1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 766 Route du Col des Ayes702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 756 Route du Col des Ayes1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 172 Rue du Lusson1 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 84 Rue du Lusson656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 90 Rue du Lusson (+2)288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 104 Rue du Lusson394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 22 Chemin des Ecoles612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 412 Rue du Lusson471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 356 Route d'Hurtières913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 360 Rue du Lusson1 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 338 Rue du Lusson (+1)2 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 62 Allée Dame d'Herculais739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 63 Allée Dame d'Herculais773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 77 Allée Clos des Joseph327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 109 Allée Clos des Joseph212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 302 Route du Col des Ayes1 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 146 Route de Malbuisson3 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4532 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 170 Chemin de Crève Talon1 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 360 Route d'Hurtières687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 62 Allée Clos des Joseph753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 21 Allée Clos des Joseph793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 45 Allée Clos des Joseph747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 – 108 Allée Clos des Joseph752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4671 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4725 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 177 Rue du Lusson911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4762 642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4805 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 263 Rue du Lusson720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)