Section AC – Theys

369 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 15 Impasse du Vivier225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 10 Impasse du Vivier330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 30 Impasse du Vivier194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 45 Impasse du Noyer (+1)710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 26 Impasse du Noyer316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 230 Route de la Croix Blanche74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 190 Route de la Croix Blanche604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 172 Route de la Croix Blanche475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 93 Rue de Thoranne77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 87 Rue de Thoranne68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 27 Chemin de la Scierie172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 138 Route de la Croix Blanche650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 110 Route de la Croix Blanche300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 49 Rue de Thoranne134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 7 Impasse du Ruisset79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 9 Impasse du Ruisset79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 15 Impasse du Ruisset74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 19 Impasse du Ruisset135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 32 Route d'Hurtières552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 55 Route de la Croix Blanche278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 53 Route de la Croix Blanche217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 50 Passage du Moulin18 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 16 Passage du Moulin (+1)194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 – 1 Route de la Croix Blanche95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 19 Passage du Moulin118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 55 Passage du Moulin430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 17 Passage du Moulin485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 31 Place de l'Eglise (+1)86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 6 Rue du Merdaret210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 12 Rue du Merdaret463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 22 Rue du Merdaret (+1)555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 66 Rue du Merdaret457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 70 Rue du Merdaret58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 82 Rue du Merdaret43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 88 Rue du Merdaret35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 98 Route du Col des Ayes94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 88 Route du Col des Ayes103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 67 Rue du Merdaret55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 59 Rue du Merdaret172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 1 Place de l'Eglise (+2)1 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 55 Place de l'Eglise29 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 4 Route de la Croix Blanche70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 61 Place de l'Eglise42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 15 Rue Onpasse-Parla31 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 1 Rue des Tisserands41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 14 Route de la Croix Blanche245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 34 Route de la Croix Blanche180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 10 Rue de Thoranne (+1)64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 50 Rue de Thoranne35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 64 Rue de Thoranne64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 26 Rue des Tisserands (+1)86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 39 Rue Onpasse-Parla92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 44 Rue Onpasse-Parla67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 82 Rue de Thoranne48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 86 Rue de Thoranne78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 96 Rue de Thoranne452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 35 Impasse des Lapidaires258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 20 Impasse des Lapidaires240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 52 Impasse des Lapidaires197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 50 Impasse des Lapidaires340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 128 Rue de Thoranne387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 140 Rue de Thoranne546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 17 Rue du Chêne558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 19 Rue du Chêne655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 16 Rue du Chêne71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 14 Impasse des Artisans122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 16 Impasse des Artisans76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 9 Impasse des Artisans80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 3 Impasse des Artisans62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 34 Rue du Chêne82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 52 Rue du Chêne40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 62 Rue du Chêne258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 86 Rue du Chêne278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 96 Rue du Chêne192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 114 Rue du Chêne103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 103 Rue du Chêne97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 99 Rue du Chêne63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 6 Chemin du Feylet86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 14 Chemin du Feylet67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 50 Parc Jail156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 2 Parc Jail718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 231 Rue du Chêne232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 221 Rue du Chêne60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 195 Rue du Chêne75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 187 Rue du Chêne139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 185 Rue du Chêne89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 173 Rue du Chêne65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 170 Rue du Chêne746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 172 Rue du Chêne52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 196 Rue du Chêne818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 121 Rue de la Courtine891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 91 Rue de la Courtine2 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 55 Rue de la Courtine1 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1767 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 54 Pont Bérard640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 86 Rue de la Courtine126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 14 Route de Malbuisson502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 28 Route de Malbuisson358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 30 Route de Malbuisson77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 32 Route de Malbuisson28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 40 Route de Malbuisson55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 62 Route de Malbuisson109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 72 Route de Malbuisson122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 63 Route de Malbuisson (+1)265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 55 Route de Malbuisson52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 58 Chemin du Garde267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 68 Chemin du Garde420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 80 Chemin du Garde1 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 29 Route de Malbuisson110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 31 Route de Malbuisson (+1)200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 9 Route de Malbuisson145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 265 Rue de la Courtine198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 237 Rue de la Courtine770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 285 Rue de la Courtine660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 303 Rue de la Courtine562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 141 Rue de la Croix des Rameaux2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 42 Route du Replat2 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 60 Route du Col du Barioz798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2274 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 130 Route du Col du Barioz730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 53 Impasse du Guers457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 206 Route du Replat483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 155 Route du Replat1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 249 Route du Replat1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2466 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2492 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 175 Route des Fort160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 57 Chemin du Pré208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 37 Chemin du Pré145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 31 Chemin du Pré175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 151 Route des Fort107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 135 Route des Fort435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 91 Route des Fort91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 89 Route des Fort278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 28 Rue de Thoranne (+1)134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 109 Parc Jail2 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2793 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 472 Route du Replat150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 142 Route de la Croix Blanche996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 74 Route du Replat (+2)8 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 466 Route du Replat1 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 46 Impasse des Lapidaires137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 77 Impasse du Guers322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 34 Passage du Moulin103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 35 Impasse du Guers621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 17 Impasse du Guers351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 162 Route de la Croix Blanche890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3164 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3174 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 246 Route du Replat2 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3202 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 41 Rue de Thoranne156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 47 Rue de Thoranne924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 16 Route d'Hurtières148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 30 Route d'Hurtières51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 204 Rue de la Courtine1 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 181 Rue de Thoranne700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 36 Rue du Chêne (+1)417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3634 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 67 Place de l'Eglise79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 36 Rue de la Croix des Rameaux2 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3731 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3743 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 107 Rue de Thoranne2 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 183 Rue de Thoranne (+6)1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 174 Rue du Chêne790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 10 Rue des Tisserands60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 23 Rue Onpasse-Parla57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 24 Route de la Croix Blanche61 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 26 Route de la Croix Blanche47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3993 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4003 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4028 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 28 Route de la Croix Blanche112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 41 Route du Replat590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 69 Route du Replat596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 61 Route de Malbuisson119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 40 Impasse du Guers1 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 65 Chemin du Pré900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 36 Allée des Mésanges1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 315 Route des Fort1 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 15 Rue du Merdaret595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 97 Impasse du Guers615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 52 Parc Jail197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 68 Parc Jail (+1)2 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 164 Rue de la Courtine1 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 40 Chemin du Garde (+1)436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 119 Route du Replat1 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4651 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 39 Impasse des Lapidaires237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 195 Route des Fort680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 71 Rue de Thoranne160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 15 Chemin de la Scierie65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480 – 11 Allée des Mésanges1 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 29 Allée des Mésanges (+1)1 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 154 Route du Col du Barioz885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4831 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 312 Rue de la Courtine420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 – 280 Rue de la Courtine462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490 – 32 Chemin du Pré713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4913 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 30 Chemin du Garde146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 – 144 Rue de la Courtine2 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4971 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498 – 43 Place de l'Eglise404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)