Section AD – Salagnon

242 parcelles

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Parcelles

Parcelle 43 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 415 Rue du Village332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 435 Rue du Village247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 445 Rue du Village2 476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 543 Rue du Village427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 3 Chemin sous la Ville497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 39 Chemin sous la Ville621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 39 Chemin sous la Ville557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 891 Rue du Village793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 187 Chemin de Rapilliard51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 187 Chemin de Rapilliard90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 842 Rue du Village521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 804 Rue du Village610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 29 Chemin de Rapilliard608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 64 Chemin de Rapilliard635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 70 Chemin de Rapilliard355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 86 Chemin de Rapilliard387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 116 Chemin de Rapilliard865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 610 Rue du Village422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 574 Rue du Village813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1053 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1067 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 84 Place du Souvenir56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 92 Place du Souvenir77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 102 Place du Souvenir342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 108 Place du Souvenir101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 26 Place du Souvenir327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 36 Place du Souvenir (+1)147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 88 Chemin de la Creuse244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 50 Chemin de la Creuse63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 50 Chemin de la Creuse346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 40 Chemin de la Creuse890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 26 Chemin de la Creuse272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 12 Chemin de la Creuse235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 8 Chemin de la Creuse207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 12 Place du Souvenir (+2)347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 81 Chemin des Pierres1 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 111 Chemin des Pierres1 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 187 Chemin de Rapilliard161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 187 Chemin de Rapilliard47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 49 Impasse des Amarantes (+3)302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 80 Chemin de la Creuse199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 80 Chemin de la Creuse329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 40 Chemin sous la Ville2 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 36 Chemin sous la Ville2 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 49 Impasse des Amarantes (+3)418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 703 Rue du Village1 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 160 Route de Sermerieu6 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 946 Rue du Village1 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 133 Chemin de Rapilliard3 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 908 Rue du Village729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 997 Rue du Village1 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 278 Rue du Village3 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 684 Rue du Village754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 672 Rue du Village1 899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 661 Rue du Village1 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 621 Rue du Village889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 35 Rue du Village987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 35 Rue du Village243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 947 Rue du Village1 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 62 Chemin de la Creuse256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 233 Chemin de Rapilliard1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 76 Impasse des Orchidées370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 1 Impasse des Orchidées391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 17 Impasse des Orchidées295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 27 Impasse des Orchidées300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 35 Impasse des Orchidées344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 39 Impasse des Orchidées417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 109 Impasse des Orchidées351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 117 Impasse des Orchidées481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 101 Impasse des Orchidées297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 87 Impasse des Orchidées313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 40 Impasse des Orchidées366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 54 Impasse des Orchidées327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 68 Impasse des Orchidées393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 81 Impasse des Orchidées222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 76 Impasse des Orchidées734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 92 Impasse des Orchidées402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 96 Impasse des Orchidées469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 60 Place du Souvenir1 056 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 54 Place du Souvenir491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 4 Impasse des Iris551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 8 Impasse des Iris459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 48 Impasse des Iris351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 54 Impasse des Iris343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 78 Place du Souvenir171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 24 Impasse des Iris435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 100 Impasse des Orchidées317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 114 Impasse des Orchidées330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 88 Impasse des Orchidées326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 16 Impasse des Iris464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 78 Impasse des Tournesols65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 64 Impasse des Tournesols64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 54 Impasse des Tournesols71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 42 Impasse des Tournesols71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 30 Impasse des Tournesols65 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 18 Impasse des Tournesols82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 667 Rue du Village914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 – 505 Rue du Village (+1)1 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 509 Rue du Village391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 509 Rue du Village329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 44 Impasse des Amarantes211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 58 Impasse des Amarantes222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 22 Impasse des Amarantes624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 44 Impasse des Amarantes378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 123 Chemin de Rapilliard500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)