Section C – Saint-Aupre

1 358 parcelles

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Parcelles

Parcelle 33 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 784 Route de Miribel1 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 888 Route de Miribel1 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 41 Impasse du Châtaignier560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 792 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 864 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 1378 Route de Miribel328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 1466 Route de Miribel4 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 985 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 1600 Route de Miribel4 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 57 Chemin de Pierre Chave (+2)1 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1074 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1104 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1144 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1245 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 791 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 1854 Route de Miribel3 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 1854 Route de Miribel970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 130 Chemin du Moulin de Pierre Chave960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1426 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 2382 Route de Miribel1 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 2382 Route de Miribel425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1482 835 m²N (N)
Parcelle 1512 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15290 m²A (A)
Parcelle 1563 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 168 Route des Verneys984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 207 Route des Verneys390 m²A (A)
Parcelle 166 – 207 Route des Verneys550 m²A (A)
Parcelle 16777 m²A (A)
Parcelle 168172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1692 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1724 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1736 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1742 576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1751 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1763 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1772,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1803 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1833 607 m²A (A)
Parcelle 1842 710 m²N (N)
Parcelle 1858 490 m²N (N)
Parcelle 1861,1 haA (A)
Parcelle 1875 377 m²N (N)
Parcelle 1883 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1903 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1912 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1922 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1948 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1956 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1965 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1982 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2012 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 929 Impasse de Champ Paillet757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2042 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2052 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2064 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2071,1 haN (N)
Parcelle 2084 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2122 754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2145 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2159 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2168 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2171,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2184 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2193,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2219 260 m²N (N)
Parcelle 2222 270 m²N (N)
Parcelle 2233 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2243 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2256 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2262,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2277 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2292 832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2317 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2345 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2359 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2365 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2371,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2394 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2411 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2432 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2444 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2458 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2463 350 m²N (N)
Parcelle 2471 216 m²N (N)
Parcelle 2481 293 m²N (N)
Parcelle 2491 815 m²N (N)
Parcelle 2504 737 m²N (N)
Parcelle 2511 704 m²N (N)
Parcelle 2522 200 m²N (N)
Parcelle 2537 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2544 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2559 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2561,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2578 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2583 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2593 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260792 m²N (N)
Parcelle 261800 m²N (N)
Parcelle 2623 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2644 982 m²N (N)
Parcelle 265531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2662 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2674 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2703 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2732 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2748 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2757 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2762 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2783 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2791 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2801 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2812 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2832 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2854 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2871 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2884 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891,2 haN (N)
Parcelle 2907 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2942 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2958 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2982 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2994 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3002 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3013 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3024 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3039 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3043 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3121 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3165 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3172 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3182 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3192 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3206 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3216 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3222 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3232 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3242 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3256 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3266 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3284 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3293 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3309 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3316 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3322 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 502 Route du Champtoraz980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3404 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 242 Route du Champtoraz3 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3463 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3481 896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3493 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 190 Route du Champtoraz70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 184 Route du Champtoraz85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 184 Route du Champtoraz119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 144 Route du Champtoraz150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 132 Route du Champtoraz256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 96 Route du Champtoraz325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 42 Route du Champtoraz635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 71 Route de la Maladière38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 43 Route de la Maladière307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 56 Place de l’Eglise465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 47 Place de l’Eglise (+1)1 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 108 Route du Tilleul363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 103 Impasse de la Laiterie1 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 46 Impasse Ricquet (+1)80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 41 Chemin du Bourg192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 71 Route du Champtoraz26 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 71 Route du Champtoraz335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 30 Chemin du Bourg910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 103 Route du Champtoraz250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 4 Impasse des Lauriers328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 143 Route du Champtoraz148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 177 Route du Champtoraz18 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 209 Route du Champtoraz367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 209 Route du Champtoraz1 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 239 Route du Champtoraz2 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4182 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4217 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4222 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4257 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4261,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4273 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4283 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4293 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4304 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4312 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4322 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4342 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4351 809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4367 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4372 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4446 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 456 Route du Tilleul575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4533 583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4553 670 m²UBh (U)
Parcelle 45635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4581 110 m²UBh (U)
Parcelle 4591,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4607 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4626 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4652 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4662 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4673 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4694 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4702 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4712 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4733 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4741 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4755 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4811 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 69 Chemin des Mairies1 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4883 969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4901 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4941 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4952 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4963 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4976 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4984 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5002 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5012 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5025 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5031 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5041 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5053 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5075 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5081 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5091 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5102 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5112 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5125 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5139 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5142 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5153 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5163 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5171 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5181 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5192 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5202 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5214 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5222 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5234 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5241 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5254 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5262 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5282 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5292 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5303 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5312 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5325 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5333 537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5343 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5353 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5362 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5382 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5393 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5412 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5421 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5442 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5453 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5462 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5475 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5481 562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5491 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 – 981 Route de Saint Etienne de Crossey (+1)253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 – 1023 Route de Saint Etienne de Crossey297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557 – 957 Route de Saint Etienne de Crossey313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559 – 21 Impasse du Marais328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560 – 22 Impasse du Marais250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 – 1023 Route de Saint Etienne de Crossey167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5625 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5631 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5656 977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5672 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5682 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5694 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5707 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 – 937 Route de Saint Etienne de Crossey4 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 – 935 Route de Saint Etienne de Crossey860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5853 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5862 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5871 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5883 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5892 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5902 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5911 759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5922 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5933 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5951 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5983 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5994 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6003 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6013 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6021 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6033 594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6043 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6052 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6062 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6074 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6082 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6092 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6102 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6112 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6142 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6286 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6291 471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6303 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6361 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6381 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6401 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6411 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6421 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6431 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6444 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6452 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6495 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6505 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6514 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6527 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6535 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6543 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655 – 236 Allée des Chartreux1 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658 – 236 Allée des Chartreux1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6593 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6602 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6611 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 – 60 Chemin du Moulin1 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6635 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6642 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6651,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666 – 1767 Route de la Maladière1 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6671 754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6731 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677 – 3 Chemin du Rocher de la Garde (+1)1 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 690836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6916 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6922,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 696142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 697119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6982 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6992 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7064 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7074 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7084 711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7091 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7101 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7111 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7129 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7132 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716 – 244 Chemin des Communaux880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717 – 244 Chemin des Communaux615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7191 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7201 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7221 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7236 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7244 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7252 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7268 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7271,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7289 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7299 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7304 856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7314 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7326 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7336 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7345 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7353 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7362 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7372 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7385 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7391,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7403 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7415 164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7421,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7434 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7444 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7452 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7469 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7476 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7487 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 750 – 1677 Route de la Maladière8 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 – 1620 Route de la Maladière5 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7521 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7531,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7542 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7552 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7562 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7574 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7583 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7596 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7604 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7611,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7627 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7632 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7645 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7656 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7664 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7674 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7684 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7696 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7705 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7715 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7724 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7731,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7741,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7751 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7761 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7771 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7791 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7801 596 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7833 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7842 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7861 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7874 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7886 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7894 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7902 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7912 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7921,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7937 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7943 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7953 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7969 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7975 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7984 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7994 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8002 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8012 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8024 351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8036 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8043 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8052 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8063 892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8072 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8083 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8092 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8104 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8112 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8124 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8137 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8141 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8156 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8161 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8174 019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8183 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8194 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8205 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8211 921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8221 758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8232 618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8244 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8254 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8264 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8273 913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8285 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8291 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8301 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8322 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8332 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8352 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8364 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8374 759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8382 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8392 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8406 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8417 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8422 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8431 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8441 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8457 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8513 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 855 – 395 Route du Tilleul1 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 856546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8573 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8583 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8591 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 860898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8611 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8621 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8631 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8644 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8666 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8672 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8682 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8692 673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8702 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8712 107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8728 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8731 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8741,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8755 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8762 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8772 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8783 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8795 801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8805 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8819 889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8825 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8834 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8844 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8852 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8876 274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8882 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8901,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8916 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893 – 52 Parking des Grands Prés1 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 899 – 78 Route de la Maladière440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9004 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9011 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903 – 202 Route de la Maladière1 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9041 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9066 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9073 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9083 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9092 689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9101 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9111 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9147 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9162 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9181,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9196 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9203 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9213 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9222 524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9239 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9249 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9252 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9267 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9271,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9281 896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9292 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9305 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9315 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9321 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9337 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9344 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9356 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9367 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 938136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9412 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9428 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9431 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9441 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9452 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9462 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9472 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9482 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9492 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9508 848 m²N (N)
Parcelle 9519 918 m²N (N)
Parcelle 9524 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9534 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9545 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9551,1 haN (N)
Parcelle 9564 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9576 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9584 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9596 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9602 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9613 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9625 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963477 m²N (N)
Parcelle 9641 542 m²N (N)
Parcelle 965353 m²N (N)
Parcelle 966866 m²N (N)
Parcelle 9671,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9691 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9702 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9711 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9721 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9734 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9741 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9756 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9761,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9778 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 978770 m²N (N)
Parcelle 979845 m²N (N)
Parcelle 980863 m²N (N)
Parcelle 981658 m²N (N)
Parcelle 982999 m²N (N)
Parcelle 983324 m²N (N)
Parcelle 984440 m²N (N)
Parcelle 985193 m²N (N)
Parcelle 986241 m²N (N)
Parcelle 9875 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9881,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9892,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9903 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9911 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9933 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9943 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9982 393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9991,8 haN (N)
Parcelle 10005 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10013 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10025 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10032 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10046 055 m²N (N)
Parcelle 10052 816 m²N (N)
Parcelle 10062 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10076 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10082 880 m²N (N)
Parcelle 10092 913 m²N (N)
Parcelle 10102 956 m²N (N)
Parcelle 10114 235 m²N (N)
Parcelle 10123 485 m²N (N)
Parcelle 10136 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1014893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10166 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10171,3 haN (N)
Parcelle 10202 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10211 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10221 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10231,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10241,6 haN (N)
Parcelle 10256 400 m²N (N)
Parcelle 10266 520 m²N (N)
Parcelle 10271,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10281 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10298 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10303 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10311,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10321,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10336 110 m²N (N)
Parcelle 10345 984 m²N (N)
Parcelle 10351,5 haN (N)
Parcelle 10372 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1038245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10391 582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10401 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043 – 69 Chemin des Mairies912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1048 – 17 Route du Champtoraz89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1050 – 17 Route du Champtoraz89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1056 – 85 Route du Champtoraz112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1057 – 21 Chemin du Bourg170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1058 – 29 Chemin du Bourg140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10601 979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10615 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10621 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10642 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10653 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10661,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10671,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1068 – 124 Route du Champtoraz680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1069383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1070 – 856 Route de Miribel1 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1071 – 834 Route de Miribel934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1073344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10761 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1078 – 85 Route du Champtoraz172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1079870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1080 – 302 Route de Miribel170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10831 553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10843 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1088302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10901 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10931 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1094964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10953 316 m²A (A)
Parcelle 1096236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10983 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10997 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11002 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11018 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11022 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1110 – 1099 Route de Saint Etienne de Crossey263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1113 – 640 Route du Tilleul2 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114 – 522 Route du Tilleul2 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11156 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11212 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 – 418 Route du Tilleul2 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11231 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1124163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1125730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132219 m²N (N)
Parcelle 1133194 m²N (N)
Parcelle 11341 486 m²N (N)
Parcelle 11351 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11361 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11371 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11392 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1140 – 172 Route du Tilleul1 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1143267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1144610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1145944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1146 – 644 Route du Champtoraz2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11492 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1154136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11551 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1159 – 1811 Route de la Maladière1 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1160 – 49 Impasse de la Maladiere1 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 – 51 Impasse de la Maladiere1 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 – 49 Impasse de la Maladiere (+1)1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1163 – 50 Impasse de la Maladiere1 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1164 – 26 Impasse de la Maladiere1 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1165 – 22 Impasse de la Maladiere1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1166447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1170 – 33 Place de l’Eglise (+1)653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11721 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1173 – 27 Place de l’Eglise (+1)1 563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11741 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11751 683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11771 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11781 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1186849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11891 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1190 – 2072 Route de la Maladière3 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11941 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1196 – 1305 Route de Saint Etienne de Crossey1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1200162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 – 370 Route de Miribel4 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1205 – 50 Impasse du Jardin1 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1206 – 57 Chemin du Rocher de la Garde2 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1207930 m²N (N)
Parcelle 1208181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12091 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1210768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12142 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1216578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 – 714 Route du Champtoraz1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1224450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1225 – 94 Route du Champtoraz43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1228 – 60 Route du Champtoraz239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233 – 1281 Route de Saint Etienne de Crossey446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1235158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1237175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1238 – 27 Chemin des Mairies117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1244 – 27 Chemin des Mairies85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1246884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12481 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12501 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1254937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1255670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12564 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1263 – 66 Chemin de la Bouboutière2 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1270 – 85 Chemin de la Bouboutière (+1)1 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271 – 250 Route du Champtoraz1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12743 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1275 – 168 Route des Verneys490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12771 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1279187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281684 m²A (A)
Parcelle 12833 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1290299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1292 – 32 Route du Tilleul (+1)503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293 – 106 Route du Tilleul151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12963 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12972 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12981 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12991 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1300 – 22 Route des Verneys1 035 m²A (A)
Parcelle 1301395 m²A (A)
Parcelle 1303 – 86 Route du Champtoraz325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1304 – 86 Route du Champtoraz386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1306267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13071 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13092 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1310 – 448 Route de Miribel653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1313797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13141 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1315297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1320409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13212,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13243,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1327400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1329806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13304 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13317 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13342 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1336588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13392 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1348 – 204 Chemin de la Bouboutière1 432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1349 – 1333 Route de Saint Etienne de Crossey1 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1351164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1357 – 864 Route du Champtoraz564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1358 – 20 Impasse du Châtaignier407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13655 851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1366 – 63 Chemin du Château1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1367 – 67 Chemin du Château1 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13683 663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1370458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13723 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1373 – 101 Route de la Maladière886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1374 – 77 Route de la Maladière740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13751 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13765 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13771 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1378 – 68 Parking des Grands Prés2 796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1379 – 19 Impasse du Tissage (+1)2 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1380 – 115 Impasse de la Soierie796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13855 366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1386 – 38 Impasse du Plan1 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1387 – 78 Impasse du Plan1 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1388 – 86 Impasse du Plan1 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1389 – 89 Impasse du Plan1 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1390 – 79 Impasse du Plan1 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 – 37 Impasse du Plan1 151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1392636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1393231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1394 – 66 Impasse de la Laiterie (+2)3 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1408 – 542 Route du Champtoraz1 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1409 – 798 Route du Champtoraz1 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1410 – 822 Route du Champtoraz1 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412 – 53 Impasse Clos des Vergers1 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1413 – 91 Impasse Clos des Vergers1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1414 – 115 Impasse Clos des Vergers1 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1415 – 5 Impasse Clos des Vergers780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1417 – 60 Impasse des Pelouses1 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1418 – 18 Impasse des Pelouses1 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422 – 17 Impasse des Pelouses1 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1423 – 18 Impasse des Pelouses (+1)395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1425460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1426 – 8 Chemin de la Croix Rouge1 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1427 – 251 Route de Saint Etienne de Crossey1 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1429230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1435841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1439554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 – 17 Route du Champtoraz486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14432 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1456 – 29 Place de l’Eglise (+1)3 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14572,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 – 245 Impasse Clos des Vergers1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1463 – 265 Impasse Clos des Vergers1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1464 – 269 Impasse Clos des Vergers1 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1465 – 275 Impasse Clos des Vergers1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1466 – 281 Impasse Clos des Vergers1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1467 – 311 Impasse Clos des Vergers1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1468 – 318 Impasse Clos des Vergers1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1469 – 276 Impasse Clos des Vergers1 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1470 – 214 Impasse Clos des Vergers1 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 – 206 Impasse Clos des Vergers1 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1472 – 150 Impasse Clos des Vergers1 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1474 – 173 Impasse Clos des Vergers1 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1476387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1477404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1478 – 323 Impasse Clos des Vergers1 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1479 – 327 Impasse Clos des Vergers1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1480211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 – 326 Impasse Clos des Vergers1 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14831 673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1485718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1487 – 1056 Route de Miribel7 367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14881 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14891 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1490280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14913 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1496243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1497 – 204 Route du Tilleul1 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1498147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1499 – 208 Route du Tilleul1 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1500 – 208 Route du Tilleul51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1505159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15061 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1507 – 128 Impasse Clos des Vergers58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1508 – 149 Chemin de la Bouboutière4 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1509 – 115 Chemin de la Bouboutière1 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15101 676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15112 249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1513 – 24 Impasse des Lauriers526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1514129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15151 986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1519604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1523 – 710 Chemin des Balmettes (+1)8 917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15241 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1526 – 769 Route de Saint Etienne de Crossey1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1527223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1528668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15291,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1530132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1535 – 12 Chemin de la Bouboutière1 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1536 – 95 Route du Champtoraz196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1537230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1538 – 21 Impasse des Lauriers801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15423 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15442 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1546 – 1734 Route de Miribel3 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1547 – 80 Chemin de la Croix Rouge2 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15481 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15491 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1550 – 31 Impasse du Rival371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1556129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1558 – 33 Impasse des Pelouses1 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1559 – 69 Impasse des Pelouses1 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1563676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1564 – 187 Chemin de la Bouboutière (+1)2 886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1565298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1568875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1570 – 22 Chemin du Rocher de la Garde1 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 – 67 Chemin du Bourg943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572 – 31 Impasse du Rival799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1573 – 74 Impasse des Lauriers593 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15741 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15758 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1576 – 47 Route de la Maladière (+2)251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1579 – 43 Route de la Maladière53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15821 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583 – 386 Route du Tilleul674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15841 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1585 – 386 Route du Tilleul703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1586 – 60 Chemin du Rocher de la Garde (+1)272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1587 – 60 Chemin du Rocher de la Garde225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1588 – 90 Route du Champtoraz392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15904 674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15917 327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 – 43 Route de la Maladière1 507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1594 – 24 Impasse du Sentier du curé (+1)8 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15951 827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1596542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1598 – 12 Impasse du Sentier du curé (+1)828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1599 – 302 Route de Miribel111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16019 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1602 – 40 Chemin du Moulin de Pierre Chave251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1603 – 72 Route du Champtoraz599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1605 – 11 Chemin de la Bouboutière (+1)1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1607276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1608139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1609210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 – 419 Route du Tilleul2 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1612 – 413 Route du Tilleul1 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1613270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1614245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1617 – 73 Impasse du Rival (+8)2 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1618263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1619243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16201,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16221 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16251,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1632 – 2 Impasse du Grand Terroir450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1633 – 32 Impasse du Grand Terroir372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1634340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1639 – 62 Impasse du Grand Terroir229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1644 – 6 Impasse du Grand Terroir391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1645 – 36 Impasse du Grand Terroir455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1646 – 62 Impasse du Grand Terroir469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1648 – 78 Impasse du Grand Terroir658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1649548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16521 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1656 – 75 Impasse du Grand Terroir1 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1657298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1658 – 73 Impasse du Grand Terroir1 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1659 – 78 Impasse du Grand Terroir380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1660 – 84 Impasse du Grand Terroir660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1661121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16621 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1663 – 84 Impasse du Grand Terroir435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1665 – 300 Chemin de la Bouboutière (+1)5 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1666265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1667680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1668 – 283 Chemin de la Bouboutière (+1)2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1669 – 379 Chemin de la Bouboutière (+1)1 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1670660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 – 388 Chemin de la Bouboutière3 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672 – 334 Chemin de la Bouboutière (+1)2 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1673 – 310 Chemin de la Bouboutière1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16741 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1675159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16764 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16774 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1678121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1679 – 32 Impasse du Grand Terroir122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1681 – 21 Impasse du Grand Terroir274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1683 – 21 Impasse du Grand Terroir283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1686 – 6 Impasse du Grand Terroir226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1688 – 1157 Route de Saint Etienne de Crossey1 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1690 – 1630 Route de Miribel378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 – 1608 Route de Miribel986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16931 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1694 – 1630 Route de Miribel73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1695 – 18 Chemin de Pierre Chave (+2)1 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16961 571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1699 – 41 Route du Tilleul1 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1703 – 70 Impasse du Grand Terroir146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1704 – 66 Impasse du Grand Terroir95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1706 – 70 Impasse du Grand Terroir235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1707 – 66 Impasse du Grand Terroir231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1708 – 13 Impasse du Grand Terroir669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1710 – 77 Impasse Ricquet (+1)1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1713 – 6 Route du Tilleul679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1717184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17215 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1723 – 115 Impasse de la Soierie580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1725 – 36 Impasse du Jardin366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1726 – 22 Impasse du Jardin364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1727 – 16 Impasse du Jardin366 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1729 – 263 Route de Saint Etienne de Crossey (+1)1 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 – 281 Route de Saint Etienne de Crossey1 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1735299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1738 – 144 Impasse de la Soierie600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1739 – 128 Impasse de la Soierie591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1740 – 88 Chemin des Maîtresses1 452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1742199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17441 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1747640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1748146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1749 – 156 Route du Champtoraz1 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1753 – 162 Route du Champtoraz508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1755156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1756504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1757183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1758 – 31 Route du Tilleul765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1759523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1760119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17614 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762 – 340 Route du Champtoraz765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1765146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1768930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1769158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17713 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17733 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1774 – 1356 Route de Miribel634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17751 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1776486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17779 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1778264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1779763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1780 – 1358 Route de Miribel322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1783885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1784169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1785116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1786188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1787782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1788212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)