Section AB – Pierre-Châtel

382 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 5 bis Rue Joseph Villard3 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 7 Rue Joseph Villard735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 7 Rue Joseph Villard465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 4 Rue Joseph Villard820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 7 Montée de la Pierre-Percée1 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 7 Montée de la Pierre-Percée (+1)273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 11 Montée de la Pierre-Percée935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 4 Route Saint-Pierre de Feyteny338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 6 Route Saint-Pierre de Feyteny268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 14 Route Saint-Pierre de Feyteny207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 5 Rue Joseph Villard1 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 18 Route Saint-Pierre de Feyteny238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 16 Route Saint-Pierre de Feyteny (+1)158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 22 Route Saint-Pierre de Feyteny560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 24 Route Saint-Pierre de Feyteny470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 26 Route Saint-Pierre de Feyteny186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 41 Route Saint-Pierre de Feyteny1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 37 Route Saint-Pierre de Feyteny560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 35 Route Saint-Pierre de Feyteny275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 29 Route Saint-Pierre de Feyteny5 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 25 Route Saint-Pierre de Feyteny62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 27 Route Saint-Pierre de Feyteny1 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 1 Chemin Coudé (+1)585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 1 bis Chemin Coudé67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 21 Route Saint-Pierre de Feyteny (+1)77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 9 Chemin Coudé51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 7 Chemin Coudé (+1)146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 5 Chemin Coudé (+1)145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 15 Route Saint-Pierre de Feyteny127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 1 Chemin Vieux710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 1 Place de la Croix du Platre1 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 7 Rue Victor Bettega1 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 103 Route Napoléon258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 105 Route Napoléon156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 107 Route Napoléon375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 2 Chemin du Sarret572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 109 Route Napoléon424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 111 Route Napoléon802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 113 Route Napoléon190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 115 Route Napoléon730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 115 Route Napoléon341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1261 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 9 Route Napoléon1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 9 Route Napoléon625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 9 Route Napoléon (+1)485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 119 Route Napoléon388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 119 Route Napoléon185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 104 bis Route Napoléon129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 98 Route Napoléon326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 2 Impasse de Pré la Barbe268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 3 Impasse de l’Étameur156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 5 Impasse de l’Étameur384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 2 Impasse de l’Étameur102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 84 Route Napoléon520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161327 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 82 Route Napoléon195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 80 Route Napoléon125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 78 Route Napoléon58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 78 Route Napoléon50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 1 Route du Villard Saint-Christophe (+2)181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 76 Route Napoléon20 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 70 Route Napoléon1 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 68 Route Napoléon (+2)738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 66 Route Napoléon521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 64 Route Napoléon620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197482 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 58 Route Napoléon151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 56 Route Napoléon17 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 54 Route Napoléon31 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 2 Rue du Petit Sentier40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 4 Rue du Petit Sentier97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 6 Rue du Petit Sentier259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 75 Route Napoléon138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 77 Route Napoléon77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 79 Route Napoléon318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 81 Route Napoléon60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 83 Route Napoléon120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 85 Route Napoléon (+1)347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 89 Route Napoléon (+1)580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 91 Route Napoléon515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 93 Route Napoléon264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 13 Voie Charvet64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 95 Route Napoléon76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 97 Route Napoléon43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 99 Route Napoléon80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 101 Route Napoléon310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 17 Voie Charvet525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 4 bis Route Saint-Pierre de Feyteny1 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 76 Route Napoléon382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 3 Route Saint-Pierre de Feyteny740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 12 Route Saint-Pierre de Feyteny58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 7 Route Saint-Pierre de Feyteny710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 1 Rue Joseph Villard215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 1 Rue Joseph Villard350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 60 Route Napoléon (+1)285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 74 Route Napoléon232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 76 Route Napoléon192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 72 Route Napoléon670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 30 Route Saint-Pierre de Feyteny851 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 28 Route Saint-Pierre de Feyteny329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 11 Route Saint-Pierre de Feyteny942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 9 Route Saint-Pierre de Feyteny934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 26 Voie Charvet592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 6 Route du Villard Saint-Christophe1 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 5 Montée de la Pierre-Percée129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 3 Montée de la Pierre-Percée93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3671 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 3 Chemin Vieux682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 4 Chemin du Sarret2 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 2 Chemin Vieux1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 1 Rue Victor Bettega911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 73 Route Napoléon52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 100 Route Napoléon1 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 13 Route Saint-Pierre de Feyteny78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 3 Rue Joseph Villard820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 3 Rue Joseph Villard182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 3 Rue Joseph Villard260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 3 Rue Joseph Villard440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 3 Rue Joseph Villard348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 15 Voie Charvet915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 2 Lotissement de la Jonche610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 5 Lotissement de la Jonche640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 6 Lotissement de la Jonche640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 – 7 Lotissement de la Jonche640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 8 Lotissement de la Jonche1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 9 Lotissement de la Jonche1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 1 Lotissement de la Jonche (+2)875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4351 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 24 Voie Charvet778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 22 Voie Charvet905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 20 Voie Charvet1 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 98 ter Route Napoléon314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 117 Route Napoléon866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 3 Rue Victor Bettega861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 5 Rue Victor Bettega862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 90 Route Napoléon81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449 – 90 Route Napoléon66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 3 Impasse de Pré la Barbe374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 1 Impasse de l’Étameur288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 1 Lotissement de la Grivelière654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 5 Chemin Vieux559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 2 Lotissement de la Grivelière701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 – 3 Lotissement de la Grivelière823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 4 Lotissement de la Grivelière759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 5 Lotissement de la Grivelière833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 6 Lotissement de la Grivelière666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 7 Lotissement de la Grivelière713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 6 Lotissement de la Grivelière394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 88 Route Napoléon32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 88 Route Napoléon145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 – 1 Impasse de Pré la Barbe61 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 31 Route Saint-Pierre de Feyteny (+1)243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 4 Impasse de l’Étameur (+1)113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483 – 1 Route Saint-Pierre de Feyteny558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484 – 8 Route Saint-Pierre de Feyteny (+1)1 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 2 Route du Villard Saint-Christophe627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 – 96 Route Napoléon55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 94 Route Napoléon133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 – 92 Route Napoléon181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499 – 1 Impasse Canal du Moulin (+1)427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5012 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 – 4 Impasse de l’Étameur215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 – 3 Montée de la Pierre-Percée480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 – 13 Montée de la Pierre-Percée1 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 – 2 Impasse du Grand Banc734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 1 Impasse du Grand Banc733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 – 11 Voie Charvet132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 – 11 Voie Charvet67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 – 11 Voie Charvet111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537 – 39 ter Route Saint-Pierre de Feyteny2 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 – 5 Route Saint-Pierre de Feyteny1 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 – 18 Voie Charvet1 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548 – 102 Route Napoléon443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549 – 104 Route Napoléon182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 550167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 – 2 Rue Victor Bettega (+1)405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 – 1 bis Montée de la Pierre-Percée1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 – 1 Montée de la Pierre-Percée1 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5573 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559 – 1 Rue Joseph Villard464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5602 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566 – 98 Route Napoléon102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 – 98 Route Napoléon266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569 – 6 Chemin du Sarret1 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570 – 8 Chemin du Sarret2 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573 – 96 Route Napoléon104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 – 96 Route Napoléon26 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575 – 96 Route Napoléon919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 576 – 96 Route Napoléon44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 – 96 Route Napoléon98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578 – 96 Route Napoléon43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581 – 2 bis Rue Joseph Villard800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 – 2 ter Rue Joseph Villard949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 584124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 – 2 Rue Joseph Villard765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 – 98 bis Route Napoléon264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6031 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6055 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)