Section AS – Oytier-Saint-Oblas

266 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 981 Route du Peage550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 24 Chemin de Saint Jean688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 936 Route du Peage954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 86 Chemin de Saint Jean118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 86 Chemin de Saint Jean361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 106 Chemin de Saint Jean321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 856 Route du Peage318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 40 Impasse du Plan344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 836 Route du Peage1 523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26432 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 802 Route du Peage (+2)1 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 1223 Route du Plan588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 724 Route du Peage1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 790 Route du Peage1 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 600 Route du Peage1 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 600 Route du Peage316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 674 Route du Peage (+1)612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 707 Route du Peage860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 751 Route du Peage503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 751 Route du Peage433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 751 Route du Peage494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 753 Route du Peage72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 753 Route du Peage685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 753 Route du Peage (+1)964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 753 Route du Peage1 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 751 Route du Peage888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 803 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 855 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 180 Montee de Saint Just330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 180 Montee de Saint Just672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 104 Montee de Saint Just (+1)63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 107 Montee de Saint Just106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 107 Montee de Saint Just96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 70 Montee de Saint Just534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 580 Route du Peage668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 580 Route du Peage574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 622 Route du Peage553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 635 Route du Peage1 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 346 Route du Peage520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1403 559 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1427 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 611 Route du Peage1 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 595 Route du Peage1 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 571 Route du Peage1 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 1220 Route du Plan285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 19 Montee de Saint Just232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 19 Montee de Saint Just (+1)206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 491 Route du Peage54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 856 Route du Peage209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 58 Impasse du Plan381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 40 Impasse du Plan975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 98 Montee de Saint Just1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 322 Route du Peage699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 733 Route du Peage1 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 727 Route du Peage1 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 674 Route du Peage1 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 90 Montee de Saint Just (+2)71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 100 Montee de Saint Just34 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 802 Route du Peage589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 1232 Route du Plan882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 53 Impasse du Plan688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 58 Impasse du Plan549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 638 Route du Peage1 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 52 Montee de Saint Just1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 96 Montee de Saint Just747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 92 Montee de Saint Just234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 94 Montee de Saint Just2 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 100 Montee de Saint Just (+1)1 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 87 Montee de Saint Just1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 69 Montee de Saint Just927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 815 Route du Peage350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 19 Montee de Saint Just (+1)691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 37 Montee de Saint Just84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 1245 Route du Plan131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 1245 Route du Plan262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 24 Chemin de Saint Jean220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 108 Montee de Saint Just (+1)952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 815 Route du Peage942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 738 Route du Peage1 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 1295 Route du Plan535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 742 Route du Peage583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 486 Route du Peage765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 838 Route du Peage (+1)1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 856 Route du Peage1 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 874 Route du Peage1 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 936 Route du Peage736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 838 Route du Peage914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 624 Route du Peage490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 624 bis Route du Peage349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 928 Route du Peage (+1)155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 928 Route du Peage (+1)361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310 – 944 Route du Peage893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 938 Route du Peage1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 940 Route du Peage1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33414 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 932D Route du Peage155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 928A Route du Peage558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 928B Route du Peage363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 928C Route du Peage378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 928D Route du Peage147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 928E Route du Peage367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 27 Montee de Saint Just450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 27 Montee de Saint Just (+1)192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 – 39 Montee de Saint Just700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 35 Montee de Saint Just818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 122 Chemin de Saint Jean651 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 932B Route du Peage92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 932A Route du Peage154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 932C Route du Peage161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 811 Route du Peage1 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 702 Route du Peage805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 147 Montee de Saint Just629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 149 Montee de Saint Just1 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 835 Route du Peage889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 813 Route du Peage4 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)