Section AP – Oytier-Saint-Oblas

257 parcelles

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Parcelles

Parcelle 5 – 35 Route de Septême95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 295 Chemin de la Passerelle2 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 261 Chemin de la Passerelle2 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 89 Chemin de la Passerelle (+1)855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 93 Chemin de la Passerelle (+1)1 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 128 Rue du Berthelon496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 210 Rue du Berthelon153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 53 Route du Plan217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 65 Route du Plan393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 433 Route du Stade472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 5 Rue de l’Eglise (+1)16 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 5 Impasse Réunion Association (+2)168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 13 Impasse Réunion Association66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 1 Place de la Mairie865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 15 Rue de l’Eglise995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 101 Rue du Berthelon2 688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 61 Route de Saint-Georges357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 95 Route de Saint-Georges215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 21 Chemin de la Passerelle920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 180 Route de Saint-Georges215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 180 Route de Saint-Georges239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 158 Route de Saint-Georges334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 20 Chemin de la Madone208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 108 Chemin de la Madone906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 200 Chemin de la Madone2 671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 11 Rue du Repos2 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 15 bis Impasse des Cours381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 15 bis Impasse des Cours118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 15 bis Impasse des Cours294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 29B Impasse des Cours347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 19 Impasse des Cours (+1)395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 17 Impasse des Cours66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 13 Impasse des Cours46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 13 Impasse des Cours185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 9 Impasse des Cours27 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 11 Impasse des Cours126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 19 bis Impasse des Cours86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 51 Rue de l’Eglise108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 93 Rue de l’Eglise38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 92 Rue de l’Eglise129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 220 Route de Saint-Georges1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 248 Route de Saint-Georges4 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 183 Chemin de la Madone777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 33 Impasse Réunion Association408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 180 Rue du Berthelon475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 52 Chemin du Moulin1 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 116 Chemin du Moulin1 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 118 Chemin du Moulin1 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 174 Chemin du Moulin1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 182 Chemin du Moulin1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 149 Chemin de la Passerelle1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 120 Chemin du Moulin1 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 114 Chemin du Moulin1 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 13 bis Impasse des Cours204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 19 Impasse des Cours122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 188 Chemin de la Madone1 103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 133 Chemin de la Passerelle1 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 83 Chemin de la Passerelle (+1)1 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 33 Route du Stade169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 140 Rue de l’Eglise (+2)136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219 – 33 Route du Stade569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 25 Impasse des Cours (+2)154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 23 Impasse des Cours133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 167 Rue du Berthelon1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 141 Rue du Berthelon1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 141 Rue du Berthelon138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 39 Rue du Repos1 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 84 Rue du Berthelon1 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 106 Rue du Berthelon1 396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 50 Chemin de la Passerelle1 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 159 Route du Stade1 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 131 Route du Stade1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 68 Rue du Berthelon1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 56 Rue du Berthelon671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 251 Route de Saint-Georges2 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 26 Chemin de Charantonge2 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 85 Route du Stade1 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 221 Route de Saint-Georges1 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 187 Chemin de la Madone1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 60 Rue du Berthelon4 436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 255 Route du Stade653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 255 Route du Stade478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 255 Route du Stade1 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 20 Chemin de la Madone (+1)998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 40 Rue du Berthelon240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 41 Route de Saint-Georges860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 195 Route de Saint-Georges566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 173 Route de Saint-Georges1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 189 Route du Stade949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 45 Route du Plan664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 19 Impasse Réunion Association356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3133 116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 415 Route du Stade1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 171 Rue du Berthelon1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 43 Route de Septême223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 89 Route de Septême1 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 32 Route du Plan598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 83 Chemin de la Passerelle2 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 167 Route du Stade530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 225 Route du Stade (+1)1,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 84 Rue de l’Eglise (+3)1 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 55 Route du Stade304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 85 Route de Saint-Georges168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 75 Route de Saint-Georges357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 152B Chemin de la Passerelle739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 22 Chemin de la Passerelle254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 22 Chemin de la Passerelle746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 118 Chemin de la Passerelle1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 123 Chemin du Moulin745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 140 Route de Septême9 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 100 Route de Septême2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 152 Chemin de la Passerelle500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 152A Chemin de la Passerelle500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 37 Rue de l’Eglise46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 150 Rue du Berthelon730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 151 Rue du Berthelon (+1)620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 153 Rue du Berthelon1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 107 Chemin du Moulin531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 35 Impasse des Cours382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3981 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 154 Rue du Berthelon485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 235 Rue du Berthelon247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 246 Rue du Berthelon296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 107 Chemin du Moulin40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 107 Chemin du Moulin416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 107 Chemin du Moulin198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 – 14 Impasse Réunion Association115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 43 Chemin de la Madone (+1)1 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 44 Rue du Repos936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 – 185 Chemin de la Madone1 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 182 Chemin de la Madone740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 181 Chemin de la Madone788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4281 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 – 43 Chemin du Moulin6 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 225 Chemin de la Madone1 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448 – 5 Rue du Repos176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450 – 12 Impasse des Cours223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 – 33 Rue de l’Eglise151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4543 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 – 15 Chemin de la Madone (+1)749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 226 Rue du Berthelon979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)