Section D – Nouans-les-Fontaines

408 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 44 Rue de Lattre de Tassigny657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 42 Rue de Lattre de Tassigny384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 30 Rue de Lattre de Tassigny (+1)1 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 22 Rue de Lattre de Tassigny353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 24 Rue de Lattre de Tassigny355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 16 Rue de Lattre de Tassigny (+2)354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 12 Rue de Lattre de Tassigny248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 8 Rue de Lattre de Tassigny187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 6 Rue de Lattre de Tassigny274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 20 Rue Jehan Fouquet468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 22 Rue Jehan Fouquet98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 18 Rue Jehan Fouquet19 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 16 Rue Jehan Fouquet104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 14 Rue Jehan Fouquet135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 12 Rue Jehan Fouquet121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 10 Rue Jehan Fouquet75 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 8 Rue Jehan Fouquet190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 6 Rue Jehan Fouquet29 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 4 Rue Jehan Fouquet213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 2 Rue Jehan Fouquet (+1)168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 4 Rue de Lattre de Tassigny96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 2 Rue de Lattre de Tassigny38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 1 Rue de Lattre de Tassigny203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 1 bis Rue de Lattre de Tassigny210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 4 Rue Victor Hugo (+1)128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 10 Rue Victor Hugo173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 6 Rue Victor Hugo161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 8 Rue Victor Hugo410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 14 Rue Victor Hugo520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 3 Rue de Lattre de Tassigny582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 5 Rue de Lattre de Tassigny291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 7 Rue de Lattre de Tassigny331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 9 Rue de Lattre de Tassigny289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 11 Rue de Lattre de Tassigny361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 15 Rue de Lattre de Tassigny236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 21 Rue de Lattre de Tassigny290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 24 Rue des Tilleuls (+2)1 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 17 Rue Victor Hugo1 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1214 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 3 Rue des Rosiers1 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 9 Rue Victor Hugo103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 11 Rue Victor Hugo295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 7 Rue Victor Hugo520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 9 Rue de Talleyrand171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 11 Rue de Talleyrand (+1)223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 13 Rue de Talleyrand600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 15 Rue de Talleyrand286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 17 Rue de Talleyrand (+1)561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 21 Rue de Talleyrand273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 2 Rue George Sand760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 13 Rue George Sand570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 15 Rue George Sand285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 17 Rue George Sand415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 5 Rue George Sand605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 27 Rue de Talleyrand858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 29 Rue de Talleyrand986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1872 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 18 Rue de Talleyrand1 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 16 Rue de Talleyrand765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 10 Rue de Talleyrand62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 8 Rue de Talleyrand98 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 6 Rue de Talleyrand78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 4 Rue de Talleyrand99 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 2 Rue de Talleyrand62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 2 Rue du Lavoir215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 1 bis Passage Saint-martin (+1)115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 7 Rue Jehan Fouquet138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 9 Rue Jehan Fouquet101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 1 Rue du Lavoir291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 9 Rue du Lavoir144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 5 Rue du Lavoir118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 3 Rue du Lavoir134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 7 Rue du Lavoir192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 4 Rue du Lavoir239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 2 bis Rue du Lavoir107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 2 Rue Saint-martin272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 6 Rue Saint-martin815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2342 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235508 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 26 Rue Jehan Fouquet912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 2 Rue des Dames de Touraine401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 8 bis Rue des Dames de Touraine309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2582 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2621 047 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 3 Rue Rabelais444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 28 Rue Jehan Fouquet439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 30 Rue Jehan Fouquet569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 30 Rue Jehan Fouquet675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 23 Rue Jehan Fouquet638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 21 Rue Jehan Fouquet391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 19 Rue Jehan Fouquet331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 6 Rue du Plessis612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 4 Rue du Plessis533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 2 Rue du Plessis396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 15 Rue Jehan Fouquet523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 13 Rue Jehan Fouquet399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1047 – 1 Passage Saint-martin68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1048133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1049146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1050186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 – 31 Rue de Talleyrand (+1)461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10551 809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1056 – 2 Rue Victor Hugo572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1058358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1059472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1060 – 19 Rue Victor Hugo1 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10611 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1067 – 3 Place du 8 Mai 194580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1074 – 38 Rue de Lattre de Tassigny436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1076 – 36 Rue de Lattre de Tassigny205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1077660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1078468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1080304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1117 – 19 Rue de Lattre de Tassigny489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1118 – 7 Impasse des Tilleuls (+2)1 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1120 – 5 Impasse des Tilleuls569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 – 14 Rue des Tilleuls708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 – 16 Rue des Tilleuls (+3)1 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11351 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1137 – 9 Rue George Sand448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1138 – 11 Rue George Sand400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1147987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11641 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1166145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1174 – 8 Rue des Acacias807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1175 – 6 Rue des Acacias845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1176 – 1 Rue des Lilas734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1177 – 3 Rue des Lilas840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1178897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1179 – 1 Rue des Rosiers1 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1180 – 4 Rue des Lilas782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 – 3 Rue des Acacias (+1)747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1186391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1188 – 5 Rue des Lilas (+1)1 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1189305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1199300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1200 – 20 Rue de Lattre de Tassigny1 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1206 – 10 Rue George Sand368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1208834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1209203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1214 – 14 Rue de Talleyrand406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1223238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1224109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1246126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1247632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1254 – 10 Rue des Dames de Touraine691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1267740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1287694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1329 – 20 Rue des Lilas666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1330 – 18 Rue des Lilas682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 – 16 Rue des Lilas610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332 – 8 Rue des Lilas500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1333 – 6 Rue des Lilas664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1349 – 2 Rue des Rosiers697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1350 – 4 Rue des Rosiers785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13533 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13553 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13572 862 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 – 4 Rue des Tilleuls1 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1369153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1387115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139653 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1398 – 4 Rue Saint-martin96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1399146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1400638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1406 – 1 Rue des Tilleuls783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1407133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1408351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 – 6 Rue du Lavoir150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1413890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1416 – 1 Rue des Acacias187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1417 – 13 Rue Victor Hugo972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1419 – 34 Rue de Lattre de Tassigny1 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1420797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 – 6 Rue George Sand802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1423 – 4 Rue George Sand1 712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1425 – 1 Rue Rabelais1 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1426314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1427164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1428 – 2 Rue des Tilleuls1 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1429518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1430 – 24 Rue Jehan Fouquet389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1433552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1435 – 17 Rue Jehan Fouquet1 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1436 – 12 Rue Victor Hugo2 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1437 – 40 Rue de Lattre de Tassigny331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14401 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1442296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1443412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1446394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1458 – 12 Rue George Sand254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1464417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1465 – 7 Rue George Sand322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1467594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1468314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1469946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1473 – 12 Rue de Talleyrand898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1475405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1476 – 14 Rue des Lilas328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1477 – 12 Rue des Lilas214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1478 – 10 Rue des Lilas330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1479 – 43 Rue des Lilas279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1480 – 41 Rue des Lilas267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483 – 39 Rue des Lilas200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1486 – 33 Rue des Lilas440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493 – 31 Rue des Lilas440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1494 – 29 Rue des Lilas737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1496 – 27 Rue des Lilas318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1497 – 25 Rue des Lilas372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1498 – 23 Rue des Lilas302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1499 – 21 Rue des Lilas444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1500 – 19 Rue des Lilas589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1501 – 17 Rue des Lilas377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1503 – 15 Rue des Lilas295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1504 – 13 Rue des Lilas447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1506 – 11 Rue des Lilas213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1507 – 9 Rue des Lilas305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15081 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1512 – 14 Rue de Lattre de Tassigny59 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1513117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1515 – 35 Rue des Lilas319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1516 – 37 Rue des Lilas267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15171 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1520121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 – 3 bis Rue des Rosiers1 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1523723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1525 – 1 bis Rue Victor Hugo152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1526 – 1 Rue Victor Hugo (+1)72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1527 – 1 Rue Victor Hugo19 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1532442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1533464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1538 – 26 Rue de Lattre de Tassigny426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1540 – 28 Rue de Lattre de Tassigny860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541 – 13 Rue de Lattre de Tassigny298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542 – 5 Rue Victor Hugo (+1)254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1543516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1544 – 3 Rue Jehan Fouquet140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1547690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1548308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1550724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1552 – 3 Rue George Sand2 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)