Section C – Bournan

218 parcelles

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Parcelles

Parcelle 8420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 1 La Lantonniere1 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 12 Rue des Orchidées775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 10 Rue des Orchidées1 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 – 8 Rue des Orchidées230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 4 Rue des Orchidées290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 2 La Petite Bataillerie1 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 4 Rue de Versailles55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 2 La Duboiserie346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 2 La Guillegaudrie260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 3 Rue de Versailles532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 1 Rue de Versailles325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 148 Le Bourg825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 2 Rue de l’Esves420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 8 Rue Principale995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 12 Rue Principale465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 14 Rue Principale269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 4 Place de la Mairie370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 1 Place de la Mairie660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 1 Rue des Jardins (+1)690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 3 Rue Principale535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125 – 1 Rue Principale465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 1 bis Rue des Jardins1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 2 Rue des Jardins669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 4 Rue des Jardins1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 9 Rue Principale200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 7 Rue Principale860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 5 Rue Principale515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 5 Place de la Mairie140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 1 Rue des Orchidées140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 6 Place de la Mairie335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 18 Rue Principale1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 20 Rue Principale (+1)1 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 22 Rue Principale1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 5 Rue des Orchidées225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 24 Rue Principale690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2042 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2055 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2063 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2078 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2081 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2112 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2142 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 1 Lieux-dit de Bagneux7 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2175,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2183,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2194 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2223 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2235,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 8 La Soultiere (+2)360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 1 La Soultiere840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 11 La Soultiere135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 9 La Soultiere300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 7 La Soultiere980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 5 La Soultiere2 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 17 La Soultiere155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4606,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997 – 11 La Daviere1 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 998 – 14 La Daviere1 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008 – 10 La Daviere680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1025 – 8 La Daviere270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1026310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027 – 12 La Daviere390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1034 – 9 La Daviere320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1066 – 3 La Daviere3 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1069320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1070310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1134286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1138 – 7 Place de la Mairie235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1147945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1157 – 2 Rue de Versailles647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1163239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1166125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1172196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1177 – 15 La Soultiere358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1179143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1180352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182 – 6 Rue des Orchidées340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1184 – 2 La Soultiere461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1189 – 7 La Daviere1 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1192839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1194 – 1 La Daviere89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1195976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11961 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1198269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1200456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12011 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1202 – 4 La Soultiere448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1203376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1204832 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1206 – 8 Place de la Mairie342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12091 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1210224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12117,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12125 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1213125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1215733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1216 – 16 Rue Principale371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1217 – 3 Rue des Orchidées1 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1218161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1219467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1220292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 – 2 La Daviere1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 – 4 La Daviere1 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1225 – 13 Rue Principale494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1226722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1228 – 1 La Petite Bataillerie729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1232100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1244 – 11 Rue Principale1 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1246173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1249 – 13 La Soultiere349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1254799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1256138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1260611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12641 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12701,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12722 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1273 – 5 La Daviere2 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1274 – 3 bis La Daviere1 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12771 093 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12803 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1285636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1286 – 1 La Duboiserie2 575 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12871 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1288 – 1 Rue de l’Esves1 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1289 – 4 La Lantonniere (+1)619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129236,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12936 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12946,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12954,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12966 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12972,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12981 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1299810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13001 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1303222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)