Section A – Mouhet

402 parcelles

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Parcelles

Parcelle 18 – 1 La mulnière347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 1 La mulnière142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 1 La mulnière468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 5 La mulnière500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 5 La mulnière400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 4 La mulnière1 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 2 Clidier1 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 9 Clidier908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 2 Clidier845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 8 Clidier540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 8 Clidier177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 8 Clidier2 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 6 Clidier1 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 6 Clidier638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 6 Clidier687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 6 Clidier658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 6 Clidier401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 6 Clidier111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 6 Clidier112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 6 Clidier76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 8 Clidier550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 6 Clidier222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 8 Clidier1 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 7 Clidier390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 7 Clidier335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 7 Clidier318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 7 Clidier235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 2 Clidier4 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 2 Clidier218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 2 Clidier927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 3 Clidier205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 4 Clidier702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 14 Clidier615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 14 Clidier818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 14 Clidier642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 14 Clidier783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 14 Clidier1 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 14 Clidier293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 14 Clidier349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 1 Clidier2 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 1 Clidier3 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 1 Clidier2 532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 1 Clidier955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 1 Clidier3 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 1 Clidier282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 5 Clidier683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 1 Clidier9 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 14 Rapissac315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 12 Rapissac135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 12 Rapissac283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 12 Rapissac107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 8 Rapissac100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 8 Rapissac71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 10 Rapissac47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 6 Rapissac335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 10 Rapissac320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 10 Rapissac240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 14 Rapissac1 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 4 Rapissac123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 4 Rapissac101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 4 Rapissac506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3301 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3332 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 2 Rapissac990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 2 Rapissac660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 – 2 Rapissac585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344 – 5 Rapissac627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 5 Rapissac209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350 – 5 Rapissac144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 5 Rapissac54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 5 Rapissac214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 5 Rapissac350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 7 Rapissac299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 13 Rapissac84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 15 Rapissac315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 15 Rapissac43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 15 Rapissac123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 15 Rapissac211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 15 Rapissac544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3804 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3813 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3821 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3832,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3846 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3851,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3862,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3873 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3883 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3891 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3902 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 3 Rapissac3 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 1 bis Rapissac1 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 – 1 bis Rapissac679 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395 – 1 bis Rapissac556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 1 bis Rapissac268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 1 bis Rapissac317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4006 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4029 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 1 Rapissac5 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4065 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4071,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4084 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4105 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4114 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4127 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4147 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 3 Le Bois461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4176 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4188 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 7 Le Bois1 901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 7 Le Bois4 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 7 Le Bois2,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4222,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4236 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4248 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4252,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4281,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4291,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4308 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4314,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4321 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4332 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4342 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4352,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4367 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4371,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4384,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4394,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4401 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4411,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4421,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6033 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6043 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6072 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608 – 35 Route de Paris852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609 – 33 Route de Paris1 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610 – 33 Route de Paris570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6112 261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 – 31 Route de Paris3 169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 – 31 Route de Paris1 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6201 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6232 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6751 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 676 – 23 Route de Paris571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677 – 23 Route de Paris516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 678230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 679 – 29 Route de Paris156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680 – 27 Route de Paris381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 – 27 Route de Paris378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 – 25 Route de Paris203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 – 25 Route de Paris190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 688 – 21 Route de Paris705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689 – 21 Route de Paris800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 690 – 21 Route de Paris364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 – 21 Route de Paris1 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693 – 21 Route de Paris169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694 – 21 Route de Paris146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 695 – 21 Route de Paris176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 698 – 19 Route de Paris380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 699420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 700 – 19 Route de Paris440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 – 17 Route de Paris207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704 – 17 Route de Paris107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705 – 17 Route de Paris63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706 – 17 Route de Paris219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 708 – 15 Route de Paris1 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709 – 15 Route de Paris555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7111 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713 – 13 Route de Paris (+1)1 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714 – 13 Route de Paris986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715 – 11 Route de Paris454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7179 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7188 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7199 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 – 9 Route de Paris418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 – 9 Route de Paris2 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727 – 5 Route de Paris581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 728 – 5 Route de Paris436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729 – 3 Route de Paris429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730 – 3 Route de Paris571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 – 1 Route de Paris4 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 – 1 Route de Paris229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733 – 1 Route de Paris436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 – 1 Route de Paris2 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735 – 17 La Belle Etoile778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740 – 7 La Belle Etoile509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7415 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 – 7 La Belle Etoile965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 744 – 13 La Belle Etoile3 731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 745291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7461 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829 – 2 Le Bois2 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 830 – 2 Le Bois270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 – 2 Le Bois788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833 – 4 Le Bois2 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8341 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8351 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 836556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 837340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 846 – 6 Le Bois275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 848 – 6 Le Bois4 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8505 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 875525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 876 – 17 Route de Paris374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 885 – 14 Rapissac300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886 – 14 Rapissac439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887 – 14 Rapissac123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897 – 2 La mulnière272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898 – 2 La mulnière387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900 – 3 La mulnière109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 – 2 La mulnière44 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903 – 3 La mulnière647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904 – 2 La mulnière1 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 908 – 15 La Belle Etoile1 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 909 – 7 La Belle Etoile807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913 – 5 Clidier2 294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9144,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 915670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918 – 7 Route de Paris373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 928 – 17 La Belle Etoile486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929 – 17 La Belle Etoile1 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 – 17 La Belle Etoile266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 940 – 5 Le Bois1 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 – 15 Rapissac425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 945 – 12 Rapissac116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947 – 8 Rapissac36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948 – 12 Rapissac16 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 949 – 12 Rapissac57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 – 2 Rapissac818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 – 5 Rapissac220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 954156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9561 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 957243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 958 – 1 bis Rapissac7 977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 959 – 1 bis Rapissac673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9608 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 – 1 bis Rapissac453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963 – 1 Rapissac362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9641,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965 – 1 Le Bois5 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 969 – 7 Route de Paris1 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9729 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973 – 3 Le Bois2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9742 423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9753 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9763 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9773 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982 – 7 Route de Paris242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 986 – 1 Clidier3 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9929 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9932 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9942,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997 – 1 Rapissac1 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9992 954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 – 8 La Belle Etoile1 419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 – 9 Rapissac667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 – 4 Rapissac1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1034 – 4 Rapissac2 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1036 – 15 Rapissac199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1038 – 15 Rapissac87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1039 – 13 Rapissac208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1040 – 9 Rapissac428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 – 11 Rapissac834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 – 11 Rapissac58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043 – 9 Rapissac551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044 – 9 Rapissac3 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1045 – 11 Rapissac2 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1046 – 2 Clidier116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1048 – 2 Clidier294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1049 – 2 Clidier674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1057 – 13 Rapissac31 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1058 – 13 Rapissac106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1059 – 7 Le Bois2 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1060 – 5 Le Bois3 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1063 – 10 Rapissac100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1066 – 10 Rapissac57 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1067266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1069177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 – 4 Le Bois1 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1073 – 2 Le Bois121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1076 – 6 Le Bois536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1077490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1078146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1079 – 6 Le Bois296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1080 – 6 Le Bois54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1084 – 5 La mulnière149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1086 – 5 La mulnière42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1088 – 5 La mulnière347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1089 – 4 La mulnière89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 – 4 La mulnière30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1092 – 3 La mulnière106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1095 – 3 La mulnière56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1098298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1099 – 4 La mulnière108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 – 5 La mulnière4 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103 – 2 La mulnière232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1105 – 2 La mulnière281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1106 – 5 La mulnière37 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11071 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11086 736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1109364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11103 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11121 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11132 196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114 – 7 bis Rapissac110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1115 – 7 Rapissac933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1116 – 7 bis Rapissac164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1117 – 7 Rapissac91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1118 – 7 bis Rapissac245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1119 – 7 Rapissac452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1120 – 7 bis Rapissac55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 – 7 Rapissac63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 – 5 Clidier62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123 – 14 Clidier1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1124 – 14 Clidier1 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1125 – 5 Clidier123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1126 – 5 Clidier2 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1129 – 5 Clidier780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1130 – 5 Clidier76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11311 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132 – 25 Route de Paris92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1133 – 25 Route de Paris18 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1134 – 25 Route de Paris310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1135 – 25 Route de Paris111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1136 – 21 Route de Paris272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1137 – 2 Clidier3 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1140 – 2 Clidier70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 – 2 Clidier554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1143 – 2 Clidier1 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11451 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11462 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11471 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1148 – 3 La mulnière502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11493 768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1150 – 3 La mulnière4 211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152 – 2 La mulnière129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153 – 3 La mulnière89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1154 – 2 Clidier1 694 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11557 469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1156471 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11571 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11583 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)