Section AR – Le Menoux

377 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 22 Allée des Besses782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 22 Allée des Besses362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 22 Allée des Besses333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 22 Allée des Besses285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 22 Allée des Besses1 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 14 Allée des Besses1 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 14 Allée des Besses2 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 7 La Vieille Route560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 5 La Vieille Route403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 5 Route du Moulin Neuf590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 9 Allée des Besses5 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 7 Allée des Besses493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 7 Allée des Besses605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 5 Allée des Besses1 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 9 Allée des Besses634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 11 Allée des Besses453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 11 Allée des Besses487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 13 Allée des Besses2 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 15 Allée des Besses800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 17 Allée des Besses524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 17 Allée des Besses746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 17 Allée des Besses965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 19 Allée des Besses3 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 13 La Vieille Route902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 13 La Vieille Route518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14367 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1662 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1673 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 6 Allée du Bourgoin3 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1703 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 3 Le Cul de Sac260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 8 Le Cul de Sac215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 6 Le Cul de Sac733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 4 Le Cul de Sac422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 3 Allée des Besses1 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 1 Allée des Besses1 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 18 Place du General Jean Pascaud144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 18 Place du General Jean Pascaud1 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 16 Place du General Jean Pascaud713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 4 Allée du Bourgoin698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 5 Rue Jorge Carrasco186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 5 Rue Jorge Carrasco241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 1 Rue Jorge Carrasco292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 15 Place du General Jean Pascaud169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 17 Place du General Jean Pascaud365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 13 Place du General Jean Pascaud159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 13 Place du General Jean Pascaud109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 13 Place du General Jean Pascaud153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 7A Rue Jorge Carrasco (+1)405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 9 Rue Jorge Carrasco114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 13 Rue Jorge Carrasco750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 15 Rue Jorge Carrasco95 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 17 Rue Jorge Carrasco622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 11 Place du General Jean Pascaud885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 9 Place du General Jean Pascaud955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 7 Place du General Jean Pascaud263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 5 Place du General Jean Pascaud232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 3 Place du General Jean Pascaud248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 1A Place du General Jean Pascaud (+2)125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 2 Rue Basse84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 4 Rue Basse234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 8 Rue Basse302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 12 Rue Basse169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 19 Rue Jorge Carrasco287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 23 Rue Jorge Carrasco410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 14 Rue Jorge Carrasco405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 14 Rue Basse161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 2 Rue de la Cora125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 2 Rue de la Cora33 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 10 Rue Jorge Carrasco161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 10 Rue Jorge Carrasco295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 2 Rue de la Cora90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 6 Rue de la Cora515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 8 Rue de la Cora231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 8 Rue de la Cora223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 20 Rue Basse605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 2 Impasse de la Cora90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 4 Impasse de la Cora77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 6 Impasse de la Cora137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 8 Rue Jorge Carrasco108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 2 Impasse des Artistes270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 1 Impasse des Artistes152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 6 Impasse des Artistes455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 6 Rue Jorge Carrasco140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 1 Allée du Bourgoin630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 5 Impasse de la Cora (+1)592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 1 Impasse de la Cora141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 1 La Veu de la Suge269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 28 Rue Basse974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 28 Rue Basse1 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 26 Rue Basse398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2794 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 7 La Veu de la Suge119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 5 La Veu de la Suge563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 8 La Veu de la Suge198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2914 397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2925 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 5 Allée du Bourgoin2 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2952 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3003 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 7 Allée du Bourgoin690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 9 Le Bourgoin709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 21 Le Bourgoin202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 6 Le Bourgoin1 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 19 Le Bourgoin107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 17 Le Bourgoin103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3241 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326 – 15 Le Bourgoin330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 13 Le Bourgoin83 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 11 Le Bourgoin215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 11 Le Bourgoin387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 9 Le Bourgoin708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 7 Le Bourgoin666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 5 Le Bourgoin308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 350249 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352 – 1 Le Bourgoin611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 1 Route du Moulin Neuf800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 5 Place du General Jean Pascaud465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3703 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 1 Route du Moulin Neuf600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 5 Route du Moulin Neuf5 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 2 Rue de la Cora41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 2 Rue de la Cora21 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 2 Rue de la Cora21 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 2 Rue de la Cora58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 4 Rue de la Cora279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 2 Rue de la Cora16 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 2 Rue de la Cora42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 5 Place du General Jean Pascaud50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 1 Le Cul de Sac611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3951 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 – 22 Allée des Besses31 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 22 Allée des Besses199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 20 Allée des Besses888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 20 Allée des Besses216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 22 Allée des Besses505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 24 Rue Basse42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 24 Rue Basse598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 24 Rue Basse9 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 24 Rue Basse80 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)