Section AN – Le Menoux

399 parcelles

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Parcelles

Parcelle 31 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 5 Rue de la Gare844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 5 Rue de la Gare130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 2 Allée des Sablons (+2)6 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 2 Rue du Bois Buret1 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 1 Allée des Sablons600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 2 Rue de la Gare124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 1 Quartier de Champéroux96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26 – 6 Rue de la Gare908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 5 Quartier de Champéroux257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 7 Quartier de Champéroux428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 9 Quartier de Champéroux652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 12 Quartier de Champéroux833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 10 Quartier de Champéroux150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 8 Quartier de Champéroux160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 6 Quartier de Champéroux612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 6 Quartier de Champéroux58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 4 Quartier de Champéroux409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39 – 36 Rue de la Croix Rouge117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 2 Quartier de Champéroux465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 32 Rue de la Croix Rouge665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 30 Rue de la Croix Rouge145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 28 Rue de la Croix Rouge775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 28 Rue de la Croix Rouge465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 28 Rue de la Croix Rouge215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 28 Rue de la Croix Rouge81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 22 Rue de la Croix Rouge365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 22 Rue de la Croix Rouge785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 18 Rue de la Croix Rouge97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 18 Rue de la Croix Rouge122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 16 Rue de la Croix Rouge713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 14 Rue de la Croix Rouge207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 1 Impasse de la Croix Rouge338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 3 Impasse de la Croix Rouge515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 4 Impasse de la Croix Rouge1 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 2 Impasse de la Croix Rouge857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 12 Rue de la Croix Rouge153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 10 Rue de la Croix Rouge116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 8 Rue de la Croix Rouge495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 8 Rue de la Croix Rouge728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 6 Rue de la Croix Rouge1 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 1 Impasse Route de Chavin198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 5 Impasse Route de Chavin47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 13 Route de Chavin322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 11 Route de Chavin354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 2 Impasse Route de Chavin110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 2 Impasse Route de Chavin34 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 2 Impasse Route de Chavin48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 9 Route de Chavin442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 1 Route de Chavin257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 2 Rue de la Croix Rouge225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 1 Route de Chavin (+1)290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 2 Rue de la Croix Rouge84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 7 Route de Chavin81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 1 Route de Chavin (+1)395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 8 Route de Chavin368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 10 Route de Chavin195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 12 Route de Chavin272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 12 Route de Chavin203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 4 Allee du Viaduc1 152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1453 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151979 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 1 Route des Bignaux599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 11 Rue Basse723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 11 Rue Basse740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1711 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 9 Rue Basse531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 7 Rue Basse29 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 7 Rue Basse91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 1 Imp de la Plante de Saint Yon358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 3 Imp de la Plante de Saint Yon225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 6 Imp de la Plante de Saint Yon977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 8 Imp de la Plante de Saint Yon386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 10 Imp de la Plante de Saint Yon820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 10 Rue Sainte Hélène793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 8 Rue Sainte Hélène264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 6 Rue Sainte Hélène336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 10 Imp de la Plante de Saint Yon848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 4 Rue Sainte Hélène630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 2 Rue Sainte Hélène240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 1 Rue Sainte Hélène403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 1 Rue Sainte Hélène257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 3 Rue Basse633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 5 Impasse Rue Haute546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 3 Impasse Rue Haute (+2)577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 2 Rue Haute320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 4 Rue Haute285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 1 Impasse Rue Haute30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 8 Rue Haute338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2173 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2193 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 14 Rue Haute548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 12 Rue Haute152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 20 Rue Haute (+1)81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 24 Rue Haute284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 2 Route de Chavin2 042 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 2 Route de Chavin568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 29 Rue Haute114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 3 Rue de la Croix Rouge146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 27 Rue Haute72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 25 Rue Haute165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 23 Rue Haute297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 1 Rue de la Croix Rouge306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 17 Rue Haute (+1)562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 21 Rue Haute180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 17 Rue Haute402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 7 Rue de la Croix Rouge565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 7 Rue de la Croix Rouge702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245 – 5 Rue de la Croix Rouge423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 4 Impasse de la Nativite335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 14 Impasse de la Nativite435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2534 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254971 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 15 Rue de la Croix Rouge1 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 15 Rue de la Croix Rouge63 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 15 Rue de la Croix Rouge262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 19 Rue de la Croix Rouge717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 12 Avenue des Marronniers738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 10 Avenue des Marronniers1 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2654 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 13 Rue Haute329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 15 Rue Haute1 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 15 Rue Haute710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 11 Rue Haute179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 – 7 Rue Haute997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 5 Rue Haute820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276 – 3 Rue Haute1 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278 – 2 Avenue des Marronniers650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 3 Avenue des Marronniers227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 3 Avenue des Marronniers598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 8 Place du General Jean Pascaud282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 10 Place du General Jean Pascaud230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 2 Route du Moulin Neuf248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 4 Route du Moulin Neuf317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 6 Route du Moulin Neuf (+1)2 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288 – 3 Avenue des Marronniers2 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 9 Avenue des Marronniers2 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 15 Avenue des Marronniers348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2933 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 18 Route du Moulin Neuf867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 9 Avenue des Marronniers2 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 11 Route du Moulin Neuf555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 7 Route du Moulin Neuf180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 2 La Vieille Route90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 2 La Vieille Route97 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 9 Route du Moulin Neuf165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 4 La Vieille Route146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 6 La Vieille Route1 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 303 – 13 Route du Moulin Neuf630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3054 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3062 811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3072 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3113 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 15 Route du Moulin Neuf1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 15 Route du Moulin Neuf2 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 24 Route du Moulin Neuf555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3193 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 10 Rue de la Croix Rouge103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 18 Rue Haute79 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 18 Rue Haute340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 11 Avenue des Marronniers560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 11 Avenue des Marronniers1 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 14 Route du Moulin Neuf1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 6 Place du General Jean Pascaud91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 4 Place du General Jean Pascaud174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 10 Route de Chavin839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 8 Route de Chavin227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 12 Route de Chavin589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 10 Route du Moulin Neuf1 039 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335 – 22 Route du Moulin Neuf780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 – 1 Allée du Stade250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 3 Allée du Stade1 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 13 Route de Chavin124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 – 1 Allée du Stade1 521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3442 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3541 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 3 Avenue des Marronniers1 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 6 Rue Haute184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 6 Impasse Rue Haute (+2)740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 3 Rue Basse1 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 14 Rue Francois Hervier54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 4 Rue Francois Hervier702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 4 Rue Francois Hervier761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 1 Rue Francois Hervier921 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 3 Rue Francois Hervier871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 5 Rue Francois Hervier854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 7 Rue Francois Hervier849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 9 Rue Francois Hervier849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 8 Rue Francois Hervier1 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 6 Rue Francois Hervier1 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 15 Rue Basse657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4041 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4051 469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 3 Allee des Vignes1 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 5 Allee des Vignes1 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 – 7 Allee des Vignes1 246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 – 9 Allee des Vignes1 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 11 Allee des Vignes1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 6 Imp de la Plante de Saint Yon2 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 6 Route de Chavin2 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 4 Route de Chavin2 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 13 Rue de la Croix Rouge2 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 – 5 Rue Sainte Hélène1 382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 5 Rue Sainte Hélène1 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4332 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 – 6 Rue Francois Hervier131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 – 4 Rue Francois Hervier238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436 – 6 Rue Francois Hervier466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437 – 10 Rue Francois Hervier1 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438 – 12 Rue Francois Hervier976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440 – 14 Rue Francois Hervier102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443 – 10 Rue Francois Hervier29 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 6 Rue Francois Hervier100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 – 30 Rue de la Croix Rouge191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447 – 34 Rue de la Croix Rouge1 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4491 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 454 – 18 Rue Francois Hervier272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456 – 18 Rue Francois Hervier255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 458 – 18 Rue Francois Hervier43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 – 20 Rue Francois Hervier1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460 – 15 Rue Francois Hervier1 046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 – 13 Rue Francois Hervier (+1)737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462 – 11 Rue Francois Hervier949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 – 18 Rue Francois Hervier448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 – 14 Rue Francois Hervier567 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 – 14 Rue Francois Hervier28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 – 16 Rue Francois Hervier1 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 16 Rue Francois Hervier (+1)141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 13 Rue Francois Hervier319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 11 Rue Francois Hervier55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 14 Rue Francois Hervier260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 – 2 Rue de la Gare58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4881 505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 12 Rue de la Gare5 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4901 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 – 9 Impasse Rue Haute (+1)371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)