Section AK – La Tour-sur-Orb

281 parcelles

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Parcelles

Parcelle 31 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 1 Rue Escaladou145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 4 Impasse des Vignes (+1)60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 10 Place du Porche295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 1 Rue du Figuier225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93930 m²A (A)
Parcelle 944 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 060 m²A (A)
Parcelle 96360 m²A (A)
Parcelle 97530 m²A (A)
Parcelle 982 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1054 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1073 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1084,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1117 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1152,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1173 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1215 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1233 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1242 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1259 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1269 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1271,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1287 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1298 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1311 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1325 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1336 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1341 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1359 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1366 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 3 Chemin du Plo4 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1482 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1496 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1502 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1522 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1573 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1589 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1593 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1616 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1639 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1645 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1652 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1666 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1672 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1682 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1692,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1702,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1723 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1753 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1761 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1792 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1908 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1914 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1933 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1975 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2001 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2014 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 1 Rue des Genets2 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 2 Rue des Genets1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 3 Rue des Genets1 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 4 Rue des Genets1 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2131 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 5 La Plane (+1)1 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 7 Rue des Genets1 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 8 Rue des Genets1 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 9 Rue des Genets1 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 10 Rue des Genets1 630 m²A (A)
Parcelle 219 – 11 Rue des Genets1 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 12 Rue des Genets1 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 13 Rue des Genets1 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 14 Rue des Genets1 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 15 Rue des Genets1 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 16 Rue des Genets1 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 17 Rue des Genets1 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 18 Rue des Genets (+1)1 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 1 Chemin du Plo2 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 6 Rue des Frenes810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 15 Rue du Thym9 910 m²A (A)
Parcelle 244 – 21 Rue des Genets (+2)1 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2461 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247 – 25 Rue des Genets1 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 26 Rue des Genets2 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2502 143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 27 Rue du Thym1 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2521 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 29 Rue du Thym1 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 30 Rue du Thym1 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 31 Rue du Thym1 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 32 Rue du Thym845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 33 Rue du Thym945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 34 Rue du Thym930 m²A (A)
Parcelle 260 – 1 Rue du Thym1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 2 Rue du Thym1 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 3 Rue du Thym1 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 4 Rue du Thym1 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264 – 5 Rue du Thym1 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 6 Rue du Thym1 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 7 Rue du Thym1 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 8 Rue du Thym1 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268 – 9 Rue du Thym1 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 10 Rue du Thym1 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 11 Rue du Thym1 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 12 Rue du Thym1 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 – 13 Rue du Thym1 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 8 Rue des Frenes805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 6 Impasse des Chevrefeuilles1 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28521 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 1 bis Rue des Genets (+1)1 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2992 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 1 Rue des Frenes3 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3073 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 2 Impasse des Chevrefeuilles424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 – 3 bis Rue des Genevriers1 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 – 3 La Plane1 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330 – 4 Rue du Figuier133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 5 Rue des Genevriers1 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3333 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3341,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3391 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3432 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 344144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3499 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3512 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 352604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 – 2 bis Rue des Rosiers (+1)2 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 6 Rue des Rosiers4 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 6 Rue des Genevriers1 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 4 Rue des Genevriers1 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652 421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3711 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375476 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3803 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3812 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3827 194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)