Section A – Saint-Sériès

442 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 615 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 683 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 811 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 834 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1123 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 342 Rue De La Fontanelle1 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 – 151 Rue Du Bassin4 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126 – 161 Avenue Des Cévennes1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1355 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1394 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1414 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1563 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1573 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1591 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1601 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1632 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1643 055 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1651 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1755 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1765 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1832 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1974 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1982 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2004 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2023 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2032 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2042 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2091 671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2133 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2153 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2353 065 m²A (A)
Parcelle 2363 335 m²A (A)
Parcelle 2392 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2404 245 m²A (A)
Parcelle 2413 330 m²A (A)
Parcelle 2424 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2434 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2443 555 m²A (A)
Parcelle 2451 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2466 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2479 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2494 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2523 952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2541,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2553 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2562 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2572 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2592 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2602 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2611,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2622 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2633 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2651 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2664 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2672 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2693 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2702 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2713 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2722 158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2736 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2816 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2827 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2837 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2862 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2892 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2902 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2914 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2923 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2932 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2952,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2981,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3003 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3014 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3026 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3068 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3092 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3116 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3122 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3146 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3151 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32019 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3215 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3292 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3301 748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3331 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3366 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 – 217 Avenue Des Cévennes1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3455 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3542 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 305 Avenue Saint-Roch1 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 44 Rue Des Sorbières1 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 – 64 Impasse Du Pont948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 58 Impasse Du Pont947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3634 509 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3653 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 515 Avenue Saint-Roch795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3705 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3727 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 410 Avenue Saint-Roch785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 317 Rue De La Fontanelle6 709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 45 Rue De La Fontanelle1 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 45 Passage Des Violettes1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 130 Chemin De Puech Moutarde3 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3962 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 259 Rue De La Fontanelle1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406 – 258 Rue De La Fontanelle1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4131 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 62 Rue Des Trois Pins1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4153 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4171,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4191 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 – 160 Rue Des Trois Pins1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 332 Avenue Saint-Roch1 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4252 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4299 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4315 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4337 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4355 342 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4373 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4391,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4412 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4432 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4452 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4472 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4492,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4511,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4536 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4552 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4572 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4596 747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4631 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4652 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4711 257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4752 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4771 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 484122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4871 317 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4955 043 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4974 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4994 189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503 – 307 Chemin De Plombière110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 – 324 Chemin De Plombière4 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5076 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5095 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5113 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5131 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5157 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5172 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5191,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5254 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5272 696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5316 527 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5331,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 – 132 Rue Des Trois Pins1 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 – 71 Rue Des Trois Pins1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543 – 34 Rue Des Trois Pins1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5453 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546 – 65 Passage Des Violettes1 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547 – 51 Passage Des Violettes1 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548528 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 549 – 75 Passage Des Violettes (+1)994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5515 408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 559 – 276 Avenue Saint-Roch (+1)1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560 – 315 Avenue Saint-Roch885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 – 310 Avenue Saint-Roch885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564 – 410 Avenue Saint-Roch817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 – 405 Avenue Saint-Roch1 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566 – 405 bis Avenue Saint-Roch1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569 – 255 Avenue Des Cévennes1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 570 – 30 Rue De La Fontanelle295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5711 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577 – 10 Impasse Du Pont980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 579 – 32 Impasse Du Pont1 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 – 66 Rue Du Bassin1 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 585 – 82 Rue Du Bassin1 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 – 324 Rue Du Bassin1 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 – 345 Rue Du Bassin1 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 589 – 336 Rue Du Bassin1 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 – 32 Rue Du Lavoir1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595 – 46 Rue Du Lavoir1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 – 317 Rue Du Bassin1 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 – 321 Rue Du Bassin1 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600 – 347 Rue Du Bassin1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 – 401 Rue Du Bassin1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 – 427 Rue Du Bassin1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605 – 243 Rue Des Trois Pins1 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6077 723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6113 647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6132 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6152 831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6171 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6181 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620 – 117 Rue Des Trois Pins1 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621 – 130 Rue Des Trois Pins1 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6311 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6322 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634 – 144B Rue Des Trois Pins1 006 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635 – 144D Rue Des Trois Pins1 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 – 144C Rue Des Trois Pins1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 – 144A Rue Des Trois Pins1 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 639754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6441 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645 – 144E Rue Des Trois Pins1 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 – 71 Rue Du Lavoir (+1)1 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6491 621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6521 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6571 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 – 196 Rue Du Bassin (+6)6 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666 – 250 Rue Du Bassin2 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6671 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668 – 135 Rue Des Trois Pins1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 669 – 163 Rue Des Trois Pins1 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6749 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 675734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 677 – 123B Chemin De Puech Moutarde472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6794 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685 – 300 Rue Du Bassin996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686 – 277 bis Avenue Des Cévennes464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 687 – 277 Avenue Des Cévennes613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691 – 156 Rue Du Lavoir1 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6921 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 693345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6942 726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 702 – 273 Rue Du Bassin1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 703 – 256 Rue Du Bassin1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704 – 241 Rue Du Bassin1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 706 – 260 Rue De La Fontanelle1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7081 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 709 – 150 Rue De La Fontanelle1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 710 – 80 Rue Du Bosc Du Pouget292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 712 – 80 Rue Du Bosc Du Pouget746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714 – 84 Impasse Du Pont1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715 – 113 Impasse Du Pont1 486 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 717 – 114 Rue Du Bosc Du Pouget1 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 718 – 112 Rue Du Bosc Du Pouget1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 719 – 110 Rue Du Bosc Du Pouget1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 720 – 85 Rue Du Bosc Du Pouget1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 – 111 Rue Du Bosc Du Pouget1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 – 113 Rue Du Bosc Du Pouget1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723 – 115 Rue Du Bosc Du Pouget1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724 – 117 Rue Du Bosc Du Pouget1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 725 – 116 Rue Du Bosc Du Pouget1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7285 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 729 – 144 Rue Du Lavoir747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 730 – 116 Rue Du Lavoir747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7381 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739 – 97B Rue Des Trois Pins600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 742 – 97 Rue Des Trois Pins400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7441 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7461 799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 747 – 189 Rue Des Trois Pins2 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748 – 189 Rue Des Trois Pins1 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7492 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 750497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 – 265 Rue De La Fontanelle500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 – 242 Rue De La Fontanelle501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759 – 123 Rue Des Trois Pins611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 760428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7631 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764 – 364 Rue Du Bassin945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7667 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 768590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7702,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77158 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774 – 243 Rue De La Fontanelle1 278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775 – 241 Rue De La Fontanelle854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778 – 123 Chemin De Puech Moutarde740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 779518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 – 9 Rue Des Sorbières475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7842 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 785315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 786280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)