Section C – Saint-Jean-de-Cuculles

293 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 1271 Chemin du Pont des Deux Serres60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 435 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4825,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 315 Chemin de Moularès5 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594 865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 614 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 638 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668 392 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 694 549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 733 348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 872 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 783 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 805 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 580 Chemin de Molières (+1)3 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9310,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 943 226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974 187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 982,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1028 322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 217 Chemin de Tabar3 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1072 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1083 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1097 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 95 Chemin de Tabar490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 1 Chemin de Tabar4 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118 – 1 Chemin de Tabar300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1216 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1229 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1236 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1246 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1292 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1303 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1316 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1344 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1354 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 107 Chemin du Truc de Laval2 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 546 Chemin de Bassac2 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 135 Impasse du Bois de Grégoire2 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1527 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1613 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 90 Chemin de Molières (+1)125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 177 Chemin de Molières1 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1671 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1683 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691 531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1706 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1718 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1787 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1801 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1811,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1822,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 505 Chemin de Molières3 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 505 Chemin de Molières1 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 505 Chemin de Molières1 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1882 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 505 Chemin de Molières3 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 162 Chemin de la Métairie86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 855 Chemin de Molières17 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1931 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1942,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1965 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1982,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 411 Chemin de Tabar5 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2033,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2052,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2064 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2095 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 547 Impasse du Truc de Laval3 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2185 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 88 Chemin de Bassac2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 38 Chemin de Bassac (+1)1 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 – 35 Chemin de Bassac2 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 – 61 Chemin de Bassac2 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 145 Chemin de Bassac1 481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2431 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 56 Impasse des Rainettes1 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 55 Impasse du Bois de Grégoire1 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 – 55 Impasse du Bois de Grégoire1 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2596 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2608 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2612 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2623,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2631,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2654 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2661 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2675 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2681 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2716 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2736 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2741 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2759 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276688 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2794 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2814 819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2859 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2874 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2895,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 100 Impasse du Bois de Grégoire1 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 46 Impasse du Bois de Grégoire1 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 145 Impasse du Bois de Grégoire1 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 162 Impasse du Bois de Grégoire1 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 165 Impasse des Arbousiers1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 199 Impasse des Arbousiers1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 6 Impasse des Rainettes1 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3092,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3102,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 8 Chemin de la Métairie8 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312 – 423 Chemin de Bassac1 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 438 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 81 Impasse des Hibiscus1 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 414 Chemin de Bassac1 269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 – 414 Chemin de Bassac1 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 222 Chemin de Bassac1 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358 – 535 Chemin de Bassac1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 509 Chemin de Bassac2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 441 Chemin de Bassac1 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 441 Chemin de Bassac1 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 245 Chemin de Bassac1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 233 Chemin de Bassac1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 195 Chemin de Bassac1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 273 Chemin de Bassac1 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 159 Chemin de Bassac1 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 55 Chemin du Truc de Laval1 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3792,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 61 Impasse du Bois Dormant1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 – 381 Chemin de Bassac1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 387 Chemin de Bassac1 877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 393 Chemin de Bassac2 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3902 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3911 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3921 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3931 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3958 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 325 Chemin de Bassac (+1)1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398 – 305 Chemin de Bassac1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 315 Chemin de Bassac2 911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 474 Chemin de Bassac2 867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 70 Impasse du Bois Dormant1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4041,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4056 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4064,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407 – 20 Chemin de la Métairie4 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 336 Chemin de Bassac (+2)1 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409 – 280 Chemin de Bassac1 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 278 Chemin de Bassac1 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 – 290 Chemin de Bassac1 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412 – 158 Chemin de Bassac715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 110 Chemin de Bassac1 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416 – 55 Impasse des Rainettes2 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417 – 268 Chemin de Bassac83 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4184 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4192 111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 17 Chemin de Moularès465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4251 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4269 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427 – 295 Chemin de Moularès1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4281 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)