Section B – Saint-Jean-de-Cuculles

216 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 285 Route de Saint Mathieu1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 285 Route de Saint Mathieu3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253 333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 787 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 647 Chemin des Hortus3 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 734 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 344 Chemin des Charretiers1 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904 173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923 474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948 737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 955 749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 971,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 810 Chemin des Charretiers38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 910 Chemin des Charretiers1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 910 Chemin des Charretiers2 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 649 Chemin des Hortus (+1)1 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 21 Chemin des Cazarels1 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 1 Impasse du Roumégaïre1 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 145 Impasse du Roumégaïre1 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 52 Impasse du Roumégaïre1 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1211 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 243 Chemin des Cazarels1 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1306 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 195 Impasse de l'Amandier2 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 281 Chemin des Cazarels1 629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1462 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1513 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1538 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1544 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1558 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1564 503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1577 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 71 Impasse du Four370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 35 Impasse des Micocouliers5 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1706 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 152 Impasse du Roumégaïre2 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 178 – 223 Chemin des Cazarels167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 688 Chemin des Charretiers2 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1836 163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1854,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 160 Impasse du Roumégaïre1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 60 Impasse des Esquirols7 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 50 Impasse des Esquirols7 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1974 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202323 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2051,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2069 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 595 Chemin des Hortus2 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 122 Chemin des Charretiers (+1)2 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222166 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 6 Impasse du Four89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 605 Chemin des Hortus1 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 409 Chemin des Cazarels1 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233 – 135 Impasse du Roumégaïre2 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2402 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2455 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2464 007 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2501 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 169 Chemin des Cazarels1 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 1 Chemin de Molières (+1)4 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 92 Impasse de la Nizado2 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 95 Impasse de la Nizado5 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2577 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2629,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 180 Impasse des Esquirols6 428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2644 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 351 Chemin des Cazarels3 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 701 Chemin des Hortus1 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2702 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 278461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 139 Impasse des Esquirols2 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 202 Impasse du Roumégaïre1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 285 – 83 Impasse du Roumégaïre1 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 87 Impasse du Roumégaïre1 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 413 Chemin des Cazarels1 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 288643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2892 369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 41 Chemin de la Plaine2 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2933 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 – 660 Chemin des Charretiers3 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295 – 15 Impasse de la Nizado4 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 330 Chemin des Cazarels (+1)4 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300 – 282 Chemin des Cazarels1 466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3011 882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3021 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 30 Impasse des Micocouliers2 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3072 897 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3081 848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

Chargement des prix…

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)