Section AB – Joncels

421 parcelles

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Parcelles

Parcelle 16 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 10 Rue du Roc Del Duc200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 515 Chemin du Moulin1 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 609 Chemin du Moulin340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 155 Chemin du Moulin5 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 686 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 722,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7422 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 793 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 29 Route de Lunas74 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 23 Route de Lunas93 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 2 Rue de l’Ancienne Gare130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 2 Rue Castel Moutou36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 4 Rue Castel Moutou (+2)250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 8 Rue Castel Moutou120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 10 Rue Castel Moutou (+1)220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 9 Rue de l’Ancienne Gare250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 9 La Placette Jules Salles54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 2 La Placette87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130 – 4 La Placette58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 – 1 La Placette Jules Salles32 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 3 La Placette Jules Salles24 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 5 La Placette Jules Salles43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 7 La Placette Jules Salles220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 11 La Placette Jules Salles54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137 – 13 Rue Castel Moutou71 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 11 Rue Castel Moutou25 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 7 Rue Castel Moutou19 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 9 Rue Castel Moutou (+1)38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 5 Rue Castel Moutou47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 3 Rue Castel Moutou (+1)107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144 – 6 Rue des Écuries20 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 4 Rue des Écuries18 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 2 Rue des Écuries41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 1 Rue Castel Moutou105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148 – 1 Grand Rue9 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 1 Place de la Ramade (+1)18 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 1 Place de la Ramade (+1)130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 3 Grand Rue26 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 5 Grand Rue14 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 – 19 Route de Lunas38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157 – 7 Grand Rue17 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 17 Route de Lunas105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 2 Grand Rue41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 1 Rue des Écuries24 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 – 3 Rue des Écuries52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 – 5 Rue des Écuries45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 7 Rue des Écuries82 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 1 Rue Copa Camba100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 10 Rue Bombe Cul120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 8 Rue Bombe Cul41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 6 Rue Bombe Cul64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 2 Rue Copa Camba87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 2 Impasse Copa Camba47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 4 Rue Bombe Cul91 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172 – 2 Rue Bombe Cul27 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173 – 8 Grand Rue20 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174 – 6 Grand Rue96 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 – 4 Grand Rue52 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 15 Route de Lunas35 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 13 Route de Lunas43 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 7 Route de Lunas42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 5 Route de Lunas41 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 – 3 Route de Lunas50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 182 – 12 Grand Rue36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 10 Grand Rue37 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 1 Rue Bombe Cul20 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 2 Impasse de la Fontaine45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 3 Rue Bombe Cul30 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 5 Rue Bombe Cul23 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 – 4 Impasse de la Fontaine18 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189 – 6 Impasse de la Fontaine10 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 7 Rue Bombe Cul38 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 9 Rue Bombe Cul28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193 – 8 Impasse de la Fontaine (+1)162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194 – 12 Rue de l'Aiguillerie76 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195 – 10 Rue de l'Aiguillerie70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196 – 8 Rue de l'Aiguillerie40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197 – 6 Rue de l'Aiguillerie73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 1 Impasse de la Fontaine (+1)54 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 2 Rue de l'Aiguillerie86 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 1 Route de Lunas55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201 – 3 Rue de l'Aiguillerie39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 2 Place de la Terrasse (+1)37 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 – 4 Place de la Terrasse45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 6 Place de la Terrasse87 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205 – 7 Rue de l'Aiguillerie (+1)66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 9 Rue de l'Aiguillerie (+1)90 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 11 Rue de l'Aiguillerie (+1)39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 13 Rue de l'Aiguillerie49 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 15 Rue de l'Aiguillerie42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 210 – 17 Rue de l'Aiguillerie (+1)55 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 10 Rue des Jardins33 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 – 19 Rue de l'Aiguillerie60 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 19 Rue de l'Aiguillerie39 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 1 La Placette40 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 – 14 Rue de l'Aiguillerie66 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 21 Rue de l'Aiguillerie190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2381 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2391 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 145 Route de Ceilhes100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 145 Route de Ceilhes78 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 225 Route de Ceilhes470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 225 Rue du Roc Del Duc2 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 5 Rue du Plô110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 3 Rue du Plô220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 7 Rue de la Carriérade (+1)130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 5 Rue de la Carriérade630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 4 Rue de la Carriérade47 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292 – 6 Rue de la Carriérade36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29736 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 8 Rue de la Carriérade88 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299 – 10 Rue de la Carriérade67 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 – 12 Rue de la Carriérade72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 6 Place du Pradel8 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305 – 7 Place du Pradel15 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306 – 8 Place du Pradel19 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 – 1 Rue du Château22 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 7 Place du Pradel56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309 – 6 Place du Pradel51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 – 5 Place du Pradel28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 14 Rue de la Carriérade110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 16 Rue de la Carriérade94 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 2 Rue du Château600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 2 Route de Lunas (+1)110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 8 Place du Pradel (+1)64 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 9 Place du Pradel (+3)85 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 1 Place du Pradel (+1)480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 1 Place du Pradel130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324 – 1 Place du Pradel1 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 325 – 2 Rue des Écoles330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327 – 3 Rue de la Carriérade870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 2 Rue de la Carriérade1 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332 – 4 Rue des Écoles46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 334 – 7 Rue des Écoles410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336 – 12 Route de Lunas630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337 – 14 Route de Lunas590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3382 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 – 9 Rue des Écoles (+1)520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3471 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3482 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 570 Rue du Roc Del Duc3 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3542 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 3 Impasse de la Fontaine77 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 – 1 Rue de l'Aiguillerie6 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 7 Rue des Écuries45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 145 Chemin de Beros760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 382 – 1 Rue de la Carriérade160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 394 Rue du Roc Del Duc4 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385 – 380 Rue du Roc Del Duc890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4022 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4032 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4049 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4122 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4133 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 415450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4201 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 421235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 – 320 Rue du Roc Del Duc1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 – 400 Rue du Roc Del Duc (+1)1 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 446 Rue du Roc Del Duc2 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4331 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 440240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4421 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 443515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 – 9 Route de Lunas42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 – 11 Route de Lunas42 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46046 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 11 Rue de l’Ancienne Gare270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4643 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4662 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 473735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 474 – 125 Chemin de Beros1 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 – 450 Rue du Roc Del Duc2 094 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 27 Route de Lunas62 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 208 Route de Ceilhes1 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 485 – 170 Route de Ceilhes2 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 – 146 Route de Ceilhes2 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 487189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 488 – 3 Place du Pradel50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489 – 5 Place du Pradel48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4902 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 5 Rue des Écoles1 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495 – 10 Route de Lunas (+2)409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4972 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 499 – 1 Rue du Plô740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500 – 31 Route de Lunas2 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 3 Chemin du Boulodrome (+1)5 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507408 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 508300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 509 – 3 Rue du Plô290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510 – 3 Rue du Plô120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513 – 1 Chemin du Boulodrome1 485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51577 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 518333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 4 Rue de l’Ancienne Gare1 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 – 1 Rue de l’Ancienne Gare489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 – 3 Rue de l’Ancienne Gare200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524 – 19 Chemin du Moulin728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 25 Chemin du Moulin8 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5312 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)