Section AM – Brissac

427 parcelles

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Parcelles

Parcelle 13 270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21 530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5650 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6 – 14 Rue de la Cote380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 9360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1942 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2048 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23 – 2 Rue de la Cote400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24 – 3 Rue de la Cote120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25 – 1 Rue de la Cote81 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2698 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30 – 20 Rue du Pont Vieux250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3118 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33 – 16 Rue du Pont Vieux150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34 – 18 Rue du Pont Vieux370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35 – 14 Rue du Pont Vieux130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 38 – 4 Rue du Pont Vieux180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4028 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 427 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43 – 6 Place de l'Eglise70 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 452,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4717 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4917 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51 – 7 Avenue Jeanne d’Arc1,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 52 – 12C Avenue Jeanne d’Arc (+1)250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5418 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5634 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 13 Avenue du Parc250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 8 Avenue du Parc160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 – 18 Avenue du Parc49 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66 – 20 Avenue du Parc67 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 73 – 22 Avenue du Parc89 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 75 – 26 Avenue du Parc120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 80 – 32 bis Avenue du Parc61 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8186 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83 – 2 Avenue Jeanne d’Arc240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 4 Avenue Jeanne d’Arc110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 85 – 6 Avenue Jeanne d’Arc62 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 86 – 10 Avenue Jeanne d’Arc190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87 – 8 Avenue Jeanne d’Arc480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 89 – 12 Avenue Jeanne d’Arc280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 90 – 14 Avenue Jeanne d’Arc (+1)220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 – 16 Avenue Jeanne d’Arc210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92 – 2 Allée du Tilleul380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 93310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 95 – 18 Avenue Jeanne d’Arc280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 96 – 15 Avenue Jeanne d’Arc530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97 – 15 bis Avenue Jeanne d’Arc320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10022 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 103110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 104180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10633 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 108 – 24D Avenue Jeanne d’Arc370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 109100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1111 330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1121 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 114110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1181 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119 – 30 Avenue du Parc410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 121130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1241 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 125970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1262 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 129310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131 – 1 Place de l'Eglise140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132 – 2 Rue de l'Eglise340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 133620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1354 160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1361 010 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1372 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 5 Avenue du Parc340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1426 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 146100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 148310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 149820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15281 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 15326 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 154800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 157110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158670 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1595 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1603 960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 10 Avenue d’Issensac (+1)1 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 2 Avenue d’Issensac (+1)180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 5 Avenue d’Issensac (+1)142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 3 Avenue d’Issensac130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 2 Chemin de Ternisson100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 4 Chemin de Ternisson43 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1755 710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 6 Chemin de Ternisson430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17754 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1791 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 180520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1812 570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 182490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 183320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1843 770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1855 750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1862 640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18822 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 189470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194640 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19660 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 197630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 198170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 199290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2031 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204710 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 206500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 209440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 210110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 222540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 223350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 226 – 15 Avenue du Suc850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 228240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 233170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 236130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 245500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2521 730 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253540 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 255260 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 256180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2611 060 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 263 – 20 Avenue du Suc440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2651 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266 – 101 Lou Cantou4 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26762 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268 – 1 Lou Cantou49 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269 – 1 Lou Cantou44 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270 – 1 Lou Cantou630 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273 – 8 Lou Cantou57 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274 – 10 Lou Cantou42 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27556 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27612 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27724 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27870 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 279 – 5 Lou Cantou130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280 – 6 Rue Carrieretta120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 281 – 5 Rue de l’Escaletta84 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 282 – 2 Lou Cantou91 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 285 – 1 Rue Ricardetta160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 286 – 3 Rue Ricardetta120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28724 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 289480 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2901 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29185 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29224 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 293 – 2 La Place du Château54 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294 – 2 La Place du Château59 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 295 – 6 La Place du Château240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296 – 5 Rue Ricardetta220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2975 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298 – 8 La Place du Château65 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 299 – 2 Grand Rue370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30019 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 302 – 4 Grand Rue42 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30411 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305 – 6 Grand Rue (+1)85 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 306 – 3 Lou Cantou100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307 – 10 Grand Rue46 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 308 – 12 Grand Rue36 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30924 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 310 – 14 Grand Rue (+1)130 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311 – 1 Rue de l’Escaletta40 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312 – 3 Rue de l’Escaletta69 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 313 – 18 Grand Rue50 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315 – 8 Carriere Del Portanel (+1)390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31637 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317 – 5 Grand Rue70 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31843 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320 – 4 Carriere Del Portanel67 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 321 – 3 Grand Rue57 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322 – 2 Carriere Del Portanel40 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 323 – 1 Carriere Del Portanel (+2)86 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32410 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32635 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 328 – 4 Rue Catarina90 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32948 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33063 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 333 – 3 Rue Catarina45 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334 – 6 Rue Catarina (+1)330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 338 – 5 Carriere Del Portanel48 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33936 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340 – 7 Carriere Del Portanel63 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34244 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34389 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34495 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 346190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3471 980 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 348100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 34938 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 350 – 2350 Le Village95 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 353 – 5 Rue Catarina38 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35512 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 356 – 1 bis Rue Catarina1 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 357230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3588 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 35917 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36064 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36136 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 364 – 3 Rue du Château190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 366 – 1B Rue du Château59 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 367 – 1 Rue du Château42 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 368 – 2 Rue du Château59 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 369 – 1 La Place du Château70 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 370 – 3 La Place du Château240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 371 – 3 Rue Lou Cantounet80 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 372 – 3 Rue Lou Cantounet65 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 373 – 5 Rue Lou Cantounet230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 37526 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 377 – 6 Rue Lou Cantounet160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 378 – 6 Rue Lou Cantounet120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 379790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3809 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 381190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3822 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 384 – 10B Avenue d’Issensac4 110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 385 – 3 Avenue du Parc204 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 386 – 1 Avenue du Parc146 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 387 – 4 bis Rue du Château254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 388 – 1 Rue Catarina (+1)52 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 389 – 6 Rue du Château241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 391 – 2A Place de l'Eglise100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 393 – 14 Avenue du Parc (+1)249 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 394 – 24 Avenue du Parc195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 395 – 28 Avenue du Parc467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39686 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 397334 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 398325 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 399245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 400239 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40141 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4021 056 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4031 524 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 404303 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 405777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 406858 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 407832 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 409206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 410 – 9 Avenue du Parc169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 412770 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 413 – 15 Avenue du Suc585 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4141 903 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41583 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 416 – 20 Avenue du Suc75 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 417 – 20 Avenue du Suc1 255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 41822 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 419 – 10 Avenue du Suc355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 429270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43042 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 431 – 8 Avenue du Suc781 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43241 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 433 – 5 Rue du Château395 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43475 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43513 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43767 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 438283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 43927 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 440298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 44170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 442 – 1A Rue du Château90 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 443 – 4 Place de l'Eglise116 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 444 – 2 Place de l'Eglise (+1)104 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 445850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 446850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 447850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 448 – 6 Avenue d’Issensac (+2)156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 455 – 22 Grand Rue59 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 456 – 20 Grand Rue121 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4596 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 460 – 25 Avenue du Parc (+2)234 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 – 3 Avenue Jeanne d’Arc206 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 462 – 1 Avenue d’Issensac (+1)510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 463 – 10 Rue de la Cote4 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 465111 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 467615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 470 – 8 Rue du Pont Vieux689 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47253 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4731 521 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 475 – 22 Avenue Jeanne d’Arc385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47685 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4771 602 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 479283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 480797 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 482543 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 483 – 12 Rue du Pont Vieux67 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 48423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 487412 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4894 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4913 681 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 492369 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4932 103 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49479 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 49664 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 497500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4987 158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 499 – 2 Rue du Parc70 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 500 – 17 Avenue du Parc72 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 501 – 15 Avenue du Parc50 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 504 – 10 Avenue du Parc3 775 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50564 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 506168 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 507988 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 508500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 50920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51023 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 511175 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Parcelle 520 – 6 Le Village1 002 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)