Section AH – Villegouge

214 parcelles

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Parcelles

Parcelle 4321 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5569 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7 – 4 Route des Mésanges463 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 8145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 971 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10 – 2 Route des Mésanges553 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 11213 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 12 – 45 Rue Principale (+1)117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14 – 51 Rue Principale459 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16 – 57 Rue Principale1 142 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18603 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20 – 59 Rue Principale746 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22 – 62 Rue Principale1 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 241 238 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25265 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28135 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29465 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30885 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31186 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 33158 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 345 767 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 36 – 46 Rue Principale573 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 382 107 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39874 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 461 535 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 472 445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 494 195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 501 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 51402 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 53 – 1 Allée de l’Église (+3)790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 54 – 20 Rue Principale (+1)853 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 55917 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 56 – 14 Rue Principale1 071 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 57 – 18 Rue Principale150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 58147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 59 – 12 Rue Principale1 140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 60520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 61 – 8 Rue Principale467 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 – 6 Rue Principale827 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63 – 3 Route du Basque (+1)1 113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 64460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 65 – 5 Route du Basque (+1)1 445 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 66151 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 67593 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 68823 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 693 435 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 – 2 Route du Basque405 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 72126 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 83355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 88 – 4 Route des Palombes542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 91 – 5 Rue Principale504 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 10 Place du Général de Gaulle179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 99 – 3 Place du Général de Gaulle1 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 100390 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 101 – 15 Place de la Libération653 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106133 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107 – 21 Rue Principale102 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10823 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 10975 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 110 – 3 Place de la Libération115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 111350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 118366 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 119767 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 120 – 35 Rue Principale1 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 124 – 5 Place de la Libération (+2)1 767 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 132931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1333 063 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 136295 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 137 – 6 Route des Palombes695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140334 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142 – 9 Route des Mésanges1 398 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 – 7 Route des Mésanges1 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 144 – 5 Route des Mésanges1 159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 145171 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 14698 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 147 – 37 Rue Principale1 723 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 150300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 151220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153377 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1582 053 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159 – 10 Route des Mésanges799 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160 – 8 Route des Mésanges818 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 16622 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1691 105 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 38 Rue Principale795 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172262 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177 – 30 Route des Palombes1 485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 17820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 179 – 28 Route des Palombes1 149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18076 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 18255 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 186 – 15 Route des Acacias706 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 187 – 11 Route des Acacias732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 190358 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 191218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 192493 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 193117 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194 – 15 Rue des Ecoles964 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 195 – 9 Rue des Ecoles1 536 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 196 – 1 Rue Principale (+1)280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19720 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19871 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 19912 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 200689 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 201163 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 202 – 5 Route des Acacias2 457 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 – 15 Route des Palombes (+1)1 879 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 204147 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20519 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20677 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 207 – 36 Rue Principale755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 208 – 34 Rue Principale45 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 20977 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2101 098 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211 – 32 Rue Principale394 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 212387 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213221 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214793 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 21542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 217690 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 218215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 219138 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 221304 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 227 – 26 Route des Palombes1 201 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 229 – 44 Rue Principale970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 230945 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 231 – 40 Rue Principale1 619 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232 – 52 Rue Principale847 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2335 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 234429 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 23553 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 237 – 23 Rue Principale466 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 238 – 31 Rue Principale520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 239283 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 240297 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 243430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 244177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24516 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 246101 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 247744 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 248 – 1 Place du Général de Gaulle (+1)338 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24995 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 250407 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 – 10 Route des Palombes577 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 252215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 253 – 16 Route des Palombes (+1)634 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 254 – 18 bis Route des Palombes461 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2551 442 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2566 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257 – 3 Rue des Ecoles (+1)736 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258369 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 25932 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 260825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 261691 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 262 – 5 Rue des Charmes796 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 264 – 19 Route des Acacias1 735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 26530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 266553 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267124 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 268177 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 269218 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2718 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 – 7 Route des Acacias569 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27355 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 274233 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27516 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27610 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2773 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 287269 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 288542 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 28944 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2901 170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 29128 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 292 – 3 Rue des Noisetiers148 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 294537 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 296269 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 297577 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 298 – 20 Route des Palombes25 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2991 069 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 300331 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30437 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 305161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30615 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 307169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 30933 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3106 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 311 – 4 Rue des Noisetiers856 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312899 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 31399 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 314551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 315572 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 316122 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 317477 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 318215 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 319 – 61 Rue Principale711 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 320154 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322228 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 324100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 326 – 48 Rue Principale296 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 32747 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)