Section ZH – Saint-Ferme

Parcelles

• Parcelle 2 – 320 Route de Sainte-Foy2 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 89 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 96 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 233,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2613,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 274 336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 293 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 313,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 332 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 107490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 10814 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 109 – 246 Impasse La Chapuze382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1111 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 112 – 211 Impasse La Chapuze415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 113 – 735 Impasse Les Mauberts5 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11431,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 115270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 116 – 826 Route de Sainte-Foy4,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11712,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1181,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 119 – 159 Route de Sainte-Colombe3 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1204 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121 – 120 Impasse Bouillac1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 122 – 113 Impasse Bouillac7 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12313,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 124 – 85 Impasse La Chapuze6 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1254 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 126 – 230 Impasse La Chapuze2,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 12753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).