Section ZA – Saint-Ferme

Parcelles

• Parcelle 13 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 21 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6 – 1284 Route de Doulens4 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7 – 1282 Route de Doulens9 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9 – 1228 Route de Doulens2 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 104,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 11 – 1216 Route de Doulens1 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 14 – 840 Route de Doulens6 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 151,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16 – 438 Route du Moulin4,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 17230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 725 Impasse Les Naux19,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19 – 671 Impasse Les Naux8 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 213,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 221 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23 – 1423 Route de Pellegrue6 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 252,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 266,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 272,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 311 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 323,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 331,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38 – 89 Impasse Mousquet3 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 404,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 422,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 454 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 464 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5010,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 620 Impasse Lusseau720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52 – 588 Impasse Lusseau (+1)3,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 54 – 515 Impasse Lusseau2 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 57375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 586,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 5915,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 605,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 617,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 62 – 690 Impasse Lusseau2 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63 – 650 Impasse Lusseau5,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).