Section B – Juillac

517 parcelles

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Parcelles

Parcelle 21 784 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 5 Lieu Dit Muset (+1)2 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13 – 3 Lieu Dit Muset (+1)590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 2 Lieu Dit Muset302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 6 Lieu Dit Muset1 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 727 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 842 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262 598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1278 943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1736 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1744 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1841 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1851 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1891 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1903 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2015 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2045 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2114 216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2133 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2161 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218 – 10 Le Bourg (+1)564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 219480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 7 Le Bourg (+2)540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2375 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2397 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 59 Les Faures1 803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 4 bis Le Bourg181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2701 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 67 Canet1 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 1 Lieu Dit les Mondains2 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2891 699 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2956 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2964 561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3004 837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3014 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3022 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3032 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3062 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3071 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 312234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3135 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3142 258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3162 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3172 973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3201 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3312 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3323 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3333 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3342 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 335143 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3372 827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338617 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3441 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3503,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 – 1 Lieu Dit Jacob2 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3531 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3543 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3551 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3561 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3581,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359 – 1 Lieu Dit Laurau (+1)611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3605 449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3652,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3751 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3761,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3771 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3791 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 1 Pignon (+2)3 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3812 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396856 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4052 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4072 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4082 551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 – 5 Le Freche2 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418 – 1 Le Freche1 818 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 – 77 Le Freche850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 427311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4291 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 437168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4405 447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4418 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4574 129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4626 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 – 1 La Brefeyre (+1)1 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 2 La Brefeyre (+2)1 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 3 La Brefeyre (+3)2 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4672 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681 814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 83 La Brefeyre1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4702 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4712 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4729 434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4731,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4741 948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4752 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4761,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4771 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4781 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4793 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4805 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4811,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4832 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4843,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4864 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4874 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4884 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 491 – 84 Lieu Dit Tivras (+1)9 958 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 3 Tuilerie de Tivras1,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4941,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4951,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4989 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4998 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5001 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5011 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5021,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5031,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5146 268 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5221 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 4 Cotes de Combes (+2)2 299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 527794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5341 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5361 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5371 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5406 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5416 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5431 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5443 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 545 – 1 Lieu Dit Combes (+5)4 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5462 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5474 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5634 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5641 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5683 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5707 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5716 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5759 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5783 264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5793 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 580967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5813 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5846 993 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5853 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5863 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5892 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5911 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5933 788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 – 3 Le Bos1 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5991 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601116 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6051 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6062 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607 – 97 Le Bos1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6081 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6093 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6141 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 616308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 618 – 4 Le Bos604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6192 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 637 – 99 Coupinet (+1)724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655 – 1 Lieu Dit Bouloy500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6632 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 670111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6721 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6752 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6768 204 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 680 – 6 Le Bourg (+2)941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6821 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6847 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6901 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6911 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6962 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6981,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 699200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7001 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7031 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 704 – 87 Tuilerie de Tivras (+1)1 098 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7121 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7141,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 715345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7301 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7311,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7322 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7332 469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 735585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 738212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 739789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 740333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 – 93 Le Bos2 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7425 977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7461,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7681,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7722,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7733,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7744 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775 – 1 Cote de Malherbe1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7761,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7783 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7803 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7835 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7862 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7871,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7884 899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7902,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7927 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7931,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7941,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7955,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7969 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7972 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7982,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7991,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8002 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8011,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8022,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8032,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8047 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8064 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8071,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8096,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8101,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8111,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8129 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8132,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8142,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8161,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8181 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8194 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8208 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8217 986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 822 – 2 Le Freche (+2)1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8237 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8242,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8255 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8263,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8271,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8321,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8344 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8381,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8391,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8403,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843 – 1 Robert125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 844 – 2 Robert4 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 845531 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 849 – 3 Fond Vidal (+5)4,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 850 – 2 Fond Vidal (+3)1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8517 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 855406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8563 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 858 – 1 Moulin du Volpat (+1)625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8593 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8601,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8621 703 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 863627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 866696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8673 821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 868 – 80 Le Met-Sud1 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 876114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 – 3 Cotes de Combes (+1)1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 888 – 91 Lieu Dit Tornesy1 994 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8891,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8901,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8929 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 905 – 2 bis Tuilerie de Tivras1 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9062 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9076 137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9154 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 916141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 917 – 1 bis Cotes de Combes (+2)4 739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9193 786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9202 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9243 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 926 – 1 Le Bourg (+2)7 664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9272 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929 – 114 Le Bos4 082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 930 – 1 Cotes de Combes (+1)3 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9321,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9332,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9341 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 935 – 4 Lieu Dit Muset330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937 – 2 Lieu Dit Pinasse (+1)515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 938 – 1 Lieu Dit Pinasse2 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9396 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9407 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9421 677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94333 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9446 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9452 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 946 – 5 Cotes de Combes (+1)5 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 947 – 6 Cotes de Combes (+1)1 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 949504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9505 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 951 – 123 La Brefeyre1 191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9521 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 955 – 1 Lotissement les Vignes1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956 – 2 Lotissement les Vignes1 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 957 – 3 Lotissement les Vignes1 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 958 – 4 Lotissement les Vignes1 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 959 – 5 Lotissement les Vignes1 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 960 – 6 Lotissement les Vignes1 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 961 – 7 Lotissement les Vignes1 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 962 – 8 Lotissement les Vignes939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9632 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 966312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9743 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9764 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 978165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9793 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 980 – 1 La Capelanie (+1)6 942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9841 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9851 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9861 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 987216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 990231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9913 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9931 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9942,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995 – 1 Lieu Dit Carrau6 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9961 778 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9972 262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9981,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9999 195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10009 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10034 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10043,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10051,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10078 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008 – 2 Lieu Dit Tornesy2 311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10096,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1010183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10117 541 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10121 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10141 303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1015191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10161 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10181 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1019941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10213,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10223,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10233,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10241,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10253,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10263,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10273,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1028 – 58 La Capelanie (+1)3 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10293 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10345 844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10356 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1036747 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10371 615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1038628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10392 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10403 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10411,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 – 1 La Bory2 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10432,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1044572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1045 – 2 La Bory (+1)1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10461,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10475 102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10482 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10492 689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10508 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10515 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1056 – 2 Lieu Dit Gabarey962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10571,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1058287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105917 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)