Section AB – Donnezac

386 parcelles

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Parcelles

Parcelle 14 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33 674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 8 Lieu Dit la Ville1 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 212 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 39 Le Bourg (+1)1 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37609 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 236 Le Bourg1 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 25 Le Bourg (+1)915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 28 Le Bourg (+1)882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 662 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 5 Le Bourg (+3)1 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8571 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 21 Le Bourg (+3)454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 17 Le Bourg447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92 – 16 Le Bourg290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 251 Le Bourg475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 252 Le Bourg115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97169 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105882 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 257 Le Bourg48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 6 bis Le Bourg (+1)137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 6 Le Bourg197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 54 Le Bourg (+1)340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 52 Le Bourg (+1)847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 49 Le Bourg (+1)710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 48 Le Bourg656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1542 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 157840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1652 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1662 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1683 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1701 656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 172965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 174819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 176 – 58 Le Bourg884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1972 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 201132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2033 729 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2175 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2183 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2252 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 273 Lieu Dit la Verrerie4 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2292 568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24251 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 281 Coulane Ouest (+1)250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 4 Coulane Ouest84 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 247259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2551 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 232 Le Bourg210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 40 Le Bourg1 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 41 Le Bourg1 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 37 Le Bourg (+1)321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 11 Le Bourg1 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 – 47 Le Bourg485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 18 Le Bourg (+1)92 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 247 Le Bourg72 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 275 Lieu Dit la Verrerie1 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 36 Le Bourg437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293 – 226 Lieu Dit la Ville725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 295232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 299354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 306270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3103 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 51 Le Bourg (+1)375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 315 – 50 ter Le Bourg83 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3202 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323 – 284 Coulane Ouest707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 327877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3374 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 283 Coulane Ouest345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3641 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366 – 44 Le Bourg (+1)1 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 – 322 Le Bourg1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 – 42 Le Bourg53 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 9 Le Bourg (+2)2 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 7 Le Bourg (+1)1 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3912 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 3 Le Bourg (+1)286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 337 Le Bourg184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3941 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 – 19 Le Bourg (+1)1 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400 – 43 Le Bourg2 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4011 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4023 616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4034 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 46 Le Bourg (+1)1 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 9 Lieu Dit la Ville (+1)1 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 407680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 408 – 273A Lieu Dit la Verrerie5 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 410 – 1 Lieu Dit Coulane119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411434 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 10A Lieu Dit la Verrerie (+1)2 852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 223 Lieu Dit la Ville1 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4211 417 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 – 50 Le Bourg (+1)2 587 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 35 Le Bourg485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4282 692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42911 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4301 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 432 – 264 Le Bourg772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 433 – 364 Le Bourg401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4361 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 438356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 439248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445557 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 447662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 448623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 449372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4591 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461262 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 17 bis Le Bourg916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 467479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 10 Le Bourg (+2)4 222 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4722 896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4731 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4744 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 476 – 344 Lieu Dit la Verrerie1 863 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 4 Lieu Dit la Verrerie141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 480191 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 9 Lieu Dit la Verrerie881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4912 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 500 – 3 Lieu Dit Coulane227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 504270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5126 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 515264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519 – 7 Lieu Dit la Verrerie542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52031 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5273 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528396 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530 – 33 Le Bourg (+1)501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 32 Le Bourg148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 536920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 537 – 12 Le Bourg (+1)398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 538444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5403 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 – 11 Lieu Dit la Verrerie750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 548907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 – 13 Lieu Dit la Verrerie1 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 553 – 12 Lieu Dit la Verrerie1 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 554224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 – 61 Le Bourg1 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 – 60 Le Bourg915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5591 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5602 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 567 – 41 bis Le Bourg668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 568 – 41 ter Le Bourg674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5701 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572563 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5745 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 577801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5802 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5945 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5962 483 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6031 041 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6051 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6121 132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6131 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6141 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 617 – 227 Lieu Dit la Ville447 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6235 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6254 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6261 124 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6276 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634 – 45 Le Bourg1 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63612 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6371 713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6391,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 640330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6411 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 646459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6472 549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652226 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6531 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655 – 27 Le Bourg849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 656 – 26 Le Bourg443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)