Section ZK – Cours-de-Monségur

72 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 168 Route des Vignes1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 1215 Route des Côteaux5 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 346 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38 – 1710 Route de Saint-Vivien9 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 396 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5513,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 684 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 726,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748 433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 755,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 764 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 788 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79 – 987 Route des Côteaux (+1)1,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 004 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 866,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 872,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887 516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 948 186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 952 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 978,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 870 Route du Château d'Eau5 228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041 282 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1061 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1077 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1106 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1113,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 676 Route des Côteaux3 873 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1133 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1149,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11712,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)