Section ZC – Sauveterre

Parcelles

• Parcelle 25,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 46,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 517,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 112,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 123,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 142 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 151 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 18 – 479 Impasse En Pouriche1 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 19613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 217 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 223 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 233,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 26 – 4647 Route de Simorre2 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28 – 4721 Route de Simorre2 969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 297 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 31 – 3201 Route de Simorre2 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 32 – 3213 Route de Simorre2 889 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 33 – 3215 Route de Simorre4 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 343,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35 – 4617 Route de Simorre6 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 36711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 37 – 4311 Route de Simorre2 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 38628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 394 957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4031,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 – 600 Impasse En Pouriche3 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 439,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 443 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 452,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 468 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).