Section A – Montégut

217 parcelles

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Parcelles

Parcelle 11,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3555 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 71 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 82 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 107 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 128 350 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 139 505 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 143 645 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 155 878 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 732 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184 881 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 194 392 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 203 533 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 211,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 22877 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 232,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 24695 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 251 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 267,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 272 301 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 304,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 312,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 322,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341 520 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 762,2 haNe (N)
Parcelle 771,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 78753 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 791,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 802,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 81317 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 827 790 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 831,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 841 243 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 851,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 861 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 873,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 886 500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 892 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 908 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 911,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 92571 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 933,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 94202 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 952,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 964 310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 972,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 98 – 457 Chemin de Pessan6 320 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 994 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1002,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1011,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1026 050 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1033,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1049 511 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1052 747 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1063 605 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1073 569 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1101 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1121 970 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 113903 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1156 085 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 116598 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 117419 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1184 212 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1197 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1204 860 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1213 946 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1243 693 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1257 131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1261,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1272 438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1281 298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1291 818 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1301 797 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 131311 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1321 603 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1332 802 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 138 – 26 Chemin de la Riviere Basse (+1)1 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1394 600 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 140 – 1047 Chemin de la Riviere Basse1 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 141529 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 142725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1432 990 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1443 828 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1456 900 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1462 800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1472,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1488 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1493 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1502 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1512 011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1522 080 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 153560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1541 485 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1557 180 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1572 799 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1584 414 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 159608 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 160256 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1612 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1621,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1635 740 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164430 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1655 668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 167 – 1302 Chemin de la Riviere Basse1 145 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 168 – 1302 Chemin de la Riviere Basse261 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 170 – 1196 Chemin de la Riviere Basse176 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 171 – 1196 Chemin de la Riviere Basse2 100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 172 – 1196 Chemin de la Riviere Basse2 070 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 173 – 1196 Chemin de la Riviere Basse2 470 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 174 – 1196 Chemin de la Riviere Basse1 830 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 175 – 1196 Chemin de la Riviere Basse156 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1762 490 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 177500 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 178616 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1791 866 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1804 240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1818 745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1825 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1831 344 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 184230 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1854 020 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1861,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1893 025 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1906 125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1939 161 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1949 305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1951,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1966 525 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1973 150 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1985 134 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1994 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2003 881 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2017 498 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2027 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2031 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2046 620 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 205448 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2061,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2071,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2086 890 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2091,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2105 745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2111,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2121,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 213 – 1887 Chemin de Pessan1 085 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 214 – 1887 Chemin de Pessan381 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 215 – 1887 Chemin de Pessan3 820 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 216 – 1887 Chemin de Pessan750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2171 365 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2182 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2192,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 220 – 1887 Chemin de Pessan1 755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2217 090 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2221,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2232,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2241 179 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2252 593 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2271 210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2564 977 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 257 – 100 Chemin du Tuco6 423 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 258 – 100 Chemin du Tuco1 354 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 259 – 100 Chemin du Tuco371 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 270298 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 271184 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2721 347 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 273869 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2746 652 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 27557 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 276549 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 277210 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 2792,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 280780 m²N (N)
Parcelle 330 – 1302 Chemin de la Riviere Basse700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 331 – 1302 Chemin de la Riviere Basse1,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 332 – 1302 Chemin de la Riviere Basse979 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3334 551 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 334 – 5 Allée Aristide Fareu2 013 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 335 – 3 Allée Aristide Fareu2 011 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3381 909 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 339 – 1 Placette de la Bourdasse2 580 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 340 – 2 Placette de la Bourdasse2 725 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 341 – 3 Placette de la Bourdasse2 592 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 342 – 4 Placette de la Bourdasse2 553 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 343231 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 344379 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3476 548 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3486 273 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 349 – 22 Chemin de la Riviere Basse1 199 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3501 250 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 356 – 7 Allée Aristide Fareu2 005 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3573 075 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3581,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 359 – 20 Chemin de la Riviere Basse1 586 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 360 – 22 Chemin de la Riviere Basse330 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 361416 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3901 668 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39112 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3924 287 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39343 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3943 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 39510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3965 481 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 397349 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 398507 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3991 562 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 40047 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4012 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4024 385 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 403115 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)