Section A – Mauroux

249 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 900 m²Ac (A)
Parcelle 8 – 366 D18 Route de Marsac2 210 m²Ac (A)
Parcelle 92 128 m²Ac (A)
Parcelle 106,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 175 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307 020 m²Nc (N)
Parcelle 315 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 333 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357 829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 368 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 39261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 486 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 555 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 832 Route du Bois du Corneillon2 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 635 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 723 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 847 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1161,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1182 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1203 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1212 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312 208 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1371 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1381 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140852 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1425 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1433 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1465 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1474 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1485 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1577 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1583 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1685 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1773 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1846 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 197660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1992 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2013 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2031 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2046 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2053 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2062 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2226 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2322 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2371 675 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2383 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2441,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2545 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2569 453 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2588 853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2624 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2644 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2656 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2691 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273568 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2751 774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 290 – 467 Route du Bois du Corneillon1 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2956 926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2972,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2983 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2995 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3015 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3032 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3074 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3202,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3215,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32210,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 323190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 – 31 Route du Bois du Corneillon742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3423,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3445 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3451 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3464 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349578 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3503,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3516 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3522 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 357859 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3582,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 359526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3612 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3631 898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 364 – 84 Route de Saint-Creac1 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3653 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3662 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3672 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3684 352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701 838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3717 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3722 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3731,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 38215,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3831,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3846,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3851,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3863 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3872,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3882 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3893 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 – 1183 Route du Bois du Corneillon2 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3931,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3944 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3963 028 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3972,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 400128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4116 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 412235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4131 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4151 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 416178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4183 771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4566 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4572,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4582,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 459128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4611 018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 462459 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4672 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47034 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4734 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)