Section B – Marseillan

257 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 1777 Chemin du Village1 372 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 383 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 1665 Chemin du Village2 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124 759 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 118 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 606 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 156 957 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 294 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 354 314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 383 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 457 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 461,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496 444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505 296 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 033 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 552 857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 1179 Chemin du Village1 983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 329 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 643 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 672 696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 692 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 701,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 963 Chemin du Village1 648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 961 Chemin du Village1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 741 586 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 751 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 761,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 661 Chemin du Village3 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804 923 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 821 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 833,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 403 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 868 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893 866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 913 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 938 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 972 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 984 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001 324 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1053 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1066 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1083 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 13 Place de la Mairie (+1)290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 34 Place de la Mairie (+1)2 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1121 052 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 39 Place de L'Église2 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1162,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1176,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1181,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1203 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1218 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1222 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1235 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1256 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1302 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1356 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1366 967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1375 373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1384,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1393 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1418 812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1445 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147 – 354 Chemin du Viaduc2 477 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1483 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1493 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 352 Chemin du Viaduc4 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15214,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1537 547 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1545 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1551,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1571 702 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1586 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1652 119 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1673,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1691,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1703,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 – 468 Chemin de Lagrange874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1722 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1731 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1758 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1762 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1775 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1802,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1813 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1831,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1842 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1856,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1862 344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1879 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1881 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1894 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1904 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1911,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1925 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1935 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1942 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1955 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198 – 1681 Chemin de Lagrange941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2008 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2039 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2041 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2052 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206 – 1954 Chemin de Lagrange3 181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2072 008 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2082 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2094 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2103 139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2113 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2151,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216 – 2156 Chemin de Lagrange (+1)3 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2172 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2184 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2195 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2203 941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2222,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2266 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2274 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2282 908 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2291 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2301,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2335,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 1681 Chemin de Lagrange3 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236196 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2374 984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2404 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24114 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2439 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2452,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2465 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2472,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2574 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2585 443 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2605 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2642,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2653 064 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2671,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2683 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 1277 Chemin du Village3 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2702,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2765 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27892 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 720 Chemin de Lagrange (+1)4 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2831,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2842 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 1851 Chemin de Lagrange4 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2892 603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291 – 1757 Chemin de Lagrange5 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2943 972 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 296 – 1733 Chemin du Village799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 1757 Chemin du Village3 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2993 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 301458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3031 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 305790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 307120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 308 – 641 Chemin de Lagrange2 704 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3091 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 310387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3111 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3124 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3131 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3141 658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3154 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)