Section D – Brugnens

41 parcelles

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Parcelles

Parcelle 3438 876 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3441,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3462,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3689 254 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3692,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3702,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3712,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3726,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3731,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 374560 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3771 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3795 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3802,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3813,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3821,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 383 – 1201 Chemin de la Massette1,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3842 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3891,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3906 438 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3926 340 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3935 096 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 3943,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 5663,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 634357 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6354,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6361,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6377,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6388 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6492 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6513,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 653270 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 654931 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6562,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 657137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6581,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 659140 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6601,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 661904 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 662 – 1647 Chemin de la Massette735 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6632,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6644 149 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)