Section B – Soueich

301 parcelles

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Parcelles

Parcelle 7322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12 – 936 Chemin du Bout de la Côte498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 948 Chemin du Bout de la Côte480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 1096 Chemin du Bout de la Côte2 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17574 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 21 Rue de Buchet735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 9 Rue de Buchet330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 – 18 Route de Ganties397 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 341 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 106 Route de Ganties500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 434 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 85 Chemin de la Vieille Côte2 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 451 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 95 Chemin de la Vieille Côte1 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47 – 127 Chemin de la Vieille Côte2 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 481 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 108 Chemin de la Vieille Côte820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 68 Chemin du Bout de la Côte1 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 108 Chemin du Bout de la Côte370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 853 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 921,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 360 Chemin du Bout de la Côte1 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 942 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1111 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1122 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1131 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1142 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1163 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1175 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1292 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1303 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1322 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2901 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2931 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2951 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2961 410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2971 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2986 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2991 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3084 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 309660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3102 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3112,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3122 131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3133 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31432,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3152 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3162 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3183 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3191 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3202 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3212 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3229 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3232 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3242 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3251 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3291 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 330700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3313 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3321 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3332 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3345 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3359 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3361,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3374 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3381 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33943,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3412 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3424 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3444 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3454 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3462,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3482 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3501 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3511 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3521 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3532 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3542 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3552 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3563 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3571 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 358540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3591 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3612 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3621 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3645 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 43 Rue de Buchet107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 367 – 1275 Chemin du Bout de la Côte450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3684 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 1167 Chemin du Bout de la Côte693 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 173 Rue de Buchet615 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 237 Rue de Buchet1 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3782 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3791 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3801 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 384 – 295 Rue de Buchet920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 385150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 386 – 382 Rue de Buchet1 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 387 – 414 Rue de Buchet1 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3881 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4111 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 417560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 419 – 939 Chemin du Bout de la Côte950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4221 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 423570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4283 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4291 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 430 – 801 Chemin du Bout de la Côte2 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4577 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4582 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4592 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 460325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4683 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4692 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4702 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4721 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4732 602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4744 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4752 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4766 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4771,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4782,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4799 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4808 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48163,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4827 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4837 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4841 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4851 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4861 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4872 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4881 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4892 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4901 965 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4911 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4921 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4931 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4954 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4971 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4981 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4992,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5001 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5012 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5023 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 503628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5044 662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5061 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5071 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5082 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5092 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5102 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5111 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5121 455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 513633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5141 947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5151 215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5167 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5172 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5184 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5198 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5221 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5232 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5251 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 526955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5271 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5282 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5292 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5541,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5552 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5566 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563 – 835 Chemin du Bout de la Côte50 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5642 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5651 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5793 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5803 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5811 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586 – 185 Rue de Buchet2 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593 – 884 Chemin du Bout de la Côte3 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5962 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597 – 913 Chemin du Bout de la Côte406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598 – 862 Chemin du Bout de la Côte814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 – 70 Chemin de Ballègue3 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600 – 816 Chemin du Bout de la Côte1 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 – 764 Chemin du Bout de la Côte2 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 – 9 Chemin Sant de la Croux1 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6051 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 607 – 75 Chemin Sant de la Croux1 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 608 – 91 Chemin Sant de la Croux2 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 609 – 56 Chemin de la Pachère2 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 610 – 331 Rue de Buchet1 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 611441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 – 128 Rue de Buchet922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6142 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 636255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6371 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 641565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6431 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644 – 182 Chemin de Montpourcet1 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 645 – 178 Chemin de Montpourcet2 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 650 – 59 Chemin de la Pachère2 484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 652 – 28 Chemin de Ballègue5 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 653 – 811 Chemin du Bout de la Côte927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 655 – 858 Chemin du Bout de la Côte2 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 657748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 658170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 659 – 896 Chemin du Bout de la Côte2 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660 – 72 Chemin de la Goutte2 318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 – 228 Chemin du Bout de la Côte1 065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6621 077 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 663 – 1024 Chemin du Bout de la Côte1 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664311 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 666287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 667 – 918 Chemin du Bout de la Côte848 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6681 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6694 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)