Section C – Saiguède

712 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 1117 Chemin de Bellegarde4 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 956 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 2901 Route d Empeaux4 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 163 804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 181 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273 371 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 339 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 343,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 361,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 669 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 397 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 721 Chemin de Bellegarde3 929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 452 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 430 Chemin de Bellegarde2 641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 523 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 562,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 587 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 681,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 714,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 724 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 732 936 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 749 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 796 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 802,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 818,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 823,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 843 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 852,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 875 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 919 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 922 894 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 836 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 964 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98946 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003 727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1014 488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024 819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1034 874 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 1374 Route d Empeaux3 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 1374 Route d Empeaux3 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1064 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1081 674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1091 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1104 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1112 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1126 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 1212 Route d Empeaux2 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 1130 Route d Empeaux3 135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1198 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 1089 Route d Empeaux8 964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 1263 Route d Empeaux1 182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 1263 Route d Empeaux3 067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 126346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1275 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1293 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1301,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1316 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1325 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1332 769 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1349 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1353 283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137594 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1384 091 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1391 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1401 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1412 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1422 962 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1441 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1453 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 148632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151951 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1521 223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 674 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1545 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1557,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1562,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1595,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1653 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1667 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1705 154 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1753,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17612,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1771 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1782 072 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17918,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1804,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18120,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1821 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1832,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1842,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1857 517 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1863 113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 684 Route d Empeaux5 968 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1888 101 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1892 835 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1907 949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1915 307 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1921 914 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1932 448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1944 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1951 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1967 242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1971 944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1982 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1992 764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2006 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2013,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2022,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2036 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205303 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2066 339 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2085 638 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 456 Chemin La Fontaine2 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2109 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2111,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2121,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2133 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2148 263 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217 – 320 Chemin La Fontaine3 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220 – 224 Chemin La Fontaine4 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 12 Lotissement Le Moulin2 519 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 12 Lotissement Le Moulin1 819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2232 714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2253 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2286 159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2292 845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2331,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 207 Rue du 11 Novembre 19188 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 5 Impasse des Ecureuils3 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2453 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2472 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 431 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249 – 1 Rue du 11 Novembre 19181 741 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 1 Rue de la Ville1 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256 – 2 Rue de la Ville800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 4 Rue de la Ville740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 259 – 16 Route d Empeaux772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 14 Route d Empeaux3 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 2 Rue du 19 Mars 1962375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265 – 6 Rue du 19 Mars 196265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2662 014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270 – 15 Route d Empeaux360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2722 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731 218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 274357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 18 Route d Empeaux2 281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2761,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2772,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2799 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2806 657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2825 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2861,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2878 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2881,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2898 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2906 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2927 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2932 343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2941,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2953,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2973 997 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2992 585 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3002 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3048 529 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3052 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3063 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3073 179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3147 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3161 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3174 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3184 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3192,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3201 266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3217 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3221 798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3231 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3242 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3251 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3262 666 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3271 023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3281,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3293 903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3303 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3311,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3334 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3346 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3351,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3362 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3383 792 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3394 564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3401,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3411 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3421,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3431 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3476 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3491,3 haNce (N)
Parcelle 3501,7 haNce (N)
Parcelle 3514 588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 353 – 3284 Route de Saint Thomas1 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 355 – 3284 Route de Saint Thomas3 671 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 356 – 3284 Route de Saint Thomas1 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3592 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3601,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3612 766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 362 – 3284 Route de Saint Thomas1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 3284 Route de Saint Thomas2 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 365 – 3284 Route de Saint Thomas8 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 366707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3691,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3701 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3715 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 373 – 3284 Route de Saint Thomas2 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 374 – 3284 Route de Saint Thomas2 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3753 775 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3766 753 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3778 426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3781 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3797 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3804,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3832,6 haNce (N)
Parcelle 3847 399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3852,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 2870 Route de Saint Thomas7 136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 389 – 2870 Route de Saint Thomas5 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390 – 2870 Route de Saint Thomas1 601 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391 – 2870 Route de Saint Thomas918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3921,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3933 032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3944 909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3961,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3971,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3982,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3992,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4005 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4011,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402 – 2872 Route de Saint Thomas1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 2872 Route de Saint Thomas1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 404 – 2872 Route de Saint Thomas1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405 – 2872 Route de Saint Thomas3 998 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4061,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4191 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4211 691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4222 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4235 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4241 106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425588 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4292 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 436696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4409 888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 – 14 Ensourd1 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 442492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4486 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4495 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4511,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4529 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4541 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 455804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 456918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4571 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4588 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4591,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4605 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4616 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4625 415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 654 Route de Sainte Foy8 928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 464 – 654 Route de Sainte Foy2 963 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4651,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4662,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4673 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4681,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 469 – 1388 Route de Sainte Foy3 192 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4701 193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4712 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4722 608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4783 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4799 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4802 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4871,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4991 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5032,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5251 875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5265 717 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5288 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5316 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5321,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5331,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5342 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5365 001 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5371,2 haNce (N)
Parcelle 5384 802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5395 782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5402,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5427 732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5436 740 m²Nce (N)
Parcelle 5448 730 m²Nce (N)
Parcelle 5451,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5503 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5511 144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5527 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5531,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5551,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5587 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5632 756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5646 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5652 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5683 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569 – 2781 Route d Empeaux1 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5701 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 572 – 15 Route d Empeaux1 678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5732 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 – 200 Rue du 19 Mars 19622 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5811 649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 586220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5874 416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5881,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 590308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5955 404 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5963 506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5972,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 598984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599 – 2105 Route de Saint Thomas1 183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600 – 2105 Route de Saint Thomas9 927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6016 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6022 231 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6033 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605 – 2103 Route de Saint Thomas2 793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6061,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6071 048 m²Nce (N)
Parcelle 609 – 326 Rue du 19 Mars 19622 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6102 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 – 21 Ensourd2 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 613 – 19 Ensourd2 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6181,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 620 – 246 Rue du 19 Mars 1962734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 622 – 300 Rue du 19 Mars 19622 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 – 313 Rue du 11 Novembre 19183 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 624 – 271 Rue du 11 Novembre 19183 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 625 – 63 Impasse du Moulin811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 626 – 25 Impasse du Moulin1 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 627 – 16 Route d Empeaux943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 628 – 4 Rue de la Ville254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 629 – 453 Chemin de Bellegarde2 543 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 630919 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 632 – 3 Route d Empeaux (+1)485 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 634 – 1 Route d Empeaux756 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6401,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6411,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6433 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 647103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 648 – 11 Ensourd2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6502 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6583 626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 660 – 2961 Route d Empeaux6 801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661 – 3019 Route d Empeaux1 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6643,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665 – 2780 Route d Empeaux1 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 668 – 2732 Route d Empeaux4 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6696 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6727 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6731,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6763 243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6771,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6812,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6852,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6881 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 689 – 3284 Route de Saint Thomas9 302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7046 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 705107 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7061 893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7071 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 713353 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7181,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7192 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7227 406 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7237 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7269 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7272,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7302,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7319 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7348,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 747 – 2380 Route de Saint Thomas1 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 748 – 2380 Route de Saint Thomas6 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 750102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7515 718 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 752 – 2200 Route de Saint Thomas1 878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 753181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 754467 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7558 584 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 756370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7578 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 766708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 768 – 2 Les Figuiers1 087 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 769 – 3 Les Figuiers1 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 770 – 4 Les Figuiers855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 771 – 5 Les Figuiers846 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 772 – 6 Les Figuiers1 044 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 773494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 774 – 7 Les Figuiers1 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775 – 8 Les Figuiers941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 776 – 9 Les Figuiers986 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 777 – 10 Les Figuiers1 458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 778 – 11 Les Figuiers948 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7791 912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 780 – 13 Les Figuiers1 207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 – 12 Les Figuiers1 069 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 782229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7921,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7931,1 haNce (N)
Parcelle 7947 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7953 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7962 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7972 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 798967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7993 934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8001,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8013,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8023 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 803 – 20 Ensourd953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8041 009 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8054 776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 807187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80891 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80941 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8103 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8114 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 812 – 15 Route d Empeaux548 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 813 – 13 Route d Empeaux2 304 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 814 – 11 Route d Empeaux1 607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 815 – 11 Route d Empeaux (+2)440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 818 – 5 Route d Empeaux560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 819 – 4 Rue du 19 Mars 1962113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8203 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8224 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 827 – 13 Ensourd773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 828164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 829661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 831 – 115 Chemin La Fontaine2 725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 – 191 Chemin La Fontaine2 726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 838 – 3 Impasse des Ecureuils1 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 839 – 1 Impasse des Ecureuils2 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 840 – 11 Lotissement Le Moulin2 309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 – 521 Rue du 11 Novembre 19182 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8432 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8451,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8469,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8472,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8487 733 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8493,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8502 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8513,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8523,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8532,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8542,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8561 346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8577 944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 858 – 12 Ensourd1 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 859525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 865157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8667 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 867 – 1656 Route de Sainte Foy887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8684 918 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86989 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 870 – 1656 Route de Sainte Foy (+1)3 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8721 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 873255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8741,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 875 – 13 Lotissement Le Moulin3 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 876 – 7 Rue Fondvieille2 825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8771 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8781,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 879 – 9 Route d Empeaux1 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 880308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 – 7 Route d Empeaux1 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 882 – 497 Chemin de Bellegarde7 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8833,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8844 572 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8851,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 886 – 105 Impasse du Moulin2 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 887433 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 889 – 1 Lotissement Le Moulin2 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 890 – 2 Lotissement Le Moulin2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 – 3 Lotissement Le Moulin2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 892 – 4 Lotissement Le Moulin2 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 893 – 5 Lotissement Le Moulin2 522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 894 – 6 Lotissement Le Moulin2 636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895 – 7 Lotissement Le Moulin2 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 896 – 8 Lotissement Le Moulin2 511 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 897 – 9 Lotissement Le Moulin2 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 898 – 10 Lotissement Le Moulin2 502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 899924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 900287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 901320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 902455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 903845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 906631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91032 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9121 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9133 542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 914 – 1263 Route d Empeaux1 254 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9153 038 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9161,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9176 633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 918 – 44 Impasse du Moulin2 501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 919233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9202 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 923411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 924199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 925 – 15 Ensourd2 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 927761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 929 – 2 Rue Fondvieille1 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 930 – 4 Rue Fondvieille205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931 – 4 Rue Fondvieille246 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 933269 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 935738 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 937104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 938266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 939117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 940724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941 – 6 Rue Fondvieille218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 946 – 244 Chemin La Fontaine2 347 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94772 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94886 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 950 – 272 Chemin La Fontaine2 241 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95181 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9521 224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9535 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9541 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9556,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 956 – 15 Ensourd134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 957 – 15 Ensourd9 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 958600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9592,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9602 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9612 337 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9622 659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9641 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 965163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9661 589 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 967677 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 968 – 10 Rue du 19 Mars 19623 081 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9713 833 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9721 604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 973 – 1785 Route d Empeaux1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 976224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9798 916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9802 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9812 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9829 767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9831 253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9841 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9851 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 986146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9879 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9881 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9891,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9901 105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 – 355 Rue du 11 Novembre 19184 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992 – 321 Rue du 11 Novembre 19182 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9936 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 994148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 995 – 9 Ensourd1 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 996 – 7 Ensourd1 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 997102 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9981,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1001159 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10028 312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1003150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1004 – 3284 Route de Saint Thomas9 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1005238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1006 – 3284 Route de Saint Thomas3 534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1007110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1008 – 3284 Route de Saint Thomas1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1009464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1010494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 – 3284 Route de Saint Thomas1,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012793 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013 – 3284 Route de Saint Thomas1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1014 – 3284 Route de Saint Thomas1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1015 – 318 Chemin La Fontaine1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1016983 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1017 – 1885 Route d Empeaux696 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10182,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1019 – 1885 Route d Empeaux748 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1022 – 116 Chemin La Fontaine1 122 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1023 – 110 Chemin La Fontaine1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1024 – 112 Chemin La Fontaine1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1025 – 523 Rue du 11 Novembre 19183 097 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1027 – 401 Rue du 11 Novembre 19181 104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1028 – 403 Rue du 11 Novembre 19181 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1029 – 405 Rue du 11 Novembre 19181 057 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1030 – 519 Rue du 11 Novembre 19181 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1031 – 517 Rue du 11 Novembre 19181 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1032 – 407 Rue du 11 Novembre 19181 096 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1033277 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1035370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1038 – 16 Ensourd964 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10391 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1040 – 1651 Route d Empeaux1 901 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1041788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10421 809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1043351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10451 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10471 849 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10482,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10493 473 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10502 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)