Section A – Mascarville

131 parcelles

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Parcelles

Parcelle 664 928 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 673,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 685 920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 691,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 705,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 716,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 721,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 734 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 743 450 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 752,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 762,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 776 300 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 7825 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 802 455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 84 – 870 chemin de rouaix4 850 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 857 190 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 866 680 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 87760 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 881 700 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 891 625 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 913 845 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 923,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 932 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 941,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 951,8 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 961,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 97530 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1001,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1022 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1031,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1043 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1052,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 106965 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1072 360 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1081 195 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1091,9 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1102 370 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1113,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1125 780 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1135 380 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1145 575 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1442 280 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1456 515 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1481 510 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1491,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1501 305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 156920 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 158 – 60 chemin d'en mestre jean750 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 161 – 61 chemin du mazage170 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 162 – 60 chemin d'en mestre jean160 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 163 – 41 chemin du mazage110 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 164 – 25 chemin du mazage100 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 165 – 11 chemin du mazage35 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1701,3 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1712 305 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1748 915 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1751 220 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 176 – 249 chemin de vignerolles6 550 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1771,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1782 815 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1801 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1811,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1831 120 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 1891 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 399 – 61 chemin du mazage800 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 448 – 100 chemin d'en mestre jean3 127 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 449 – 100 chemin d'en mestre jean178 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 450 – 45 chemin d'en mestre jean814 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45290 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 45460 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 457531 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 458310 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46131 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 462 – 290 chemin d'en mestre jean240 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 463 – 290 chemin d'en mestre jean1 880 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4651 072 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 466547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 467 – 2 chemin de vignerolles1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 468 – 525 chemin d'en mestre jean1 728 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 46925 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 470245 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 471 – 525 chemin d'en mestre jean4 590 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 473440 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 47960 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 480611 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4831 125 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 484205 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 4851,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 590 – 140 route de loubens1 200 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 591 – 140 route de loubens1 755 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 592 – 140 route de loubens4 722 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 593 – 140 route de loubens745 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 594 – 140 route de loubens6 455 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6015,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6021,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6032,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6046 494 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6088 400 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6093,7 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6151,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 616 – 45 chemin d'en mestre jean4 959 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6181 000 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 619 – 60 chemin de rouaix4 631 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6208 547 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6211,5 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 622159 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6232,6 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 62414 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6252 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6262 777 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6271 923 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6283 865 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6291,2 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 630 – 11 chemin du mazage13 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6311,4 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63319 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 634114 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 63570 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 637609 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 638113 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 639 – 81 chemin du mazage579 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 640 – 67 chemin du mazage1 137 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 641 – 60 chemin d'en mestre jean169 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 642 – 41 chemin du mazage157 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6431 207 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6442 553 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 645627 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6461 086 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 6471 373 m²Aucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.
Parcelle 648 – 100 chemin de rouaix1,1 haAucun document d’urbanisme publié sur le Géoportail de l’Urbanisme.

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)