Section ZK – Francarville

Parcelles

• Parcelle 12,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 67,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 95,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 106 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 117,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 121 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 142,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15 – 1815 voie communale N° 1 du Bourg-Saint-Bernard2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 173,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 184,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22 – 1363 voie communale N° 1 du Bourg-Saint-Bernard2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23 – 1363 voie communale N° 1 du Bourg-Saint-Bernard2 721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 242,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 25 – 1815 voie communale N° 1 du Bourg-Saint-Bernard1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 263,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 27 – 1283 voie communale N° 1 du Bourg-Saint-Bernard4 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 281,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29 – 2 chemin d'En Goumare (+1)3 869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 302,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 315,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).