Section ZH – Francarville

Parcelles

• Parcelle 1 – 451 voie communale N° 9 d'En Bergé2 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 22,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6 – 145 voie communale Souleilla d'En Bergé570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 911,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 1012,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 111 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 141 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 15290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 16840 m²Nzh (N)
• Parcelle 172,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 181,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 191,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 202 570 m²Nzh (N)
• Parcelle 213 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 228 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 23 – 41 Magradoux (+1)2 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 24 – 25 Voie communale N° 5 de La Clastre3 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 251 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 28 – 42 Magradoux20 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 29 – 182 Voie communale N° 5 de La Clastre1 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 311 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35 – 1024 voie communale N° 6 de Losse2 089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 39 – 407 voie communale N° 9 d'En Bergé1 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4010,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 415 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 42 – 1035 voie communale N° 6 de Losse2 514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 44 – 962 voie communale N° 6 de Losse3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 454 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 465,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 47 – 364 voie communale N° 6 de Losse1,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 48474 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 49355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 506,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 513 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 526,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 57 – 916 voie communale N° 6 de Losse3 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 584,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 637 Voie communale N° 5 de La Clastre1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60 – 637 Voie communale N° 5 de La Clastre1 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 61 – 43 Magradoux (+1)1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 624,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 63 – 164 chemin de Magradoux (+1)2 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 64 – 165 chemin de Magradoux1 512 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65742 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 661,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 671,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 681,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6925,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 70 – 577 Voie communale N° 5 de La Clastre2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 712 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72 – 927 voie communale N° 9 d'En Bergé2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73 – 882 Voie communale N° 5 de La Clastre2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 74150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 754,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).