Section WD – Bellegarde-Sainte-Marie

Parcelles

• Parcelle 13,6 haNtvb (N)
• Parcelle 27 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 3 – 221 Route des Pyrénées2 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 41,9 haNtvb (N)
• Parcelle 53 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 6 – 1 Rue du Cimetière1 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 7 – 3 Rue du Cimetière4 806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 8794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 13 – 37 Impasse des Laques2 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 155 100 m²Ntvb (N)
• Parcelle 16 – 52 Impasse des Laques1 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 197 490 m²Ntvb (N)
• Parcelle 201,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 215 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 221 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 232,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 2411,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 263 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 293,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 302,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 317 995 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 323 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 34400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 35 – 2 Rue de l’École2 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 366 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 377 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 399 697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 407 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 411,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 423 341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 436 053 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 441,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 45 – 700 Chemin de Nohic2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 466 961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4710,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 4920,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 501,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 51 – 441 Chemin de la Coume7,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 52 – 1232 Route du Cédat28,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 53 – 1282 Route du Cédat2 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 544 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 55730 m²Ntvb (N)
• Parcelle 56 – 992 Route des Pyrénées3 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 57 – 1050 Route des Pyrénées6 364 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 59 – 848 Route des Pyrénées4 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 60 – 663 Route des Pyrénées5 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 611,9 haNtvb (N)
• Parcelle 62 – 52 Impasse des Laques3 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 634 haNtvb (N)
• Parcelle 64 – 837 Route des Pyrénées9 284 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 65 – 19 Impasse des Laques2 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 712 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 72 – 952 Route des Pyrénées1,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 73 – 698 Route des Pyrénées1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 746 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 75 – 731 Route des Pyrénées5 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 76 – 777 Route des Pyrénées5 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 772 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 781,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 793 haNtvb (N)
• Parcelle 80 – 134 Impasse des Laques4 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 81 – 440 Chemin de la Coume1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 828,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 874,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 883 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 89 – 1025 Route des Pyrénées1 464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 90 – 991 Route des Pyrénées802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 92 – 1025 Route des Pyrénées215 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 931,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
• Parcelle 9422,5 haNtvb (N)