Section CD – Saint-Hilaire-de-Brethmas

82 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12 685 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31 362 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 822 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16274 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 146 Chemin de la Lègue Nord (+1)3 631 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23135 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 232 Chemin de la Lègue Nord (+1)1 526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 286 Chemin de la Lègue Nord257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 288 Chemin de la Lègue Nord257 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 290 Chemin de la Lègue Nord749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 350 Chemin de la Lègue Nord6 896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372 646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40501 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 750 Chemin de la Lègue Nord5 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 424 206 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4444 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46978 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 471 945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497 114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 507 623 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5299 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 544 377 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57426 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5853 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591 579 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 854 Chemin des Châtaigniers425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 854 Chemin des Châtaigniers506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 854 Chemin des Châtaigniers1,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 854 Chemin des Châtaigniers659 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 649 689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 651 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 664 504 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 685 457 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 691,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 750 Chemin des Châtaigniers1 437 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 711,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 736 099 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7629 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 781 328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 801,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 835 238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 861 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1012 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1021 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 500 Chemin de la Lègue Nord3 197 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 440 Chemin de la Lègue Nord1 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 460 Chemin de la Lègue Nord1 162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 230 Chemin des Bas Près Ouest991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 230 Chemin des Bas Près Ouest5 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1101,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)