Section AY – Saint-Hilaire-de-Brethmas

89 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 554 Chemin de St Hilaire a la Jasse2 381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2 – 554 Chemin de St Hilaire a la Jasse2 797 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3611 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4 – 554 Chemin de St Hilaire a la Jasse6 305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 554 Chemin de St Hilaire a la Jasse4 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 554 Chemin de St Hilaire a la Jasse4 935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 2685 Rue des Vignerons4 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 996 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 2481 Rue des Vignerons1 061 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15 – 997 Rue André Schenk4 988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 25 Chemin de St Hilaire a la Jasse1 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 823 Rue André Schenk1 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 769 Rue André Schenk1 234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24 – 119 Chemin de St Hilaire a la Jasse7 913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25 – 150 Impasse de la Frigoule549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 109 Chemin de St Hilaire a la Jasse1 939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 123 Chemin de St Hilaire a la Jasse (+3)5 293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 145 Chemin de St Hilaire a la Jasse808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 205 Chemin de St Hilaire a la Jasse1 698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40 – 255 Chemin de St Hilaire a la Jasse731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41 – 35 Chemin de Puech Harnaguet722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 – 55 Chemin de Puech Harnaguet667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43 – 77 Chemin de Puech Harnaguet610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 107 Chemin de Puech Harnaguet657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 135 Chemin de Puech Harnaguet697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 163 Chemin de Puech Harnaguet697 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 142 Chemin de Puech Harnaguet829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 98 Chemin de Puech Harnaguet1 306 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50173 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 58 Chemin de Puech Harnaguet1 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 22 Chemin de Puech Harnaguet1 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 347 Chemin de St Hilaire a la Jasse807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571 354 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 131 Chemin de Gratian1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 100 Chemin de Puech Harnaguet1 478 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601 316 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 185 Chemin de Gratian980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62 – 185 Chemin de Gratian48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 – 185 Chemin de Gratian416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 187 Chemin de Gratian861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 177 Chemin de Gratian1 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67 – 185 Chemin de Gratian896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69 – 48 Impasse de Gratian1 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 24 Impasse de Gratian1 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71 – 75 Chemin de Gratian1 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72 – 56 Impasse de Gratian1 292 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73 – 379 Chemin de St Hilaire a la Jasse684 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 379 Chemin de St Hilaire a la Jasse857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75 – 1 Chemin de Gratian2 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7676 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 144 Impasse de la Frigoule (+1)758 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 150 Impasse de la Frigoule749 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 117 Chemin de St Hilaire a la Jasse1 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83 – 227 Chemin de St Hilaire a la Jasse1 037 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 187 bis Chemin de St Hilaire a la Jasse608 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 187 Chemin de St Hilaire a la Jasse283 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 187 bis Chemin de St Hilaire a la Jasse1 752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 187 Chemin de St Hilaire a la Jasse898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94 – 79 Chemin de St Hilaire a la Jasse1 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 47 Chemin de St Hilaire a la Jasse1 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 45 Chemin de St Hilaire a la Jasse1 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9867 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100373 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 847A Rue André Schenk (+1)890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 843 Rue André Schenk916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 135 Chemin de Gratian1 029 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104 – 133 Chemin de Gratian494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 – 327 Chemin de St Hilaire a la Jasse1 273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)