Section AX – Pujaut

214 parcelles

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Parcelles

Parcelle 1 – 16 Chemin du Baron Le Roy de Boiseaumarie670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2183 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3 – 12 Chemin du Baron Le Roy de Boiseaumarie (+1)252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4266 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5 – 10 Chemin du Baron Le Roy de Boiseaumarie698 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 24 Route de Tavel (+1)2 071 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 22 Route de Tavel814 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8 – 20 Route de Tavel3 401 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11 – 18 Route de Tavel189 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131 643 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14 – 14 Route de Tavel950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16 – 12 Route de Tavel1 051 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18 – 9 Chemin de Trascamp952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 11 Chemin de Trascamp922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 33 Chemin de Trascamp926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28 – 2 Chemin du Baron Le Roy de Boiseaumarie861 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29 – 4 Chemin du Baron Le Roy de Boiseaumarie843 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30 – 8 Chemin du Baron Le Roy de Boiseaumarie726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 32 – 6 Chemin du Baron Le Roy de Boiseaumarie838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 7 Chemin du Baron Le Roy de Boiseaumarie757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 37 Chemin de Trascamp (+2)932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 37 – 41 Chemin de Trascamp1 176 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 41179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 44 – 49 Chemin de Trascamp800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 51 Chemin de Trascamp (+1)1 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 5 Chemin des Braconniers888 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 57 Chemin de Trascamp1 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 55 Chemin de Trascamp1 361 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 59 Chemin de Trascamp773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 61 Chemin de Trascamp932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 63 Chemin de Trascamp829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 65 Chemin de Trascamp967 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 17 Chemin des Braconniers709 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 15 Chemin des Braconniers472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57 – 10 Chemin des Cardelines763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58 – 8 Chemin des Cardelines632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 59 – 6 Chemin des Cardelines816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60 – 4 Chemin des Cardelines637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 2 Chemin des Cardelines663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 62322 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64456 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67673 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69151 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70881 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 72952 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 73927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74621 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 113 Chemin de Trascamp1 301 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 41 Chemin de l'Etang Perdu1 498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78 – 39 Chemin de l'Etang Perdu114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 017 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 37 Chemin de l'Etang Perdu1 468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82 – 35 Chemin de l'Etang Perdu1 834 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 99 Chemin de Trascamp1 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85 – 101 Chemin de Trascamp1 518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8761 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88 – 93 Chemin de Trascamp999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 89 Chemin de Trascamp1 121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 87 Chemin de Trascamp988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 85 Chemin de Trascamp976 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 9214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 83 Chemin de Trascamp786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95 – 81 Chemin de Trascamp744 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 79 Chemin de Trascamp912 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97 – 75 Chemin de Trascamp800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 77 Chemin de Trascamp817 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 71 Chemin de Trascamp810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 69 Chemin de Trascamp1 083 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 – 3 Chemin des Cardelines798 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102 – 73 Chemin de Trascamp844 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 5 Chemin des Cardelines782 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 7 Chemin des Cardelines664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 25 Chemin des Braconniers721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 27 Chemin des Braconniers812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1089 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109 – 29 Chemin des Braconniers803 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110 – 29 Chemin de l'Etang Perdu1 552 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 27 Chemin de l'Etang Perdu446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112 – 40 Chemin des Braconniers1 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 21 Chemin de l'Etang Perdu1 252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114 – 19 Chemin de l'Etang Perdu949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115 – 17 Chemin de l'Etang Perdu1 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 13 Chemin de l'Etang Perdu1 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 15 Chemin de l'Etang Perdu928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119 – 7 Chemin de l'Etang Perdu1 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 1 Chemin de l'Etang Perdu1 287 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 3 Chemin de l'Etang Perdu (+1)1 394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 9 Chemin de l'Etang Perdu988 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 127 – 16 Chemin des Braconniers1 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 38 Route de Tavel838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 132 – 36 Route de Tavel1 232 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133 – 34 Route de Tavel1 379 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 134 – 6 Chemin des Braconniers802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 4 Chemin des Braconniers893 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136 – 32 Route de Tavel2 628 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 138 – 17 Route de Tavel1 078 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 22 Rue de la Croix de Fer1 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 20 Rue de la Croix de Fer854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141 – 19 Route de Tavel602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 142 – 21 Route de Tavel (+1)807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 – 18 Rue de la Croix de Fer801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 144198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 145 – 16 Rue de la Croix de Fer825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146 – 27 Route de Tavel89 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 147549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 10 Rue de la Croix de Fer751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 – 8 Rue de la Croix de Fer831 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 6 Rue de la Croix de Fer732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 154 – 4 Rue de la Croix de Fer731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 2 Rue de la Croix de Fer961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1562 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 158 – 13 Chemin de Trascamp721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 15 Chemin de Trascamp1 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 33 Chemin de l'Etang Perdu (+1)2 724 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 – 31 Chemin de l'Etang Perdu2 661 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 164 – 95 Chemin de Trascamp1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 97 Chemin de Trascamp1 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 91 Chemin de Trascamp1 126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 11 Chemin du Baron Le Roy de Boiseaumarie710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 9 Chemin du Baron Le Roy de Boiseaumarie710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 184 – 13 Chemin des Braconniers1 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185 – 11 Chemin des Braconniers1 073 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 186 – 14 Chemin des Braconniers909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 12 Chemin des Braconniers909 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190302 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 196182 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 23 Chemin de Trascamp369 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 17 Chemin de Trascamp216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20415 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207223 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 1 Impasse des Chardonnerets977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227 – 3 Impasse des Chardonnerets225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229137 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230806 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23186 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233607 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 1 Impasse des Mésanges604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 2 Impasse des Mésanges604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 3 Impasse des Mésanges600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237 – 4 Impasse des Mésanges633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 5 Impasse des Mésanges627 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239 – 6 Impasse des Mésanges649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 7 Impasse des Mésanges706 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 8 Impasse des Mésanges616 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 11 Chemin de l'Etang Perdu819 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243 – 36 Chemin des Braconniers656 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246 – 21 Chemin de Trascamp344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248234 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250 – 45 Chemin de l'Etang Perdu385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 43 Chemin de l'Etang Perdu484 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252 – 115 Chemin de Trascamp877 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 12 Rue de la Croix de Fer825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255 – 14 Rue de la Croix de Fer764 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 29 Chemin de Trascamp633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 27 Chemin de Trascamp507 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262 – 31 Chemin de Trascamp721 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267 – 5 Impasse des Chardonnerets (+2)1 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269 – 18 Impasse des Chardonnerets692 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271 – 20 Impasse des Chardonnerets632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275 – 22 Impasse des Chardonnerets514 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 277 – 24 Impasse des Chardonnerets560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279 – 8 Chemin des Braconniers496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 280 – 8 bis Chemin des Braconniers522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 281 – 10 Chemin des Braconniers344 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 282 – 10 bis Chemin des Braconniers500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283 – 1 Chemin des Braconniers737 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 284 – 39 Chemin de Trascamp442 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 286 – 7 qua Chemin de Trascamp604 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 287 – 19 Chemin de Trascamp240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 28813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 292141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 293253 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 297 – 7 bis Chemin de Trascamp264 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 298 – 7 ter Chemin de Trascamp649 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30174 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 – 43 Chemin de Trascamp654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 304 – 45 Chemin de Trascamp524 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 30566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)