Section AE – Lédignan

403 parcelles

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Parcelles

Parcelle 148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6 – 196 Rue du Mas de Mourgues1 896 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7 – 200 Rue du Mas de Mourgues931 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 10 – 7 Rue du 8 Mai 19451 776 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16272 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17 – 268 Rue du 19 Mars 1962 (+1)258 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19 – 292 Route de Nîmes (+1)2 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20 – 10 Rue du 8 Mai 19451 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 398 Route de Nîmes642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 074 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 429 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 431 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 453 915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 475 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 355 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49970 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 541 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 551 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 583 813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 602 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 612 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 623 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 631 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 642 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 665 810 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 671,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 716 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 737 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 775 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 787 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 791 614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 804 450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82804 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 832 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 855 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 862 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 874 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 881 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 895 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 904 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 911 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 931,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 941,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 957 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 963 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 992 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 092 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1011 141 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1023 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1034 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1042 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1052 117 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1063 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1074 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1082 763 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1092 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1103 475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1114 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1129 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1132 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1144 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1153 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1164 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1185 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120534 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1217 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1221 536 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1236 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1243 175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1251 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1263 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1281 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1296 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1316 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1323 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1333 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1346 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1354 555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 136645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1379 235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1384 259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1394 975 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1402 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1411 864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1428 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1432 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1445 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1464 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1481 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1492 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1504 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1522 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1531 777 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1541,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1554 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1561 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1577 556 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1582 357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1592 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1603 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1611,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1648 906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1656 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1666 256 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1678 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712 932 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1728 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1734 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1781 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1791,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183382 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1844 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1853 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1873 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1882 015 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1901 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1914 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1925 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1953 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1961,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1974 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1987 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1991,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2004 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2011 966 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 202 – 1 Rue du Puits (+1)2 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 204 – 3 Rue d'Aigremont705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205663 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206898 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207583 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208 – 8 Rue d'Aigremont70 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 6 Rue d'Aigremont224 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2101 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2126 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 214 – 1 Place des Manthes580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 215715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 218357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 221 – 4 Rue de Rieysse (+1)51 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 222 – 4A Rue du Bay46 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 223 – 1 Rue de Rieysse103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224 – 2 Place des Manthes (+2)150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 225 – 1 Rue d'Aigremont495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226 – 2 Rue du Puits308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 229 – 2 Rue de Rieysse157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230 – 1 Rue du Bay58 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2364 161 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2379 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2386 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2401 515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2416 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2421 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2445 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2453 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 246315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 44 Rue du Bay168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2563 595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2573 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2581 451 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261 – 1 bis Place des Manthes4 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2623 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264387 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2672 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268424 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2692 815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2702 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 271407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2721 359 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2731 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2742 605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 275542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 276672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2771 013 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2782 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2795 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2812 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2822 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 283349 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2841 773 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2851 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2863 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2872 645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2885 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 289490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2923 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2962 445 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2979 667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 300104 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3026 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3043 011 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3051,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3061,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 311336 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 313 – 13 Rue du 8 Mai 1945646 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 314 – 11 Rue du 8 Mai 1945624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 – 5 Rue du 8 Mai 1945580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 317 – 1 Rue du 8 Mai 1945625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 318 – 3 Rue du 8 Mai 1945554 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 319 – 8 Rue du 8 Mai 1945658 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 320 – 6 Rue du 8 Mai 1945641 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 321 – 4 Rue du 8 Mai 1945566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322 – 2 Rue du 8 Mai 1945581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 324727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3251 123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 326488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3279 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 329157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331259 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 332148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 336380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 337955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 342 – 161 Rue du Mas de Mourgues802 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 345 – 9 Rue du 8 Mai 1945454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 347 – 9 Rue du Mas de Mourgues3 409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 348 – 1 Rue du Mas de Mourgues (+9)1 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 349 – 1 Impasse de Mas Olivier660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 360 – 2 Rue d'Aigremont1 619 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 363 – 129 Rue du Mas de Mourgues1 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 369 – 227 Rue du Mas de Mourgues (+2)947 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 370 – 257 Rue du Mas de Mourgues973 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 372162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3731,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3746,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 375 – 3 Impasse de Mas Olivier708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 376 – 5 Impasse de Mas Olivier618 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 377 – 7 Impasse de Mas Olivier636 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 378 – 4 Impasse de Mas Olivier592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 379 – 9 Impasse de Mas Olivier530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 380 – 11 Impasse de Mas Olivier537 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 – 13 Impasse de Mas Olivier714 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 388 – 320 Rue du 19 Mars 19621 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 390520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 391493 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 393 – 3 Rue du Puits1 949 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 395430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 398100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 399 – 2 Impasse de Mas Olivier1 841 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4001 824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 401 – 128 Rue du Mas de Mourgues (+1)1 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 402210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 403 – 131 Rue du Mas de Mourgues1 809 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 409294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4127 879 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 413351 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4141,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 418131 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 420 – 732 Route de Nîmes2 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 422828 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 426 – 734 Route de Nîmes2 807 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 428 – 736 Route de Nîmes2 858 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4304,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 444 – 14 Impasse de Mas Olivier885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 445 – 7 bis Impasse de Mas Olivier825 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 446198 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4474,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4481,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 450290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4531,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4551 599 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45712 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 463 – 47 Rue du Mas de Mourgues1 868 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4641 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 465 – 81 Rue du Mas de Mourgues1 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 466 – 289 Rue du Bay (+3)4 062 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 468580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 470 – 15 Impasse de Mas Olivier860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 472 – 12 Rue du 8 Mai 1945984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4756 801 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4761 789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 477 – 434 Chemin du Mas des Oliviers4 199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 478 – 196 bis Rue du Mas de Mourgues3 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 479 – 14 Rue du 8 Mai 1945 (+1)1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 482 – 276 Rue du Mas de Mourgues969 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 483984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 489201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 490110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 492368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 493 – 4B Rue du Bay (+1)1 171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 494 – 193 Rue du Bay1 402 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 495 – 195 Rue du Bay1 708 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 496245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 497 – 260 Impasse des Iris (+5)1 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 498470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 501 – 62 Rue du Bay823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 502 – 58 Rue du Bay799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 505200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 510799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 511 – 28 Rue du Bay10 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 512910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 514 – 127 Rue du Mas de Mourgues81 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 516999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 517 – 9 Route de Nîmes (+1)839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 519300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52082 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 521667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 522200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 524149 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 525 – 6 Rue du Bay68 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 528 – 87 Rue du Mas de Mourgues838 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 529 – 2 Lotissement Font Colombe (+1)1 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 530 – 87 Lotissement Font Colombe (+2)700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 531 – 4 Lotissement Font Colombe719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 – 5 Lotissement Font Colombe (+1)799 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 533 – 6 Lotissement Font Colombe700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 534 – 7 Lotissement Font Colombe884 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 535 – 8 Lotissement Font Colombe903 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5361 899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5371 286 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 539 – 4 Rue du Puits1 533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 540 – 498 Chemin du Mas des Oliviers1 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5411 319 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 542 – 154 Rue du Bay811 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 543869 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54454 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 546309 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 547163 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54927 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5541 229 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5556 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 556 – 6 Rue de Rieysse (+1)374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 557 – 3 Rue du Bay906 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 558 – 270 Rue du 19 Mars 19621 025 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 560140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 561162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 563103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 564691 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 565 – 492 Route de Nîmes (+1)622 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 566954 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5681 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 569155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5701 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 571313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5725 731 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 573210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 574 – 428 Route de Nîmes (+1)2 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 575766 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5761 153 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5771 177 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 578 – 3 Rue de Rieysse193 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 58020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 581821 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 591939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 592924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 593926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 594925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 595926 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 596933 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 597942 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5981 368 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 599726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 600502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 601502 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 60216 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 603 – 3 bis Rue de Rieysse789 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 604600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 605600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)