Section C – Santa-Reparata-di-Moriani
928 parcelles
Parcelles
- Parcelle 13 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 22 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 34 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 41 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 52 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 72 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 8450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 92 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 104 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 111 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 128 378 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 131 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 141 535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 152 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 16430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 175 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 184 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 193 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 202 695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 211 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 221 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 23805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 24820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 253 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 26464 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 27140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 281 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 291 085 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 301 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 31945 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 322 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 332 625 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 342 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 351 385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 361 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 372 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 381 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 394 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 402 075 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 411 990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 426 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 431 790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 442 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 451 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 461,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 472 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 482,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 491,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 509 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 512 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 521 904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 532 036 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 54240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 55760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 563 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 573 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 585 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 59740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 605 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 611,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 621,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 639 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 642,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 651,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 663 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 673 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 681 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 691 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 703,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 711,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 726 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 738 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 741,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 754 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 762 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 771,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 784,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 791 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 802 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 813 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 82920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 83418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 847 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 853 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 866 770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 871,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 883 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 894 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 902 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 912 380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 923 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 934 060 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 941 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 952 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 963 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 972 985 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 983 470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 994 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 100640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1012 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1022 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1031 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1043 922 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 105238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1061 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 107209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 10845 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1091 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 110935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 11145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1122 757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 113720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 11480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1151 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1162 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1176 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1181 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1194 650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 120145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1211 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1226,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1239 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1249 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1251,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1262,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1277 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1281,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1292,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1303 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1314 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1327 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1332 620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1342,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1355 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1363 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1376 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1381 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1394 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1402 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1418 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1429 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1432,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1443 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1451,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1464 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1472 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1482 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1492 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1502 630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 151890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1521 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1536 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1542 365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1552 335 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1565 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 157465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1581 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1597 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1602 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1615 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1622,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1631,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1642 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1651 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1662 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1673 820 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1688 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1696 705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1707 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 171515 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 172525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1731 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1742 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1754 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1761,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1777 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1783,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1795,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 180410 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1817 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1821,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1833,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1842,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1852 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1861,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1873 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1887 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1891,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1905 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1919 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1929,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1931,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1944 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1956 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1967,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1973,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1981,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1994,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2001,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2015 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2021,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2039 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2044 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2051,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2062 398 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2071 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2086 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2098 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2102,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2117 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 212560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2139 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 21463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 21510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2165 418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2172 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2182 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2191,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2201 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2211,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2226 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2232,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2242,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2254 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2261,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2277 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2281,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2294 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2305 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2315 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2323 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2332,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2348 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2352,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2365 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2371 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2382 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2391,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2404 640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2411 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2423 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2439 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2445 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2455 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2461 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2471 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2482 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2491 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2502 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2512 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 252530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2531,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2542 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2553 920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2565,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2576 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2581 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2591 780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2607 600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2613,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2627 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2634 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2644 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2652,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2663 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2672 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2685 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2696 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 270580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2711,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2722 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2732,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2743 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2757 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2765 520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2775 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2781,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2793 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2801,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2818 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2823 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2836,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2842,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2851,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2866 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2871,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2888 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2892,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2902,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2911,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2936 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2946 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2954 940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2961,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2971,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2981,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 2991,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3004 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3011,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3023 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3031 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3041 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3051,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3062 325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3072 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 308605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 309555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3101 950 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3112 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3123 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 313620 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3147 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3152 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3163 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3171 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 318600 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 319830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3204 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 321865 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3223 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3234 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3241 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3253 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3261 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 327140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3281 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3295 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3303 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 331350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3328 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3331,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3343 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3351 310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 336400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3372 125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3381 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3395 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3404 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 341550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3421 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3431 390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3446 925 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3452 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3461 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3473 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3482 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3493 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 350780 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3514 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 352690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 353365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 354350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3554 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3563 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3571 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3583 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 359890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3603 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3612 500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3621 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3632 785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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- Parcelle 3652 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3664 360 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3671 120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3682 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3691 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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- Parcelle 373650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3741 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3755 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3765 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 377900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 378755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3792 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3801 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3811 930 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3821 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3832 040 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3843 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3853 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3864 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3874 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3881 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3892 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3904 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3912 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3925 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3934 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3944 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3952 746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 39614 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 397100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3987 420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 3991,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4001,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4011,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4021,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4038 460 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4043 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4057 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4061,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4072,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4081,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4092 720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4106 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4115 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 412725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4138 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4141 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4151,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4163 250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4171,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4182 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4199 870 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 420913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 421365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4222 300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 423170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 424106 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 425320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 426837 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4271 086 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 428185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 429255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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- Parcelle 4501 002 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4511 734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4524 227 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 453487 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 454466 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4552 492 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 456682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4571 108 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4582 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4591 494 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4601 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 461526 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 462687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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- Parcelle 4644 127 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 465752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 466757 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 467672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4684 167 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4694 885 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4701 168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4712 411 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4721 068 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4735 446 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4746 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4751 363 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 476812 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4773 109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4785 847 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4795 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 4801 128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)