Section ZM – San-Giuliano

199 parcelles

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Parcelles

Parcelle 12,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 33,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 133,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21 – 65 Route du Lotissement du Phare (+1)2 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22 – 135 Route du Lotissement du Phare2 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 23 – 185 Route du Lotissement du Phare2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 27 – 4660 Strada Territuriale2 370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 291,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 316 480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 322,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34 – 295 Route du Lotissement du Phare1 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 35 – 325 Route du Lotissement du Phare1 830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 36 – 405 Route du Lotissement du Phare1 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 700 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 394 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45 – 280 Les Hauts du Lotissement du Phare (+1)2 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46 – 270 Les Hauts du Lotissement du Phare320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48 – 220 Les Hauts du Lotissement du Phare340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49 – 180 Les Hauts du Lotissement du Phare450 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 50 – 25 Les Hauts du Lotissement du Phare2 020 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 – 435 Route du Lotissement du Phare1 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 445 Route du Lotissement du Phare2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 53 – 465 Route du Lotissement du Phare1 910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54 – 300 Les Hauts du Lotissement du Phare2 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56 – 730 Strada di u Fanale4 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 588 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 61 – 725 Strada di u Fanale1,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 621,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 633 550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 64 – 510 Route du Lotissement du Phare1 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 65 – 545 Route du Lotissement du Phare252 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 66 – 545 Route du Lotissement du Phare220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 68 – 505 Route du Lotissement du Phare267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69281 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70 – 50 Les Hauts du Lotissement du Phare318 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71751 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74 – 945 Route du Lotissement du Phare491 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76 – 995 Route du Lotissement du Phare291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77 – 1005 Route du Lotissement du Phare250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 78294 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 79441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80 – 1015 Route du Lotissement du Phare598 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81 – 1010 Route du Lotissement du Phare489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82273 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83314 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 84 – 970 Route du Lotissement du Phare481 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 85308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86 – 950 Route du Lotissement du Phare295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 87 – 940 Route du Lotissement du Phare280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 89 – 910 Route du Lotissement du Phare463 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90 – 730 Route du Lotissement du Phare (+2)4 590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 – 700 Route du Lotissement du Phare637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 93 – 680 Route du Lotissement du Phare395 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 94380 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 95341 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 96 – 670 Route du Lotissement du Phare285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 97291 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 98 – 640 Route du Lotissement du Phare576 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 99 – 640 Route du Lotissement du Phare419 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 100 – 620 Route du Lotissement du Phare332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103 – 590 Route du Lotissement du Phare247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 105 – 580 Route du Lotissement du Phare352 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 106 – 560 Route du Lotissement du Phare796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 107 – 785 Route du Lotissement du Phare439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 108465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109503 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 110500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111 – 755 Route du Lotissement du Phare497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112462 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113 – 735 Route du Lotissement du Phare439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 114468 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 115389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 116 – 575 Route du Lotissement du Phare399 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 117 – 705 Route du Lotissement du Phare199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 118250 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 119523 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 120 – 605 Route du Lotissement du Phare497 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 121 – 595 Route du Lotissement du Phare334 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 122 – 585 Route du Lotissement du Phare325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123 – 565 Route du Lotissement du Phare470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1241 496 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1258 320 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 12640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 128 – 530 Strada di u Fanale1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 129 – 2080 Strada Ferrata1 095 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1314 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1334 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1344 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 135 – 1590 Strada Ferrata4 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1382 050 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 2225 Strada Ferrata370 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 140 – 2265 Strada Ferrata357 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 141394 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1446 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1461 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150 – 1330 Strada Ferrata3 024 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 151 – 1330 Strada Ferrata25,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15219,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153 – 905 Route du Lotissement du Phare1 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 155 – 4420 Strada Territuriale8 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 2285 Strada Ferrata785 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 160 – 2315 Strada Ferrata564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1621 084 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1641 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1657,6 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1712 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1722 389 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 177 – 220 Strada di a Casa Cumuna (+1)1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1824 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 455 Route du Lotissement du Phare3 999 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1843,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 185199 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1861 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1871 289 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1885 236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 189940 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 190 – 400 Strada di u Fanale1 180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 191 – 390 Strada di u Fanale1 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 – 360 Strada di u Fanale1 540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 193238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1958 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1968 961 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1979 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 198279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199 – 100 Strada di u Fanale795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 200 – 2365 Strada Ferrata1 743 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207 – 4560 Strada Territuriale3 686 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208162 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209 – 380 Strada di u Fanale1 138 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211 – 4640 Strada Territuriale2 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213 – 60 Strada di a Casa Cumuna2,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2141 510 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 217428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2181,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2201 489 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 076 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 212 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2241 573 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2251 384 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 226984 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 227788 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 228 – 670 Strada di u Fanale9 610 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2294 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2302 079 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2313,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 232427 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2332 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234 – 15 Route du Lotissement du Phare590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235 – 5 Route du Lotissement du Phare1 441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 236 – 4480 Strada Territuriale3 213 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238 – 4550 Strada Territuriale6 839 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239103 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240 – 2215 Strada Ferrata (+1)6 012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 241 – 4570 Strada Territuriale1 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 242 – 70 Les Hauts du Lotissement du Phare1 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244 – 70 Les Hauts du Lotissement du Phare582 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2451 538 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 248 – 1 Les Terrasses d'Alistru (+1)3 907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 250416 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 251 – 45 Strada di a Casa Cumuna (+4)1 247 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253727 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254 – 4120 Strada Territuriale7 981 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2552 279 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2562,9 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 257 – 2095 Strada Ferrata (+1)3 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 258 – 2065 Strada Ferrata1 479 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260 – 430 Strada di u Fanale701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2616 000 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2626,8 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 263 – 4630 Strada Territuriale2 569 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2641 719 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 26518 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266 – 450 Strada di u Fanale683 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

Prix de l’immobilier

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)