Section A – Rusio
746 parcelles
Parcelles
- Parcelle 12,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 22,7 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 31,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 43 202 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 53 794 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 63 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 722 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 83 276 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 93 297 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 10907 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 11592 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 121 248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 131 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 14678 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 15551 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 16745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 173 016 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 181 321 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 192 581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 201 115 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 21602 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 221 027 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 23648 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 243 687 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 251 672 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 262 058 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 271,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 286 237 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 294 386 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 304 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 317 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 326 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 336 654 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 349 765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 351,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 366 624 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 371 209 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 387 883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 392 217 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 402 021 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 415 613 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 426 265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 431,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 442 871 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 453 134 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 461 900 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 472 188 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 48711 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 49425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 5065 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 511 048 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 521 850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 53300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 54902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 551 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 561 412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 57544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 584 634 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 591 184 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 60765 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 6218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 632 133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 643 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 654 375 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 661 842 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 674 413 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 684 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 695 203 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 707 298 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 711 513 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 723 938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 732 130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 7488 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 7670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 7770 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 788 090 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 793 715 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 804 991 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 81705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 8243 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 836 315 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 841,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 851,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 865 358 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 871,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 881 178 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 899 146 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 907 391 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 911,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 921 992 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 933 546 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 941 054 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 951,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 963 066 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 978 707 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 981,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 997 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1009 439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1011,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1023 221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1031 591 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1043 219 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1051 826 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1062 376 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1074 880 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1083 558 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1094 902 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1101 288 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1113 516 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 112774 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1138 313 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 114796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1181,3 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1193 597 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 120667 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 12144 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1225 156 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1236 670 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 12436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1255 059 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1262 728 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1281 063 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 129136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 130170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1311 977 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 132767 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1333 701 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1349 974 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1357 393 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1368 783 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1377 779 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1384 544 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1395 899 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 140866 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1414 854 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1429 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 143939 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 144455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 145123 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 147148 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 148214 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1492 987 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 150875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 151813 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1527 461 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 153207 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 154242 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 155164 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 15664 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 15768 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 15878 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 15928 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 160230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 161498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 16293 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 163265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 164735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 165920 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1661 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 167128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 168285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 1691 088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 17080 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 171285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 172499 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 17356 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 17452 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 175270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 176195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 177105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 178133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 179441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 180421 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 18136 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 18271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 183157 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 18425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 185109 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 186145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 18735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 18815 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 18934 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 19026 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 19133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 19245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 19343 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 19436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 19549 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 19642 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 19732 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 19857 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 19943 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 20088 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 20111 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 20244 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 20332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 20439 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 20553 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 20657 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 20739 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 208100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 20944 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 21067 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 21140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 21271 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 21346 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 21469 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 21542 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 21681 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 21716 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 21824 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 21953 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 22045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 22180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 222195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 223171 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 22428 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 225267 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 22632 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 227238 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 228105 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 229121 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 230140 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 23128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 232305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 233228 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 234160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 23522 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 236218 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 23790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 23864 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 23935 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 24045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 241175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 24261 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 24348 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 24480 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 24532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 24637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 24734 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 24883 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 249762 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 250175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 251581 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 25220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 253129 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 25423 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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- Parcelle 74211 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 7471 240 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 7482 566 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 749929 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 750990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 751441 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 752133 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 7531 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 7541 682 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 755771 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 756605 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 7573 331 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 758 – 758 San Giusto4 201 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 759506 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 760409 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 763407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 764539 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 76827 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
- Parcelle 769168 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?
Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)