Section A – Penta-Acquatella

752 parcelles

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Parcelles

Parcelle 172 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 42 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51 495 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63 895 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 8175 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 91 205 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 101 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11790 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1312 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 143 070 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 152 960 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161 860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 171 230 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 192 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22535 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 231 560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 24475 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 25490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2662 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2752 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2887 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 29805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 302 690 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 31425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 328 290 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 331 980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 34187 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 351 233 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 3647 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 371 225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 381 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 392 165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 40755 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411 285 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 425 388 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 43910 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 441 003 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 45412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 46260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 47458 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 48786 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 49913 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 51328 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 52 – 2 Facci Belle808 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 532 407 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 54381 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 55472 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 56840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 57365 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 582 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 5955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6014 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6147 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 6221 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 63633 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 644 430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 654 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 661,5 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 67665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 682 160 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 69500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 70412 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 71490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 721 570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 731 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 74130 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 762 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 77555 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 784 530 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 795 760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 80195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 81225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 82725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 83455 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 841 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 851 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 86645 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 871 030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 88980 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 891 155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 90850 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 912 295 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 92560 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 934 332 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 944 635 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 953 545 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 966 735 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 974 655 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 981 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 991 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1002 840 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1013 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 102955 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 103855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 104590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1051 855 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1063 982 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1075 750 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1089 275 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 109695 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 11030 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 111350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 112325 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 113550 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1141 185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1151,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1163 660 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1171 710 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1185 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1191 435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1201 405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1215 190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1224 100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 123390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 124430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 125990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1262 045 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1272 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1286 400 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1291 905 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 130195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 131505 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1321 745 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1331 668 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 13532 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1361 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 137420 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1389 145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 139 – 139 Acquatella1 429 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14018 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14152 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1421 465 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1431 022 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1448 525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1451 210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 146385 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1471 239 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 14816 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 149 – 3 Acquatella265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 150520 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1511 924 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15210 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 153260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 15436 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1564 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1572 823 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1581 308 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 159 – 5 Acquatella33 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 161904 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 162390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1631 280 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 16418 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 165 – 6 Acquatella28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 166 – 7 Acquatella28 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 167 – 8 Acquatella36 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 168 – 9 Acquatella145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 169 – 10 Acquatella100 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 170 – 11 Acquatella265 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17145 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 173150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1741 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17626 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17725 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 17829 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 179 – 14 Acquatella45 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 180 – 15 Acquatella48 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18236 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 183 – 18 Acquatella56 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18449 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18533 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 187 – 20 Acquatella73 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 188114 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 18990 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19012 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19248 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19374 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 194540 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 195470 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19689 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 19754 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 1981 805 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 199305 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20035 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20125 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2021 916 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 203195 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 20498 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 205112 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 206165 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 207128 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 208155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 209225 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21023 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 211637 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 213120 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21430 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 216875 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21726 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 21860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2194 338 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 220640 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2211 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2221 800 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2231 200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 224310 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 22595 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2261 005 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2271 142 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2281 350 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2292 150 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 230185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2311 110 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2321 890 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 233570 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 234630 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 235179 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2361 255 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 237113 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 238435 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 239440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 240590 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2412 652 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2423 937 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 243723 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 244713 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 245440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2465 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2471 330 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2481 425 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 249448 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2502 580 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2511 490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 252155 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 253500 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 254185 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 255190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 256405 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2571 170 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2582 795 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2591,2 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 260235 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 261390 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 262860 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2639 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 264561 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 265180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 266525 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 267245 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 268705 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 269830 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 270760 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2711 876 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 272650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 273720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 275490 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 2772 565 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 2781 326 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 279278 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 281132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 300132 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4041 440 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 405200 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 406190 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4071 345 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4082 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4091 680 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4101 740 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 411650 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4122 340 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4131,4 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 414796 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 4151 220 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4182 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 4201,1 haPas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5051 260 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 506915 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 5121 270 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
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Parcelle 750300 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7511 010 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7532 730 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7544 665 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 75720 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 758 – 13 Acquatella180 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 759938 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 7603 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).
Parcelle 76194 m²Pas de PLU : la commune applique le Règlement national d’urbanisme (RNU).

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Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété. Pourquoi ?

Le cadastre est un document fiscal : il ne prouve pas la propriété et ses limites n’ont pas de valeur juridique (seul un bornage fait foi). Son plan est indicatif : surtout là où il est ancien, il peut être décalé de quelques mètres par rapport aux bâtiments et aux vues aériennes. Le nom du propriétaire n’est pas affiché. Bornage de terrains (Service Public)